Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrest du Conseil... qui ordonne que la recette générale du dixieme du revenu des maisons... de Paris sera faite par le sieur Boucot receveur de ladite ville ; et que les receveurs de la capitation... de Paris ferait dans les différents quartiers de ladite ville le recouvrement du dixièmeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale1734
← PrécédentPage 239 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
4
Arrest du Conseil... qui proroge jusqu'au 1er octobre 1735 le pouvoir accordé à Mrs les intendans des généralitez où la taille est personnelle, de faire procéder par devant eux, ou ceux qu'ils commettront à la confection des rolles des tailles des villes et autres lieux où ils le jugeront à proposFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17342
Arrest du conseil d'Estat... qui ordonne la suppression d'un écrit intituléFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17342
Arrest du conseil d'estat du roy, concernant l'embarquement & le débarquement des matelots dans les ports du royaume, & dans les pays estrangers, & au sujet des accomptes qui peuvent estre donnez ausdits matelots, & du lieu où le paiement de leurs salaires au desarmement, peut leur estre faitFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17344
Arrest du conseil d'estat du roy, en interpretation de celuy du 17. mars 1733. portant reglement sur les marchandises en pacotilles, qui reduit à six pour cent la retenuë qui avoit esté fixée à quatorze pour cent par ledit arrest du 17. marsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17344
Arret du conseil d'Estat... portant que les Scellez apposéz sur les effets du feu Sr Fargès seront levez et l'inventaire de ce qui se trouvera sous iceux fait par M. Mailhard de Balosre, maistre des requettes à la requeste et diligence du controlleur des bons d'estats du conseilFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17344
Déclaration... concernant les actes deffectueux des notaires, qui ont esté déposez aux greffes des jurisdictions ordinaires et en ceux des justices seigneuriales de la Nouvelle France, en exécution de la déclaration du 2 aoust 1717Franceimpr. royale17348
Déclaration... concernant les actes des notaires en CanadaFranceimpr. royale17348
Déclaration... concernant les comptes des amendes, restitutions, confiscations et condamnations des Eaux et forests... Registrée en la Chambre des Comptes [le 16 avril 1734]Franceimpr. royale173412
Déclaration... concernant les conventions matrimoniales en CanadaFranceimpr. royale17347
Déclaration... concernant les délais des comptes des receveurs généraux des finances des années 1731, 1732 et 1733... Registrée en la Chambre des Comptes [le 13 mars 1734]Franceimpr. royale17344
Déclaration... concernant les frais de justice pris sur le domaine de S. M. pour le jugement des procez criminels... Registrée en la Chambre des Comptes [le 19 janvier 1734]Franceimpr. royale17343
Déclaration... portant règlement entre la Cour de Parlement et la Cour des Aydes de Bordeaux... Registrée en Parlement [à Bordeaux] le 3 septembre 1734 [et à la Cour des Aides et Finances de Guyenne le 1er septembre 1734]FranceJ.-B. Lacornée173415
[Illustrations de Mémoires pour servir à l'histoire des insectes, t.I] Tome premierRené Antoine Ferchault Réaumurimpr. royale1734—
Lettres patentes en forme d'édit, portant création d'une charge de notaire au village de Marly... Registrées en Parlement et Chambre des Comptes [les 29 janvier et 19 février 1734]Franceimpr. royale17343
Mémoires pour servir à l'histoire des insectesRené Antoine Ferchault Réaumurimpr. royale1734—
Ordonnance de la Légation d'Avignon, portant règlement pour l'exploitation de la ferme du tabac, et la deffense de peindre... et débiter aucunes toiles peintesFranceimpr. royale1734—
Ordonnance du roy, concernant l'exemption des capitaines, maistres ou patrons & pilotes de l'ordre, & de la discipline des classesFranceimpr. royale17344
Ordonnance du roy, portant deffenses aux capitaines de bastimens qui vont faire la pesche aux costes de l'isle de Terre-Neuve, & autres embarquez sur lesdits bastimens, de traiter aucunes armes, munitions ni ferremens avec les sauvages esquimauxFranceimpr. royale17343
Ordonnance du roy, portant nouvelles deffenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac, & des marchandises de contrebandeFranceimpr. royale173424
Ordonnance du roy, pour la division & l'estenduë des départemens & quartiers de l'intendance de BrestFranceimpr. royale17347
Ordonnance du roy, qui regle que les capitaines des compagnies détachées de la garde-côte, seront pourvûs de commissions de sa majestéFranceimpr. royale17344
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des déserteurs des troupes de S. M. jusqu'au 1er novembre 1734, à condition de prendre parti avant le 1er may de l'année prochaine 1735 dans celles de son armée d'ItalieFranceimpr. royale17344
Ordonnance... concernant la levée, la masse et le payement des troupes d'augmentation dans l'infanterie, la cavalerie et les dragonsFranceimpr. de Vve B. Antoine17343
Ordonnance... concernant le logement des troupes de la maison de S. MFranceimpr. de P. Prault17343
Ordonnance... concernant le rang des capitaines des compagnies de cavalerie et de dragons de nouvelle levéeFranceimpr. royale17347
Ordonnance... concernant les canonniers qui sont entretenus au port de Rochefort et ceux qui s'embarquent sur les vaisseaux de S. M.Franceimpr. royale17344
Ordonnance... concernant les compagnies franches de la marineFranceimpr. royale17343
Ordonnance... concernant les passeports de guerreFranceimpr. royale17348
Ordonnance... en interprétation de celle du 2 novembre 1734, portant injonction aux Anglois, Écossois et Irlandois qui sont en France de prendre parti dans les régimens de leur nation, qui sont au service de S. MFranceimpr. royale17343