Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... qui réduit au nombre de 60 hommes les compagnies franches de la marineFranceimpr. royale17364
← PrécédentPage 237 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Ordonnances des roys de France de la troisième race... Cinquième volume
France
impr. royale
1736
—
Édit... pour les eaux et forests et salines du comté de Bourgogne... Registré au Parlement de BesançonFranceimpr. royale17367
Arrest du Conseil... qui descharge les habitans de la ville de Bayonne des droits portez par les tarifs de 1667 et 1699, et par les arrests postérieurs, etcFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17354
Arrest du conseil d'Estat du roy, concernant les privileges & exemptions des habitans du village de Baillon en Artois, en ce qui concerne les droits des cinq grosses fermes, gabelles & tabacsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17358
Arrest du conseil d'Estat du roy, qui casse une sentence de l'election de Langres, en ce qu'elle ordonne l'eslargissement de deux cavaliers du regiment du Maine, & les descharge des amendes par eux encouruës, sous prétexte que le faux tabac sur eux saisi, estoit pour leur provision ; confisque le tabac, & les condamne chacun en livres d'amende, conformement aux declarations du roy des 6. decembre 1707. & du premier aoust 1721. & à l'ordonnance du 20. avril 1734. concernant les troupesFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17354
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne la suppression d'un imprimé ayant pour titreFrance. Conseil d'État (13..-1791)Imp. royale1735—
Déclaration... concernant la nomination des juge et consuls de la ville de Chartres... Registrée en Parlement [le 31 août 1735]Franceimpr. royale17354
Déclaration... concernant le droit de pourvoir au bénéfice pendant la vacance des abbayes ou des pieurez [sic] réguliers dont ils dépendent... Registrée en Parlement [le 6 septembre 1735]Franceimpr. royale17354
Déclaration... concernant les débets des comptables... Registrée en la Chambre des Comptes [le 3 septembre 1735]Franceimpr. royale17358
Déclaration... concernant les naufrages maritimes... Registrée en Parlement [le 31 août 1735]Franceimpr. royale17354
Déclaration... en faveur de M. Pupil, premier président de la Cour des Monnoyes de Lyon... Registrée en Parlement [le 4 août 1735]Franceimpr. royale17354
Déclaration... portant establissement d'une chambre de Tournelle civile au Parlement de Paris... Registrée en Parlement [le 18 janvier 1735]Franceimpr. royale17358
Déclaration... portant règlement pour la fabrication des bouteilles et carafons de verre... Registrée en Parlement [le 23 mars 1735]Franceimpr. royale17354
Déclaration... qui ordonne que les notaires, tabellions, greffiers et autres ayant faculté de passer des actes et contrats, qui seront convaincus d'avoir faussement fait mention sur les expéditions par eux délivrées des actes qu'ils auront passez, que les minutes auront esté controllées, seront poursuivis et punis comme faussaires... Registrée en Parlement [le 15 janvier 1735]Franceimpr. royale17353
Déclaration... qui permet à la communauté des 120 officiers inspecteurs, controlleurs et visiteurs des vins et eaux-de-vie d'emprunter les deniers nécessaires au payement de la somme qui reste à fournir pour la réunion desdits offices, et exempte de la retenue du dixième les rentes constituées pour raison dudit emprunt sur cette communauté... Registrée en Parlement [le 18 juin 1735]Franceimpr. royale17354
Edit... portant que les officiers héreditaires payeront le dixieme denier de l'évaluation, lors de mutation ou résignation, et que les pourvûs d'office sur nomination, payeront le prest pour entrer à l'annuel, lors des mutations, et création de quatre secrétaires-greffiers. des quittances de l'ordinaire des parties casuelles... Registré en la Chambre des Comptes [le 4 avril 1659.]Franceimpr. royale17357
Lettres patentes pour la reddition du compte du Trésor royal 1722... Registrées en la Chambre des Comptes [le 31 août 1735]Franceimpr. royale17358
Lettres patentes qui commettent les jaugeurs de vins, eaux-de-vie, liqueurs, etc., pour faire l'essay, visite et controlle des eauxde-vie et esprits-de-vin, tant en pièces que caisses et bouteilles... Registrées en Parlement [le 31 août 1735]Franceimpr. royale17354
Mémoire pour servir d'instruction aux commis à la recette du Prest et Droit annuel pour l'année 1736 en execution de la déclaration du 22 juillet 1731 et de l'arrest du conseil du 19 juillet 1795Franceimpr. royale17358
Ordonnance du Roy concernant la discipline de ses troupes dans les camps et dans les marches d'arméesFranceimpr. royale17357
Ordonnance du Roy pour régler les tables et équipages des officiers généraux et autres employez dans ses arméesFranceimpr. royale17354
Ordonnance du roy, qui regle le rang entre les capitaines des compagnies détachées de la garde-costeFranceimpr. royale17354
Ordonnance pour faire jouir de l'amnistie portée par l'ordonnance du 6 novembre 1734, tous déserteurs... engagez, soit dans les régimens de l'armée d'Italie, ou dans quelqu'autre régiment des troupes de S. M.Franceimpr. royale17353
Ordonnance... concernant ce qui doit estre observé au sujet des routes que S. M. accorde pour la conduite des recrues d'infanterie, de cavalerie ou de dragons et pour les remontesFranceimpr. royale173512
Ordonnance... concernant l'augmentation des anciennes compagnies franches d'infanterie et de dragons, la levée des nouvelles et leur payementFranceimpr. royale17357
Ordonnance... concernant l'ordre que S. M. veut estre observé dans les marches des bagages et équipages de ses arméesFranceimpr. royale17358
Ordonnance... concernant la pesche des moules dans la baie d'IsignyFranceimpr. royale17354
Ordonnance... concernant les engagements et congez limitez des soldats de marineFranceimpr. royale17353
Ordonnance... concernant les garçons des paroisses des provinces maritimes sujettes à la milice qui se sont retirez dans les paroisses gardes-costes desdites provincesFranceimpr. royale17354