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Exposé des motifs du projet de loi relatif à la traite des noirs, présenté par S. Exc. le ministre de la MarineChristophe André Jean Chabrol de Crousolimpr. royale18278
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Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser la ville de Lyon à emprunter 3,400,000 fr. pour subvenir aux dépenses de divers travaux ; présenté par Son Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale1827—
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser la ville de Reims à contracter un emprunt de 200,000 francs pour l'acquisition de maisons et terrains nécessaires à l'ouverture d'une nouvelle rueJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18273
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Aveyron à emprunter 60,000 francs ; présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18274
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux frais de translation dans d'autres bâtimens, des tribunaux et de la maison d'arrêt de ReimsJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18273
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le département du Cher à s'imposer extraordinairement, pour le produit en être employé à hâter les travaux du cadastre ; présenté par Son Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18273
Exposé des motifs du projet de loi tendant à autoriser le ministre des Finances à abandonner à la ville de Paris les terrains précédemment acquis sur les fonds de l'État pour les abords de l'église de la Madeleine ; présenté par S. Exc. le ministre des FinancesJoseph de Villèleimpr. royale18274
Exposé des motifs du projet de loi tendant à ouvrir à M. le ministre de l'Intérieur un crédit de 5,250,000 francs, destiné à acquérir, au nom de l'État, la partie du Palais-Bourbon déjà occupée par la Chambre des Députés, et d'autres bâtimens, présenté par S. Exc. le ministre de l'IntérieurJacques-Joseph-Guillaume-Pierre de Corbièreimpr. royale18273
Grammaire française... pour l'éducation de S. A. R. Mgr le duc de Bordeaux, par É. Lefranc,Émile Lefrancimpr. royale1827304
Jurisprudence administrative et judiciaire concernant la loi sur l'indemnité à accorder aux anciens propriétaires des biens-fonds confisqués et vendus au profit de l'État en exécution des lois sur les émigrés... par M. Naylies,Théodore Marie de Nayliesimpr. royale1827—
Notice sur le papyrus hiératique et les peintures du cercueil de PétaménophJean-François Champollionimpr. royale182736
Proposition de M. le marquis de La Boessière, député du Morbihan, relative au réglement de la ChambreMarc-Antoine-Marie-Hyacinthe de La Boëssière de Lennuicimpr. royale1827—
Précis d'une nouvelle méthode pour la résolution effective d'une équation numérique d'un degré quelconque en facteurs réels du premier ou du second degré, par le calcul des suites syntagmatiques, par François-Désiré Budan de Boislaurent,Ferdinand-François-Désiré Budan de Boislaurentimpr. royale18278
Rapport fait au nom d'une commission spéciale en comité secret, par M. Héricart de Thury, sur le projet de bail de la partie du Palais-Bourbon occupée par la Chambre. Séance du samedi 27 janvier 1827Louis-Étienne-François Héricart-Ferrand de Thuryimpr. royale1827—
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville d'Abbeville (Somme) à emprunter une somme de 125,000 fr. pour subvenir aux dépenses nécessaires pour la dérivation du canal du duc d'Angoulême et pour le solde de divers travauxMarie-Louis-Alexandre Blin de Bourdonimpr. royale18274
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise) à emprunter une somme de 130,000 francs, pour la reconstruction de son église paroissialeJust de Noaillesimpr. royale18273
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Haute-Loire à s'imposer extraordinairementGeorges Marcellin Chabron de Solilhacimpr. royale18273
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département de la Marne à s'imposer extraordinairement pour l'achèvement de ses routes départementalesJean-Antoine Gillet-Barbaimpr. royale18274
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à régler l'exécution de l'article 2185 du Code civil et de l'article 832 du Code de procédure civileJean André Delpitimpr. royale18277
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de Code forestierGuillaume-Jean Favard de Langladeimpr. royale1827107
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'imposition extraordinaire du département du Lot pour l'achèvement de ses routes départementalesJean-Jacques-Félix Sirieys de Mayrinhacimpr. royale18274
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'imposition extraordinaire votée par le département de l'Aisne pour l'achèvement de ses routes départementalesHorace Sebastianiimpr. royale18272
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'imposition extraordinaire votée par le département de la Loire-inférieure pour l'achèvement de ses routes départementalesHumbert de Sesmaisonsimpr. royale18273
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'imposition extraordinaire votée par le département du Puy-de-Dôme pour l'achèvement de ses routes départementalesGilbert-Joseph-Gaspard de Chabrol de Volvicimpr. royale18276
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'organisation du juryDurand Borel de Bretizelimpr. royale1827—
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la réduction du droit de circulation sur le cidre, le poiré et l'hydromelBon Henri Pierre Le Viconte de Blangyimpr. royale1827—
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi sur la police de la presseLouis-Ferdinand Bonnetimpr. royale1827—
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de l'Ain à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses de la construction d'un tribunal civil et d'une maison d'arrêt à BelleyJean François Dudonimpr. royale18273
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département de la Manche à s'imposer extraordinairement pour subvenir à la construction de la Cour d'assises, et à l'achèvement des prisons de Coutances, de Cherbourg et de MortainLouis Joseph Marie Potteau d'Hancardrieimpr. royale18274
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser le département du Jura à s'imposer extraordinairement pour subvenir aux dépenses de plusieurs constructionsJoseph-Alexis Nicod de Ronchaudimpr. royale18275