Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Règlement départemental d'aide sociale aux personnes âgées	Haute-Garonne. Conseil départemental	Conseil départemental de la Haute-Garonne	2019	—
Réglementation professionnelle et déontologie de l'expert-comptable et du commissaire aux comptes	Gérard Lejeune, Jean-Pierre Emmerich	Gualino	2019	193
Secret professionnel et travail social	Marie-Odile Grilhot Besnard	Éditions ESF	2019	191
Selon (que) la jurisprudence	Tharcisse Matadiwamba Kamba Mutu	"Academia"	2019	289
Services généraux et environnement de travail	Éditions législatives	Éd. législatives	2019	717
Si tu veux la paix, cultive la justice	Organisation internationale du travail	Organisation internationale du travail	2019	189
Stationnement payant	Muriel Dreifuss	Dalloz	2019	220
Terrorisme	Bruno Domingo	Territorial éditions	2019	237
Travail maritime	Laurence Denis	Éditions du Puits fleuri	2019	588
Vendre en viager, un choix à privilégier	Marc Petit, Philippe Verdonck	Larcier légal	2019	262
Vente HLM Guide 1	Banque des territoires. France, Union sociale pour l'habitat. France	Union sociale pour l'habitat	2019	56
Vente HLM Guide 2	Banque des territoires. France, Union sociale pour l'habitat. France	Union sociale pour l'habitat	2019	79
Véhicule autonome, qui est responsable ?	Iolande Vingiano-Viricel	LexisNexis	2019	164
#RGPD et marketing	Jean-Philippe Arroyo, Roselyne Sage, Sylvie Brunet	E-theque	2018	263
Aménagement commercial et aménagement cinématographique	Antony Dutoit, Gwenaël Le Fouler, Stéphanie Encinas	LexisNexis	2018	243
Apprendre le droit avec des professeurs très particuliers	Bruno Dondero	Enrick B. éditions	2018	148
Biodiversité et santé	Claire Lajaunie, Serge Morand	ISTE	2018	287
Cessions de parts et actions, 19-20	Anne Charvériat, Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	2018	1193
Chambres d'hôtes, panorama des solutions juridiques et fiscales	Charles Lecointe	CKCL Conseil, Accueillir éditions	2018	15
Code monégasque	Monaco	LexisNexis	2018	1577
Commerce électronique Canada-Union européenne	Chantal Bernier, Xavier Van Overmeire, Étienne Wéry	Larcier	2018	359
Comprendre et appliquer la réglementation des ACM	Roselyne Van Eecke	"le Journal de l'animation"	2018	383
Créer ou reprendre un restaurant traditionnel	Adeline Desthuilliers, Mahmoud Ali-Khodja, Maud Guettier	Chasseur de fonds	2018	171
Droit de la négociation commerciale	Joseph Vogel, Louis Vogel	LawLex	2018	410
Droit de la régulation des communications numériques	Karine Favro	LGDJ	2018	160
Droit de la vie politique	Éric Buge	PUF	2018	551
Droit des entreprises individuelles	Cheikh Abdou Wakhab Ndiaye	l'Harmattan-Sénégal	2018	397
Droit des financements d'entreprise	Zine Sekfali	RB édition	2018	625
Droit du marché de l'art	Anne-Katel Martineau	Gualino	2018	182
Droit et santé en détention	Aurélie Bonne-Harbil	LEH édition	2018	534
Droit et techniques internationales de la titrisation	Alexandre Quiquerez	Larcier	2018	330
Droit luxembourgeois	David Hiez, Luxembourg (Grand-duché), Université du Luxembourg	Larcier	2018	1193
Droit(s) du bio	Collectif L'Unité du droit. France, Hélène Hoepffner, Marathon du droit (01 ; 2018 ; Toulouse), Mathieu Touzeil-Divina	l'Épitoge	2018	174
Droit, sport et médias	Alma Signorile	Institut universitaire Varenne	2018	480
Désinformation 2.0	Boris Barraud	Éd. l'Harmattan	2018	253
Fintechs, assurtechs et regtechs en droit luxembourgeois	Lionel Spet	Promoculture-Larcier	2018	140
Fonds de commerce 2019	Jean-Baptiste Gouache, Martine Béhar-Touchais	Éd. législatives	2018	599
GPA, dire oui ou dire non	Alexandre Köhler, Christophe Hambura, Marie-Anne Frison-Roche	Dalloz	2018	161
Gouvernance d'entreprise, responsabilité sociétale en droit malien	Issiaka Cissé	Éd. l'Harmattan	2018	383
Guide juridique du capital investissement dans l'espace OHADA	Jawad Fassi-Fehri	LexisNexis	2018	493