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240 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Ve Saugrain et×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Ordonnance de Monsieur le lieutenant général... de police... qui règle le prix des voitures de la cour, pendant le voyage du roi à ChantillyFrance. Châtelet de ParisVe Saugrain et1724
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Tarif des droits d'aydes pour la généralité d'Orléans. Du quinzième may 1688France. Conseil des financesVe Saugrain et1724—
(Tarifs des droits d'aides de la généralité de Paris. 1687-1688.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1724—
Tarifs des droits d'aydes pour la généralité de Paris. (7 février 1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1724—
Tarifs des droits d'aydes pour la généralité de Rouen. (1687-1688)France. Conseil des financesVe Saugrain et1724—
Arrest contradictoire du Conseil d'Estat du Roy qui assujettit aux droits d'entrées de Paris les vins recüeillis sur les vignes scituées sur le terroir de Picpus, au-delà des barrières de recette... Du 23 aoust 1689France. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et172312
Arrest de la cour des Aydes pour les exempts des 5 sols qui se lèvent sur muid de vin entrant ou sortant... de Paris... Du 14 octobre 1615France. Cour des aides. ParisVe Saugrain et17233
Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui enjoint aux marchands de vin, facteurs et commissionnaires qui font arriver des vins à Paris, d'en faire déclaration au vray aux bureaux destinés pour recevoir les droits d'entrée... Du 30 décembre 1620France. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et17234
Arrest du Conseil d'Etat du Roy donné entre le fermier général des aydes, les maîtres et gardes et vendans vin... de Paris, portant règlement pour payement dès droits de vin vendu... en ladite ville et fauxbourgs. Du 15 décembre 1633France. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et172310
Arrêt du Conseil d'Etat pour la levée de 12 deniers pour livre, à cause du rétablissement des contrôleurs des fermes et leurs lieutenantsFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'outre les droits d'aides qui se doivent percevoir sur les vins et autres boissons, dont S. M. a fait arrêter des tarifs tous les autres droits énoncés audit arrêt seront perçus à l'ordinaireFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'etat pour le paiement du gros des vins qui arrivent en la ville et faubourgs de ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'état concernant le barillage, le transport et le recensement des boissons dans la province de NormandieFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'état par lequel les ecclésiastiques sont condamnés à payer les anciens 5 s. et augmentation des vins et vendanges de leurs bénéficesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'état portant règlement général pour la levée des 6 d. pour livre des trésoriers des fermes, leurs controleurs sur tous les droits d'aidesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'état portant règlement général pour la perception des douze deniers pour livre des contrôleurs conservateurs des fermes sur tous les droits de la ferme des aidesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du Conseil d'état portant réunion de ce qui reste des aides aliénéesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du conseil d'Etat du roi portant défenses à tous huissiers et sergents de donner aucunes assignations verbales, leur enjoint de les rédiger par écrit et d'en faire contrôler les exploits à peine d'interdictionFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Arrêt du conseil d'Etat du roi qui condamne Jeanne Vidaud... à payer au fermier des francs-fiefs la somme de 200 livres portée en sa contrainte, pour les boisseaux de seigle de rente foncière qu'elle a acquis de la damoiselle Lamy et du sieur Lamy, son fils, sur la terre de SegelardFrance. Conseil d'État (13..-1791)Ve Saugrain et1723—
Tarif des droits d'aides de l'élection de Soissons. (Arrêté au conseil des finances.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarif des droits d'aydes de la généralité de Tours. (18 février 1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
(Tarifs des droits d'aides de la généralité de Tours. 1687-1688.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la generalité de Chalons (1687-1688)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la généralité d'Alençon. (1687-1688)France. Intendance. AlençonVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la généralité d'Amiens (15 mai 1688.)France. Intendance. AmiensVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la généralité de Bourges. (1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la généralité de Poitiers. (Février 1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes de la généralité de la Rochelle. (Février 1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes pour la généralité de Caen. (1687-1688.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—
Tarifs des droits d'aydes pour la généralité de Moulins. (25 février 1687.)France. Conseil des financesVe Saugrain et1723—