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Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser la ville d'Alençon à emprunter 60,000 fr. pour subvenir aux dépenses de construction d'une halle aux toiles, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale1826
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Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser la ville de Bordeaux à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux frais de restauration de son pavé, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18263
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Garonne à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses du premier établissement de l'école vétérinaire fondée à Toulouse par ordonnance royale du 6 juillet 1825 ; présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18263
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département du Nord à s'imposer extraordinairement, pour subvenir aux dépenses de la construction, dans la ville de Lille, d'un palais de justice et d'une maison d'arrêt, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18263
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser les départemens de l'Ain, d'Eure-et-Loir, de la Haute-Garonne, du Jura et de la Manche, à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses de diverses constructions ; présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale182610
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser les départemens de la Nièvre, de la Haute-Vienne, de l'Ardèche, de l'Aveyron, de l'Aude, de l'Orne et des Basses-Pyrénées, à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement des routes départementales qui traversent leur territoireJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18267
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser les villes de Montpellier et de Saint-Quentin à emprunter, la première, la somme de 150,000 fr., pour l'établissement d'un Musée ; la deuxième, la somme de 120,000 fr., pour subvenir aux frais d'élargissement de la route n.° 30, et à des travaux d'assainissement, présenté par Son Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18264
Exposé des motifs du projet de loi tendant à régler l'exécution de l'article 2185 du Code civil et de l'article 832 du Code de procédure civileCharles-Ignace Peyronnetimpr. royale18265
Exposé des motifs et projets de loi relatifs au réglement définitif du budget de l'exercice 1824, à l'ouverture de crédits supplémentaires sur l'exercice 1825, et au budget de l'exercice 1827. Présentés par S. Exc. le ministre des FinancesJoseph de Villèleimpr. royale182639
Exposé présenté par M. le comte de S.t-Cricq, conseiller d'État, président du bureau de commerce et des colonies, député des Basses-Pyrénées, des motifs du projet de loi communiqué par Son Excellence le président du Conseil des ministres, concernant les douanesJoseph de Villèle, Pierre Saint-Cricqimpr. royale182635
Extension à tout l'univers catholique du Jubilé universel célébré à Rome l'an de Notre Seigneur mil huit cent vingt-cinqÉglise catholiqueimpr. royale182651
Grammaire latine... adoptée pour l'éducation de S. A. R. Mgr le duc de Bordeaux, par É. Lefranc,Émile Lefrancimpr. royale1826460
[Illustrations de"Voyage à Méroé et au fleuve blanc, au-delà de Fâzoql dans le midi du royaume de Sennâr, à Syouah et dans cinq autres oasis, fait dans les années 1819, 1820, 1821 et 1822"]Edme-François Jomard, Frédéric Cailliaudimpr. royale1826—
Le Couronnement de S. M. Nicolas IerJacques-Arsène-François-Polycarpe Ancelotimpr. royale182611
Le Pilote du Brésil, ou Description des côtes de l'Amérique méridionaleAlbin Roussinimpr. royale182640
Lettre encyclique sur l'extension du jubilé à tout le peuple catholique, adressée à tous les patriarches, archevêques, évêques et autres ordinaires des lieux qui sont en grâce et communion avec le siège apostoliqueÉglise catholiqueimpr. royale182655
Leçons sur les applications du calcul infinitésimal à la géométrieAugustin-Louis Cauchyimpr. royale1826124
Loi sur les douanesPierre Saint-Cricqimpr. royale1826154
Ministère de l'Intérieur. Rapport à S. A. R. Mgr le Dauphin sur les prisons des départemens des Hautes-Pyrénées, Basses-Pyrénées et Haute-Garonne.Étienne-Denis Pasquierimpr. royale182624
Mémoires relatifs à l'expédition anglaise partie du Bengale, en 1800, pour aller combattre en Égypte l'armée d'OrientLouis Pantaléon Jude Amédée Noéimpr. royale1826288
Observations historiques et géographiques sur le périple attribué à Scylax, par M. LetronneAntoine Jean Letronneimpr. royale182640
Rapport au nom de la Commission chargée de l'examen de la proposition de M. le comte Duhamel, relative au réglement de la ChambreJean-François Rogerimpr. royale182612
Rapport au nom de la Commission chargée de l'examen de la proposition de M. le comte de Preissac, relative à l'importation et à l'exportation des grainsCharles André Dubois Cte de Maquilléimpr. royale182611
Rapport au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'établissement d'un palais de justice et d'une maison d'arrêt dans la ville de LilleJoseph Barroisimpr. royale18263
Rapport au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réparation du pavé de la ville de BordeauxFrançois-Philibert-Bertrand-Nompar de Caumont La Forceimpr. royale18263
Rapport au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'affectation à divers départemens ministériels, du produit de la vente de plusieurs immeubles appartenant à l'ÉtatAdrien Charles Deshommets marquis de Martainvilleimpr. royale182615
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la concession, par voie de concurrence et de publicité, des travaux nécessaires à l'achèvement de la branche septentrionale du canal des Alpines, et à l'ouverture des canaux secondairesBarthélémy Thomas Strafforelloimpr. royale1826—
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser les villes de Montpellier et de Saint-Quentin à emprunter, la première, 150,000 francs pour l'établissement d'un Musée ; la deuxième, 120,000 francs pour subvenir aux frais d'élargissement de la route n.° 30 et des travaux d'assainissementMarie-Louis-Alexandre Blin de Bourdonimpr. royale1826—
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux crédits supplémentaires du budget de 1825Louis-Henri Brétonimpr. royale182632
Rapport fait au nom de la Commission des finances, par M. le chevalier de Berbis, député du département de la Côte-d'Or, sur le projet de loi contenant le budget de l'exercice 1827. (Dépenses.)Henri-Jules de Berbisimpr. royale182687