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Théorie de Jupiter et de SaturnePierre-Simon de Laplaceimpr. royale1787—
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Traité de la gale et des dartres des animaux
Philibert Chabert
impr. royale
1787
—
Traité des maladies vermineuses dans les animauxPhilibert Chabertimpr. royale1787—
Traité théorique et expérimental d'hydrodynamiqueCharles Bossutimpr. royale1787432
Édit... par lequel S. M. révoque, tant celui du mois d'août dernier portant suppression des deux vingtièmes et établissement d'une subvention territoriale, que la déclaration du 4 du même mois concernant le timbre, et proroge le second vingtième pendant les années 1791 et 1792... Registré en Parlement [à Troyes] le 19 septembre [1787]Franceimpr. royale17874
Édit... par lequel S. M. supprime l'office de trésorier général ancien des dépenses de la guerre, dont est pourvu le sieur Megret de Serilly, et commet le sieur Fontaine de Biré, trésorier général alternatif, pour achever les exercices du sieur de Serilly... Registré en la Chambre des Comptes le 23 juin... [1787.]Franceimpr. royale17873
Édit... portant création d'assemblées provinciales... Registré en Parlement le 22... [juin 1787.]Franceimpr. royale17874
Édit... portant création d'emprunts graduels et successifs pendant 5 ans... Registré en Parlement le 19... [novembre 1787.]Franceimpr. royale178716
Édit... portant création de 6 millions de rentes viagères... Registré en Parlement le 7 [mai 1787]Franceimpr. de C. M. Peterinck-Cramé17874
Édit... portant réduction des offices de maîtres des requêtes... [Publié à l'Audience du Sceau le 12 décembre et enregistré à la Chancellerie le 13 décembre 1787.]Franceimpr. royale17873
Édit... portant suppression des 2 vingtièmes et 4 sous pour livre du premier vingtième, et établissement d'une subvention territoriale dans tout le Royaume... Registré en Parlement le 6 [août 1787]Franceimpr. royale17878
Édit... portant suppression des deux offices de receveurs généraux des domaines et bois de l'apanage de M. le duc d'Orléans, et création d'un seul receveur général desdits domaines et bois pour l'apanage... Registré en Parlement le 9 février... [1787.]Franceimpr. royale17874
Édit... portant suppression des offices de directeur général des postes aux chevaux, relais et messageries et d'intendant des postes aux chevaux, relais et messageries... Registré en Parlement le 10 [août 1787]Franceimpr. royale17873
Édit... portant suppression du droit d'ancrage sur les navires françois dans les ports du Royaume ; de celui de lestage et délestage et autres ; des 6 et 8 s. pour livre sur les droits attribués à l'amiral de France ; des 4 d. pour livre sur le produit des ventes, etc. ; et qui ordonne qu'il sera procédé à la liquidation des droits qui se perçoivent sur le commerce, la navigation et la pêche nationale, ainsi qu'à la vérification des salaires des officiers des amirautés et autres frais de justice... Registré en Parlement le 28 [juin 1787]FranceN.-H. Nyon178712
Édit... qui partage entre l'intendance de Bordeaux et celle d'Auch le département qui compose aujourd'hui l'intendance de Pau et de Bayonne... Registré en la Chambre des Comptes le 7 août [1787]Franceimpr. royale17873
Éloge de M. Vacher... [par J. de Horne]Jacques de Horneimpr. royale178712
Analyse chimique et concordance des trois règnes, par M. SageBalthasar-Georges Sageimpr. royale1786—
Arrêt de la cour des Monnoies, qui ordonne que les écus de six livres, au différent de la Monnoie de Perpignan, au millésime de 1786, portant dans la légende, du côté de l'effigie, ces motsFrance. Cour des monnaies de Parisimpr. royale17864
Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'exécution d'une délibération prise le 7 juillet dernier par les agens de change de Paris, pour régler le choix de leurs commis, ainsi que leur service et leurs obligations. Du 11 septembre 1786France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17863
Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que l'embarquement et le débarquement des voyageurs et marchandises transportés par les Coches d'eau de la haute Seine, continueront de se faire au port construit à cet effet quai Saint-Bernard, non Tournelle, du 22 septembre 1786Louis Auguste Le Tonnelier Breteuilimpr. royale17862
Arrêt du Conseil d'État du roi, portant nomination de commissaires pour l'examen des plans & projets relatifs aux rivières d'Yvette & de BièvresFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17864
Arrêt du conseil d'Etat du Roi contenant le Bail de l'entretenement du Pavé de la ville, faubourgs et banlieue de Paris... du 30 Décembre 1785France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale1786—
Discours sur le droit maritime ancien, moderne, français, étranger, civil et militaireThomas-Pierre-Adrien Groultimpr. royale178649
Du Cheval, extrait de la "Mémoire artificielle des principes relatifs à la fidèle représentation des animaux". Troisième lettre à M. Bachelier,Antoine François Vincentimpr. royale178696
Déclaration... concernant l'établissement des offices d'agens de change créés pour la ville de Paris par édit de janvier 1723... Registrée en la Chambre des Comptes le 6 avril... [1786.]Franceimpr. royale17867
Déclaration... concernant les baux à cens dans le ressort de la coutume de Lorris-Montargis... Registrée en Parlement le 1er août [1786]Franceimpr. royale17862
Déclaration... concernant les portions congrues... Registrée en Parlement le 5 septembre [1786]FranceP.-G. Simon17868
Déclaration... concernant les privilèges et exemptions, tant des officiers et bas-officiers invalides et soldats aussi invalides retirés dans les provinces, que de ceux retirés du service avec la récompense militaire... Registrée en la Cour des Aides, en vacations, le 11 octobre [1786]Franceimpr. de C. M. Peterinck-Cramé17866
Déclaration... concernant les reconstitutions des rentes... Registrée en Parlement le 19 mai [1786]FranceP.-G. Simon17864
Déclaration... interprétative des lettres patentes du 1er septembre 1785, concernant le pouvoir du juge-auditeur du Châtelet... Registrée en Parlement le 5 mai [1786]FranceP.-G. Simon17863