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Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270
Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

TitreAuteur(s)ÉditeurAnnéePages
La vérité en justice et en médiationDidier SurÉd. Médias & médiations2019315
Lancer un projet e-santéDiane Bandon-Tourret, Jeanne Bossi MalafosseÉd. législatives2019203
Le PEA et le PEA-PMEJulien DupréÉditions SÉFI2019296
Le bail étudiant et la colocation à BruxellesNicolas B. Bernard, Vincent DefraiteurLarcier2019130
Le droit du renseignementAcadémie du renseignement. Colloque. France (04 ; 2019 ; Paris), Académie du renseignement. France, Bertrand Warusfel, Olivier ForcadeLa documentation française2019255
Le financement des services de santé au travail interentreprisesHubert SeillanDOCIS201975
Le jeu vidéo, un objet juridique identifiéGeoffray BrunauxMare & Martin2019267
Le lexique du droit dans les "Essais" de MontaigneRenzo RagghiantiLeo S. Olschki editore2019138
Le logement social en actionBruno WertenschlagDalloz2019589
Le mémento de l'EIRLGroupe Revue fiduciaire, Yves de La VilleguérinGroupe "Revue fiduciaire"2019239
Le non-recours au RSA chez les seniorsFrançois TestardÉd. l'Harmattan2019242
Le racisme dans le prétoireEmmanuel DebonoPUF2019694
Le statut des ressources minières marines françaisesLoïc RoulettePresses universitaires d'Aix-Marseille2019358
Lecture de bilan pour professionnels du droitChristine Arnaudet, Jean-Louis NavarroFrancis Lefebvre2019137
Les accords de report d'entréeWalid ChaiehloudjInstitut de droit de la concurrence2019545
Les associations syndicales libres de propriétairesChristian Atias, Jean-Marc RouxÉdilaix2019299
Les autorisations d'occupation temporaire du domaine publicFabienne Niccoletti, Lucile HenriquesTerritorial éditions2019105
Les chefferies traditionnelles africaines face à la dynamique des réformes territorialesKoko Adiki TovenimÉd. l'Harmattan2019222
Les données scientifiques saisies par le droitLucie WatrinInstitut francophone pour la justice et la démocratie2019476
Les expressions culturelles traditionnelles en droit internationalLily MartinetIRJS éditions2019561
Les legaltech à l'assaut du marché BtoBArnaud Dessimond, Chloé Blanch, Nicolas Le Corre, PreceptaXerfi2019—
Les relations public-administrationsFrédéric ColinGualino201970
Les reliques en actionJournées d'histoire du droit (35 ; 2016 ; Limoges), Xavier PerrotPULIM2019216
Les sociétés du secteur libéral de la santéDorothée Gallois-CochetLGDJ2019728
Liberté d'expressionAlexandre Curchodimpr. de Favre2019215
Logement social, construction, urbanisme, ce que change la loi ÉlanPatrice BattistiniGualino2019100
Loi ÉLAN du 23 novembre 2018, principales dispositions intéressant les organismes HlmUnion sociale pour l'habitat. Francel'Union sociale pour l'habitat2019167
Mener une évaluation environnementaleMarie Nicolas, Pascale Pessoa, Thomas GarancherLe Moniteur2019408
Mestieri e professioni della tarda antichità, organizzazione, lessico, normeAccademia storico-giuridica costantiniana. Convegno internazionale. Spello, Italie (23 ; 2017 ; Spello, Italie)Edizioni scientifiche italiane2019758
Moralité publique des droits de la personne au droit de l'OMCKristine Plouffe-MaletteBruylant2019399
PMA et GPACaroline MécaryQue sais-je ?2019126
Paie, 20Max Floridia, Éditions Francis LefebvreFrancis Lefebvre20191402
Pathologie générale du bâtimentPhilippe PhilipparieEyrolles2019223
Propos conclusifsMarie CornuBibliothèque nationale de France2019—
Protection et partageArmelle Verjat, Armelle Verjat, Gilles Clément, Gilles Clément, Philippe Tanchoux, Philippe TanchouxBibliothèque nationale de France2019—
Protection et partageNathalie Dion, Nathalie Dion, Romain Boffa, Romain Boffa, Stéphane Duroy, Stéphane DuroyBibliothèque nationale de France2019—
Précis de TVAYolande SerandourLexisNexis2019330
Rap et liberté d'expressionMarion ChaubeAEDAM Musicae2019134
Rappresentazione e uso dei "senatus consulta" nelle fonti letterarie del principatoGiusto Traina, Pierangelo BuongiornoFranz Steiner Verl.2019292
Restructurations sociétaires et responsabilité pénaleAliénor BoulangerPresses de l'Université Toulouse 1 Capitole2019606
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