SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi sur les douanes. 1825.Joseph de Villèle, Pierre Saint-Cricqimpr. royale182531
← PrécédentPage 51 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi portant confirmation de cinq échanges conclus par le Domaine de la Couronne, par M. le B.on Saladin, député de la MeurtheCharles-Antoine Saladinimpr. royale18258
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la liste civile et à la dotation de la couronne, par M. le C.te de Vaublanc, député du CalvadosVincent-Marie Viénot Vaublancimpr. royale1825—
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la suspension temporaire, dans certaines localités, de la peception du droit de navigation et du demi-droit de tonnageJean Elie Gautierimpr. royale18257
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à un échange entre la ville de Loudun et le domaine de l'État, par M. Creuzé, député de la VienneRobert-Augustin Creuzéimpr. royale18253
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur la dette publique et l'amortissement. Par M. Huerne de Pommeuse, député de Seine-et-MarneMichel-Louis-François Huerne de Pommeuseimpr. royale1825—
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser les départemens de la Marne et de l'Oise à s'imposer extraordinairement, par M. Ruinart de Brimont, député de la MarneIrénée Ruinart de Brimontimpr. royale18253
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser les villes du Havre et de Laval à faire des emprunts, par M. le chevalier Faure, député de la Seine-inférieureLouis-Joseph Faureimpr. royale18257
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à régler définitivement les circonscriptions électorales du département des Vosges, par M. Cuny, député des VosgesJoseph Cunyimpr. royale18253
Rapport concernant l'exposition du système adopté par la Commission des phares pour éclairer les côtes de FranceElisabeth-Paul-Edouard de Rosselimpr. royale182556
Rapport fait au nom d'une commission centrale sur le projet de loi portant réglement des crédits et des dépenses de l'exercice 1823Charles-Jacques de Fadate de Saint-Georgesimpr. royale1825—
Rapport fait au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de Loir-et-Cher à s'imposer extraordinairement, pour subvenir aux dépenses nécessaires à la translation dans d'autres bâtimens, de l'hôtel de la préfecture établi dans l'ancien palais épiscopal de Blois, par M. le M.is de Courtarvel, député de Loir-et-CherLouis-François-René de Courtarvelimpr. royale18254
Rapport fait au nom d'une commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à convertir en entrepôt réel l'entrepôt fictif dont jouissent les grains étrangers dans les ports du royaume et dans quelques-unes de nos villes frontièresMarie Joseph Dor de Lastoursimpr. royale182510
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la mise en régie intéressée, au profit de l'État, des salines de l'Est et de la mine de sel gemme découverte à Vic, par M. le C.te de Bruyères-Chalabre, député de l'AudeJean-Louis-Félicité de Bruyères-Chalabreimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur la propriété des plantations anciennes et sur le curage des fossés qui bordent les routes royales et départementales, par M. de Calemard, député de la Haute-LoireFrançois-Gabriel Calemard de Lafayetteimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen des amendemens proposés par MM. Duhamel, Leclerc de Beaulieu, Leroux du Châtelet et de Lagrandville ; par M. Pardessus, député des Bouches-de-RhôneJean-Marie Pardessusimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi concernant les douanes, par M. Fouquier-Long, député de la Seine-inférieureGilbert Fouquier-Longimpr. royale182572
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif au sacrilége et au vol sacrilégeFerréol-Xavier Chiffletimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux canaux de la Corrèze et de la VezèreJean Elie Gautierimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux communautés religieuses de femmes, par M. de Lézardière, député de la VendéeCharles de Lézardièreimpr. royale1825—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État, en exécution des lois sur les émigrés, par M. Pardessus, député des Bouches-du-RhôneJean-Marie Pardessusimpr. royale182567
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits supplémentaires pour les dépenses des services extraordinaires de l'exercice 1824Adrien Gabriel Victurnien Rougéimpr. royale182511
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la concession du canal à établir dans la vallée de la Marque, avec embranchement sur la ville de RoubaixJean-Benjamin Coffyn-Spynsimpr. royale18258
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la sûreté de la navigation et du commerce maritime, par M. Pardessus, député des Bouches-du-RhôneJean-Marie Pardessusimpr. royale182536
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la vente des édifices et terrains du Havre appartenant au département de la marine, et à l'affectation de leur produit à l'achèvement du bassin à flot de CherbourgGuillaume-Stanislas Faureimpr. royale18254
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les pensions à accorder aux sous-officiers et soldats qui faisaient partie du régiment des gardes suisses à l'époque du 10 août 1792Clément-Édouard de Moustierimpr. royale18254
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi sur les écoles secondaires de médecine, les chambres de discipline, et les eaux minérales artificiellesAntoine Boinimpr. royale182548
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims à emprunter une somme de 80,000 francs, pour concourir, par des fêtes publiques, à la solennité du sacre du RoiIrénée Ruinart de Brimontimpr. royale18253
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de Seine-et-Oise et celui de la Dordogne à s'imposer extraordinairementCharles de Biancourimpr. royale18254
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département du Rhône à s'imposer extraordinairement, pour la construction d'une prison à LyonBarthélemy-Fleury de L'Hormeimpr. royale18254