Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Édit... portant création de 50 nouvelles places de barbiers perruquiers dans la communauté des barbiers de Paris... Registré en Parlement [le 21 février 1714]Franceimpr. royale17147
← PrécédentPage 295 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Édit... portant création de 500.000 livres de rentes au denier 16, à prendre par préférence sur le produit de la ferme générale des droits de controlle des actes des notaires, petits sceaux, insinuations laïques, et des 2 sols pour livre desdits droits... Registré en Parlement [le 22 août 1714]
France
impr. royale
1714
16
Édit... portant création de 500.000 livres de rentes au denier 25 sur les recettes générales des finances, et réduction au mesme denier de celles créées par l'édit... de février 1711... Registré en Parlement [le 9 mai 1714]Franceimpr. royale17148
Édit... portant établissement d'une nouvelle loterie en forme de tontine... Registré en Parlement [le 23 juin 1714]Franceimpr. royale171412
Déclaration... concernant la fabrique, l'usage et le commerce des eaux de vieFranceimpr. royale17138
Déclaration... concernant la tontine... Registrée en Parlement [le 1er février 1713]Franceimpr. royale17134
Déclaration... concernant les officiers des monnoyes... [Enregistrée à la Cour des Monnaies le 1er avril 1713.]Franceimpr. royale17138
Déclaration... portant prorogation pour le rachapt du prest et annuel par les officiers qui y sont sujets, jusques au dernier décembre 1713... Registrée en Parlement [le 30 août 1713]Franceimpr. royale17134
Déclaration... qui décrie les liards d'Espagne, et qui ordonne à ceux qui en seront chargez de les porter en la Monnoye de Lille, où la valeur leur en sera payée jusqu'au dernier novembre seulement... [Enregistrée à la Cour des Monnaies le 23 septembre 1713.]Franceimpr. royale17134
Déclaration... qui ordonne qu'en attendant la paix générale, il sera remboursé 500.000 livres de promesses de la caisse des emprunts, par chacun mois également et sans préférence, à commencer au 1er novembre 1713... [Enregistrée au Parlement le 14 octobre 1713.]Franceimpr. royale17134
Déclaration... qui ordonne que les porteurs de quittances seront tenus d'obtenir des provisions dans l'année du controlle d'icelles ; et que les droits de survivances au double droit ne pourront estre acquittez que pendant les deux années du jour des déceds des officiers, après l'expiration desquelles et la surannation du controlle des quittances, il sera deu un droit nouveau de survivance pour parvenir à l'obtention des provisionsFranceimpr. royale17134
Déclaration... qui proroge celle du 16 aoust dernier, au sujet du convertissement en rentes ou en acquisition de charges, les [sic] effets de la marine et des galères jusqu'à la fin de l'année 1713... [Enregistrée au Parlement le 21 mars 1713.]Franceimpr. royale17138
Déclaration... qui règle la manière de payer les lettres de change et billets payables au porteur par rapport aux diminutions des espèces... Registrée en Parlement [le 9 décembre 1713]FranceVve J. Saugrain17134
Lettres patentes... concernant les deniers de boëstes. [Enregistrées à la Cour des Monnaies le 16 décembre 1713.]Franceimpr. royale17133
Ordonnance du Roy portant deffenses à ses sujets nouveaux convertis de passer dans les pays estrangers, et aux réfugiez de venir en France sans sa permissionFranceimpr. royale17137
Ordonnance du Roy portant défenses aux officiers des troupes de ses armées du Rhin et de la Moselle de faire aucune recherche des cavaliers, dragons et soldats qui, ayant quitté leurs compagnies, ont passé dans d'autres qui sont ausdites armées, avant le premier du présent mois de juinFranceimpr. royale17134
Ordonnance du Roy portant que les fifres qui s'engageront dans les compagnies du régiment de ses Gardes françoises seront signalez ; qu'ils recevront la paye comme les autres soldats, et seront sujets aux mesmes peines en cas de désertionFranceimpr. royale17134
Ordonnance du Roy pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestre pendant l'hyver prochain, et permettre aux officiers réformez desdites troupes d'infanterie françoises seulement de s'absenter depuis le 1er novembre jusqu'au dernier avrilFranceimpr. royale17138
[Ordonnance portant] Règlement concernant le service de la garde-coste du Royaume pendant le temps de la paixFranceimpr. royale17138
Ordonnance... concernant la jurisdiction des consuls de la nation françoise establis dans les ports estrangersFranceimpr. royale17135
Ordonnance... portant que les soldats de milice, levez en exécution de l'ordonnance du 20 janvier 1711 ou des précédentes, serviront encore une année dans les régimens où ils sontFranceimpr. royale17134
Ordonnance... portant règlement sur les précautions qui doivent estre observées pour prévenir la communication du mal contagieux dans le Royaume par les vaisseaux et marchandises qui viennent de Hambourg et autres endroits attaquez de ce malFranceimpr. royale17138
Ordonnance... portant règlement sur les précautions qui doivent estre observées pour prévenir la communication du mal contagieux qui s'est répandu dans les pays héréditaires de la maison d'Autriche et en quelques autres provinces et lieux de l'AllemagneFranceimpr. royale17137
Ordonnance... pour deffendre aux troupes de S. M. qui entreront dans le Royaume, ou qui auront ordre de passer d'une province dans une autre, de se charger d'aucunes marchandises, faux sel ni tabac, sur les peines y contenuesFranceimpr. royale17134
Ordonnance... pour faire arrester les déserteurs, vagabonds et gens sans aveu qui se sont répandus dans les provinces de Bourgogne, Franche-Comté. Bresse, Charollois, Morvant et BourbonnoisFranceimpr. royale17133
Ordonnance... pour la conservation des ouvrages des fortifications, ou pour empescher qu'on ne bastisse des maisons dans l'estendue qui y est marquéeFranceimpr. royale17137
Ordonnance... pour le restablissement de la liberté du commerce avec les villes du NordFranceimpr. royale17134
Ordonnance... pour obliger les gendarmes et les chevaux-légers de la garde de S. M. qui sortiront des compagnies, ou leurs veuves et héritiers, à rapporter leurs habits et équipages unitormes aux magazins desdites compagnies, avec défenses d'en disposer, et à tous marchands et autres personnes de les acheterFranceJ. de La Caille17132
Ordonnance... pour proroger jusques au dernier avril prochain le semestre des troupes d'infanterie qui ont servi à l'armée de RoussillonFranceimpr. royale17134
Ordonnance... pour réduire les compagnies du régiment des Gardes françoises à 126 hommes chacune les officiers non comprisFranceimpr. royale17133