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890 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :chez S. Mabre Cramoisy×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... par laquelle S. M., après avoir résolu de faire la guerre aux Estats de Hollande, défend à ses subjets d'y avoir aucune communication ny comerceFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
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Ordonnance... pour l'ouverture des ports du Royaume et pour la continuation du commerceFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
Ordonnance... pour la fermeture des ports du RoyaumeFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
Ordonnance... qui déclare qu'à commencer du 1er... février prochain, il sera payé aux négocians françois 4 livres pour chacun baril de chair de boeuf qu'ils feront saler en ce Royaume et qu'ils envoieront aux isles de l'Amérique ; sçavoir, 40 sols des deniers... de S. M., et 40 sols des deniers de la Compagnie des Indes occidentalesFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
Ordonnance... qui déclare que les 4 livres pour chacun baril de boeuf sallé en France, accordées par l'ordonnance du 13 janvier 1672, seront payées incontinent après que les marchands... les auront fait visiter et marquer par les... commissionnaires de la Compagnie des Indes-OccidentalesFrancechez S. Mabre Cramoisy16724
Pouvoir donné par le Roy à la Reyne pour commander en son absence dans le Royaume. Registré en Parlement le 3 may 1672FranceJ. Fleuriau16724
Poëme sur la guerre de Hollande (par l'abbé J. Cassagnes)Jacques de Cassagnechez S. Mabre Cramoisy167241
Recueil de nouveaux édits, déclarations et arrestsFrancechez S. Mabre Cramoisy1672—
Relation de ce qui s'est passé de plus remarquable aux Missions des Pères de la Compagnie de Jésus, en la Nouvelle-France, les années 1670 et 1671 (1671 et 1672), par le R. P. Claude Dablon,Claude Dablonchez S. Mabre Cramoisy1672—
Règlement général fait par la Chambre des assurances de ParisChambre des assurances de Parischez S. Mabre Cramoisy1672—
Règlement général pour la Chambre des Assurances, du 4 décembre 1671 [homologué par arrêt du Conseil et lettres patentes du 10 décembre 1671]Francechez S. Mabre Cramoisy167236
Sermons pour le caresme, ou toutes les parties de chaque Évangile sont comprises et rapportées à un point principal, par le P. Louis Maimbourg,Louis Maimbourgchez S. Mabre Cramoisy1672—
ÉdictFranceP. Le Petit, J. Langlois et D. Foucault16726
Édict... portant règlement pour l'âge et service requis pour estre pourveu des offices de judicature. Vérifié en Parlement le 29 février 1672FranceF. Léonard16728
Édict... pour la réduction des secrétaires du Roy à 240... Registré en Parlement et en la Chambre des Comptes. Avec l'arrest du Conseil du 14 ... avril [1672] donné en conséquence dudit éditFranceF. Léonard16728
Édit... portant que les présidens trésoriers de France, avocats et procureurs du Roy au Bureau des Finances de la généralité de Paris, seront conservez dans leurs charges, nonobstant la réduction et suppression portée par l'édit... de février dernier... Registré en Parlement et en la Chambre des Comptes, au mois de juillet... [1672.]Francechez S. Mabre Cramoisy16727
Édit... portant que les trésoriers généraux de France, avocats et procureurs de S. M. au Bureau des Finances de la généralité de Paris, seront conservez dans leurs charges... nonobstant l'édit... de février dernier, maintenus... dans leurs privilèges... et jouiront, ensemble les greffiers et autres officiers dudit bureau, du droit annuel pendant 9 années... Registré en Parlement et en la Chambre des Comptes au mois de juillet... [1672.]Francechez S. Mabre Cramoisy16728
Édit... pour la réduction des officiers des greniers à sel... Registré en la Chambre des Comptes l'11e jour d'avril... [1672.]FranceP. Le Petit, J. Langlois et D. Foucault16728
Arrêt de la cour de parlement, portant règlement général pour les prisonsFrance. Parlement de Parischez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour les droits de péages et autres droits qui se lèvent sur la rivière de DordogneFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'à la diligence de Me. Claude Vialet, fermier général des domaines de Sa Majesté, il sera dressé par le Sieur de Paris, trésorier de France au bureau des finances de Paris des procès verbaux des réparations qui seront jugées plus pressantes et nécessaires à faire aux maisons auditoires, prisons, fours, moulins et autres édifices dépendant des domaines de Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'etat qui permet aux sujets de S.M. des provinces de Poitou, Touraine, Anjou, Orléans Normandie, Picardie, Soissonnais Champagne, Bourbonnais Berry et Auvergne de faire sortir leurs grains sans payer aucun droitFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état par lequel S. M. decharge les marchands et pecheurs du droit d'abord de tout le poisson frais, sec et saléFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état portant qu'il ne sera expedié aucun passeport pour les îles de l'Amérique qu'avec clause que les vaisseaux de 100 tonneaux et au dessus porteront deux vaches ou deux cavalles ; et ceux au dessous deux engagés pour chacune vache ou cavalleFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état portant que les marchands des ports et villes maritimes jouiront du benefice de l'estape générale pour les marchandises des provinces reputées étrangèresFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état pour les réparations des grands chemins de NormandieFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état qui accorde un delai de six mois à tous les sujets retirés dans la Franche Comté pour revenir dans les provinces de Champagne et BourgogneFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état qui dispense les Trésoriers de France de résider pendant trois moisFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—
Arrêt du Conseil d'état qui décharge de tous droits les marchandises chargées en France pour les îles de l'AmériqueFrance. Conseil d'État (13..-1791)F. Léonard1671—
Arrêt du Conseil d'état qui déclare communs avec tous les sujets du roi le règlement fait par les negotiants de Bretagne au sujet de la pêche du Petit nortFrance. Conseil d'État (13..-1791)chez S. Mabre Cramoisy1671—