Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Mise en œuvre communale des règles d'urbanisme de la ville de Cambridge (Massachusetts-États-Unis)	Institut d'aménagement et d'urbanisme de la région d'Île-de-France. Département Démographie, habitat, équipement et gestion locale	IAURIF	1981	—
Mémento de l'enseignant du second degré	Syndicat national des enseignements de second degré. France	SNES	1981	—
Nouveau code des impôts	France	Journal officiel de la République française	1981	158
Nouveau répertoire de droit 1980-1981	Dalloz, Thérèse Babin-Bertrand	Dalloz	1981	513
Produits cosmétiques et leurs matières premières	Conseil de l'Europe	Conseil de l'Europe	1981	14
Relations S.N.C.F.-E.D.F.	Electricité de France. Direction de la distribution, Electricité de France. Direction de la production et du transport, Société nationale des chemins de fer français. Direction du matériel et de la traction	S.N.C.F.	1981	12
Sixième Accord international sur l'étain	Conférence des Nations Unies sur l'étain (6 ; 1980 ; Genève, Suisse)	Nations Unies	1981	63
Taximètres	France, France. Ministère de l'industrie, du commerce et de l'artisanat (1977-1978), France. Ministère de l'intérieur (1912-1981)	Impr. de journaux officiels	1981	27
Tout savoir sur le camping-caravaning	Jean-Marie Blondel	SPIEL	1981	152
Étude et commentaires de la loi sur le viol et de la loi Sécurité liberté	Bernard Millet	Éditions du Glaive (Tarbes, Société pyrénéenne d'éditions et d'impr.)	1981	88
Abrégé de droit et déontologie du laboratoire d'analyses de biologie médicale	Monique Tisseyre-Berry	Masson	1980	109
Aliments pour animaux	France	Impr. de journaux officiels	1980	—
Aliments pour animaux 1980	France	Impr. de journaux officiels	1980	181
Catalogue collectif des périodiques 1980	Bibliothèque interuniversitaire. Lille	Bibliothèque interuniversitaire de Lille	1980	173
Code des pensions civiles et militaires de retraite	France	Journal officiel de la République française	1980	152
Code des pensions civiles et militaires de retraite	France	Journal officiel de la République française	1980	252
Code général des impôts et annexes	Sénégal	Éditions Juridis	1980	—
Codes et lois usuels 1979 bis	France	Dalloz	1980	—
Cours sur le Service des pensions et émoluements assimilés	Ecole nationale du Trésor public. France, Jean-Pierre Maloisel	École nationale des services du Trésor	1980	59
Crèches, pouponnières-garderies, jardins d'enfants, consultations prénatales et de nourrissons, haltes-garderies, assistances maternelles 1980	France	Impr. de journaux officiels	1980	162
Dictionnaire juridique français-espagnol, espagnol-français	Luis Jordana de Pozas, Olivier Merlin Walch	Éditions de Navarre	1980	556
Droit civil, droit public	André Gimalac	Librairie Euphorion	1980	398
Dépense, pensions	France. Ministère de l'économie. Centre de formation professionnelle et de perfectionnement (1978-1981), Michèle Dufosse	Ministère de l'économie, Centre de formation professionnelle et de perfectionnement	1980	183
Fidèles et laïcs dans l'Église	Alvaro del Portillo	les Editions S.O.S.	1980	254
Groupements agricoles d'exploitation en commun	France. Ministère de l'agriculture (1974-1988)	Impr. de journaux officiels	1980	21
Guide des collectivités locales	Algérie. Direction générale de la formation et de la réforme administrative	Société nationale d'édition et de diffusion	1980	—
Guide du citoyen face à la police	Denis Langlois	Le Seuil	1980	189
Guide du maître d'ouvrage	Anne Cancellieri, Ernest Guillet	Éditions du "Moniteur"	1980	453
Histoire du droit et des institutions de la Lorraine et des Trois Évêchés	Edouard Bonvalot, Ernest Glasson	Slatkine	1980	—
Hydrocarbures liquides et liquéfiés	France	Impr. de journaux officiels	1980	—
L' Alternance	Centre Inffo. France	Centre Inffo	1980	—
L'Entreprise canadienne et la loi sur la francisation du milieu de travail	Roger Émile Miller, Yvan Allaire	Institut de recherches C.D. Howe	1980	80
L'Expérience en matière de contrôle des opérations de placement en actions et obligations	Organisation de coopération et de développement économiques	O.C.D.E.	1980	73
L'Organisation des Nations Unies et la Corée	Hubert Thierry, Jean Combacau, Marie-Françoise Labouz	Publications universitaires de Paris	1980	382
L'Union douanière de la Communauté économique européenne	Communautés européennes. Commission, Etienne Davignon, Nikolaus Vaulont	Office des publications officielles des Communautés européennes	1980	103
L'achat d'un logement	Guy Devart, Jean-Claude Louchet, Michèle Cohen	Ministère de l'éducation nationale [prod.]	1980	—
La Législation en matière de presse et d'édition au Maroc	Lerbi Moumni	[L. Moumni]	1980	139
La Nationalité de la femme mariée... 3	Bernard Dutoit, Daniel Gay, Terrence Vandeveld	Droz	1980	299
La Notion de jeu de hasard en droit public	Gérald Mouquin	Droz	1980	451
La Société, des temps féodaux à la Révolution	Francis Garrisson	les Cours de droit	1980	—