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471 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Vve F. Muguet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Histoire de BretagneGuy-Alexis LobineauVve F. Muguet1707—
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Procez verbal de l'Assemblée générale extraordinaire du clergé de France tenue à Paris, au convent des Grands Augustins, en l'année mil sept cens sept. Monsieur l'abbé de Poudenx, agent et secrétaire
France. Assemblée générale du clergé, Bernard de Poudenx
Vve F. Muguet
1707
108
Arrêt du Conseil d'Etat par lequel Sa Majesté en interprétant l'édit du controle des extraits de baptêmes, mariages et sépultures du mois d'octobre 1706... ordonne que les extraits continueront d'être légalisés par les sieurs archevêques et évêques... etc.France. Conseil d'État (13..-1791)Vve F. Muguet1706—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que dans le cas ou il sera nécessaire de réformer les noms, surnoms ou qualités d'un extrait baptistaire, de mariage ou de sépulture, l'extrait qui sera levé pour être produit devant les officiaux ne sera point sujet au controle ordonne par l'edit du mois d'octobre 1706France. Conseil d'État (13..-1791)Vve F. Muguet1706—
Homélies sur quelques chapitres du prophète Jérémie, par le R. P. dom Pierre Lenain... Tome IIPierre Le NainVve F. Muguet1706—
Procez verbal de l'Assemblée générale du clergé de France... - Rapport de MM. les anciens agens généraux du clergé de France [Andrault de Langeron Maulevrier et B. de Poudenx], fait dans l'Assemblée générale tenue à Paris, au couvent des Grands Augustins, en l'année M DCCV, avec les pièces justificativesCharles Andrault de Langeron Maulevrier, Bernard de PoudenxVve F. Muguet1706—
Règlement concernant les rançons des bâtimens pris en merFranceimpr. royale17068
Arrêt de la Cour de Parlement rendu en faveur des peres et des mères qui ont marié leurs filles et de leurs créanciers hypothécaires contre les gendres qui ne veulent pas s'obliger aux dettes de leurs beau-pères et belle-mèresFrance. Parlement de ParisVve F. Muguet1705—
Harangue faite au Roy à Versailles, le 9 septembre 1705, par Mgr l'archevêque d'Alby [Henri de Nesmond], pour la clôture de l'Assemblée générale du clergé de FranceHenri de NesmondVve F. Muguet170516
Déclaration... et tarif des droits qui doivent estre payez pour les ports de lettres... Registrée en Parlement le 13 décembre 1703 et Cour des Aydes le 17 janvier 1704FranceVve F. Muguet170420
Déclaration... portant que les fonctions de notaires attribuées aux offices d'arpenteurs, créez par édit ... de may 1702, seront distraites desdits offices d'arpenteurs restans à vendre, et demeureront... unies aux anciens offices de notaires des villes et lieux dans lesquels lesdits offices d'arpenteurs n'ont point esté établisFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17044
Déclaration... qui accorde des taxations aux payeurs des gabelles et augmentations de gages obmis d'estre employez dans l'édit... de novembre 1703... Enregistrée à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides, les 29 janvier et 13 février 1704FranceVve F. Muguet17044
Ordonnance... pour la recherche et confiscation de toutes sortes de viandes... au profit de l'Hostel-Dieu ... pendant le CaresmeFranceVve F. Muguet1704—
Propositions [des marchands bouchers de la ville de Paris] et Lettres patentes pour l'usage des sels de moruës pour la salaison des cuirs provenans des abbatis des marchands bouchers de... Paris. Arrest de vérification à la Cour des Aydes [du 26 octobre 1673] et sentences d'enregistrement au Bureau du grenier à sel desdites lettres et propositionsFranceVve F. Muguet170416
Édit... portant création d'officiers dans le bailliage de BeaujoloisFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17044
Édit... portant création d'un lieutenant criminel et d'un notaire dans chacun grenier à sel du RoyaumeFranceVve F. Muguet17044
Édit... portant création de 20 essayeurs et contrôlleurs de bières ... [Enregistré à la Cour des Aides le 17 janvier 1704.]FranceVve F. Muguet17044
Édit... portant création des offices de commissaires-contrôlleurs et inspecteurs des messageries. [Enregistré à la Cour des Aides le 18 décembre 1704.]FranceVve F. Muguet17044
Édit... portant création des offices de controlleurs des oeconomes sequestres, des greffiers des insinuations ecclésiastiques et des domaines de gens de mainmorte... Registré en Parlement le 23 novembre, Chambre des Comptes le 11 décembre et Cour des Aydes le 20 dudit mois 1703FranceVve F. Muguet17048
Arrêt de la cour des aides portant défenses aux officiers de l'élection de Paris, d'obliger les concierges, jardiniers et autres domestiques des ecclésiastiques, nobles et autres privilégiés de faire enregistrer à leurs greffes leurs procurations, certificats et actes de domesticité à peine d'interdictionFrance. Cour des aides. ParisVve F. Muguet17034
Déclaration... concernant les usurpateurs du titre de noblesse... [Enregistrée au Parlement le 7 mars 1703.]Franceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17034
Déclaration... et tarif [arrêté en Conseil des Finances du 13 décembre 1703] des droits qui doivent estre payez pour les ports de lettres... Registrée [en Parlement] le 13 décembre 1703FranceVve F. Muguet170320
Déclaration... et tarif des droits qui doivent être payez pour les ports de lettres... Registrée en Parlement le 13 décembre 1703FranceVve F. Muguet170320
Déclaration... portant que les offices de chevaliers d'honneur créés par édit... de juillet 1702 dans les Chambres des Comptes, Cours des Aydes et Bureaux des Finances, pourront estre levez par ceux qui ne sont point d'extraction noble, lesquels le Roy annoblit en ce casFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17034
Déclaration... qui prescrit les formalitez qui doivent estre observées par les communautez lorsqu'elles intenteront des procèsFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17034
Déclaration... qui unit les corps et titres des offices de receveurs particuliers des eaux et forests qui restent à vendre de ceux créez par édit... de décembre 1701, aux offices de receveurs généraux anciens, alternatifs et demytriennaux des domaines et bois des provinces et généralitez qui y sont dénomméesFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17034
Edit du Roi, portant création du Baillage à Villiers-CotteretsFranceVve F. Muguet17034
La Règle de Saint Benoît nouvellement traduite, et expliquée selon son véritable esprit ; par l'auteur des devoirs de la vie monastiqueOrdre de saint BenoîtVve F. Muguet1703—
Édit... portant création en titre d'offices formez et héréditaires en chacun des 16 quartiers de la ville de Paris, d'un lieutenant-colonel, d'un major, d'un capitaine, d'un lieutenant et d'un enseigne, pour chacune des 133 compagnies de la milice bourgeoise, qui sont actuellement établies en ladite villeFranceVve F. Muguet17034
Édit... qui attribue des taxations aux payeurs et contrôlleurs des rentes sur l'Hostel de Ville de Paris, et aux payeurs des gages et augmentations de gages des Parlement, Chambre des Comptes, Cour des Aydes et trésoriers de FranceFranceimpr. de Vve F. Muguet et H. Muguet17034