Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le dommage génétique	Laurent Mordefroy	les Etudes hospitalières	2000	476
Le droit de l'édition appliqué	Emmanuel Pierrat	CECOFOP	2000	156
Le droit des retraites dans la fonction publique	Carole Moniolle, Francis Kessler	Ed. de l'Ecole nationale de la santé publique	2000	205
Le droit du livre	Emmanuel Pierrat	Éditions du Cercle de la librairie	2000	270
Le droit du traitement de l'information	Michel Bibent, Serge Cacaly	ADBS	2000	127
Le harcèlement moral au travail	Philippe Ravisy	Dalloz	2000	223
Le médecin du département d'information médicale dans les établissements de santé	Ordre national des médecins. Conseil national. France	Masson	2000	101
Le propriétaire	France	Direction des Journaux officiels	2000	146
Le territoire d'outre-mer des terres australes et antarctiques françaises	Mita Manouvel	Montchrestien	2000	219
Leggi, atti, proclami ed altri documenti della Repubblica napoletana	Augusto Placanica, Mario Battaglini	Di Mauro	2000	237
Les 35 heures en 10 leçons	Agnès Laurent	Minerva	2000	142
Les citoyens et l'administration	France	Direction des Journaux officiels	2000	270
Les codes belges	Belgique, Jean-Jacques Masquelin	Bruylant	2000	—
Les fichiers et les étrangers au coeur des nouvelles politiques de sécurité	Sylvia Preuss-Laussinotte	LGDJ	2000	426
Les gens du voyage	France	Direction des Journaux officiels	2000	133
Les loteries commerciales	Anne-Gaëlle Roubaud, Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes	Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes	2000	—
Les principes du droit et de l'administration des eaux	Bernard J. Wohlwend, Dante A. Caponera, Dominique M. Alhéritière, Marcella Nanni	Johanet	2000	349
Les remboursements anticipés d'emprunt	Michel Angelloz-Nicoud	Territorial	2000	64
Les élections des représentants du personnel	Mouvement des entreprises de France. MEDEF Nouvelle-Calédonie	MEDEF Nouvelle-Calédonie	2000	81
Lieux diffusant de la musique amplifiée	France. Ministère de l'environnement (1991-1997)	IPTIC	2000	98
Législation professionnelle 2000	France	Éditions de Santé	2000	466
Matériaux au contact des aliments	Centre technique des industries mécaniques. France, Jean-Marc Bélot, Marie-Annick Laroche, Patricia Besuchet	CETIM	2000	170
Modes de garde	Roger Soncarrieu	Juris	2000	126
Multimodal transport	Alíki Kiántou-Pampoúki, Congrès international de droit comparé (15 ; 1998 ; Bristol, GB)	Bruylant	2000	306
Mémento pratique Francis Lefebvre Groupes de sociétés, 2001-2002	Éditions Francis Lefebvre	impr. de F. Lefebvre	2000	1099
Organisation générale de la défense	France, France. Secrétariat général de la défense nationale	Direction des Journaux officiels	2000	825
PME, créateurs-repreneurs d'entreprises commerciales ou artisanales	Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes	CERAL	2000	—
Pouvoir, justice et société	Jacqueline Hoareau-Dodinau, Journées d'histoire du droit (19 ; 1999 ; Limoges), Pascal Texier	PULIM	2000	599
Publicité et cadre de vie	Aquitaine. Direction régionale de l'environnement, Daniel Audrerie, France. Sous-direction des sites et des paysages	Direction régionale de l'environnement Aquitaine	2000	226
Que faire avec des études de droit ?	Amina Yala, Auriane Vigny, Laetitia Person, Sandrine Navarro	Jeunes éd.	2000	280
Quel territoire pour le service public d'incendie et de secours ?	Laurent Derboulles	Éd. l'Harmattan	2000	304
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika",	France. Sénat (1958-....), Henri de Richemont	[Sénat]	2000	180
Rapport d'information sur le renforcement de la sécurité maritime du transport pétrolier	Alain Barrau, France. Assemblée nationale. Délégation pour l'Union européenne (1958-....)	Assemblée Nationale	2000	64
Rapport des dispositions juridiques des États membres pour combattre la discrimination	Union européenne. Direction générale de l'emploi et des affaires sociales	Office des publications officielles des Communautés européennes	2000	78
Rapport fait au nom de la commission d'enquête sur la sécurité du transport maritime des produits dangereux ou polluants	France. Assemblée nationale (1958-....), Jean-Yves Le Drian	Assemblée Nationale	2000	502
Règlement intérieur et statutaire du comité du médicament	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	2000	177
Régime législatif, réglementaire et coutumier de la Nouvelle-Calédonie	Gérard Orfila	Éd. l'Harmattan	2000	159
Réussir le DEUG de droit	Florence Dumont, Luc Mayaux, Stéphane Baumont, Stéphane Caporal-Greco	Ellipses	2000	207
Sida & entreprise	Association pour la recherche, la communication et les actions pour l'accès aux traitements. France	Biotop	2000	77
Sorties et voyages scolaires	Alain Codognet, Bernard Carretier	CRDP de l'académie de Grenoble	2000	173