Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

9 049 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. royale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... pour la nouvelle composition du régiment Royal-ÉcossoisFranceimpr. royale17474
← PrécédentPage 212 / 302 · 9 049 résultatsSuivant →
Ordonnance... pour le remplacement des officiers prisonniers de guerre
France
impr. royale
1747
7
Ordonnances de police qui ordonnent l'exécution de l'arrêt du conseil du 29 mars 1746 et autres réglements concernant les marchés de Sceaux et de PoissyFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17477
Ordonnances... portant augmentation dans le régiment des Bretons-VolontairesFranceimpr. royale17473
Règlement du roy, concernant les parts, portions d'intérêts & dixièmes non réclamez, appartenans aux officiers & équipages des bâtimens armez en course dans les prises qu'ils ont faites sur les ennemis de l'ÉtatFranceimpr. royale17474
Édit... portant création de 1.200.000 l. de rentes purement viagères... Registré en Parlement [le 1er août 1747]Franceimpr. royale17477
Édit... qui ordonne pendant 9 années consécutives à commencer du 1er octobre prochain, la perception au profit du Roy des 4 sols pour livre de tous les droits qui se lèvent au profit des officiers créez et rétablis par édit... de juin 1730, sur les ports, quais... dans l'étendue de... Paris... Registré en Parlement [en vacations, le 30 septembre 1747]Franceimpr. royale17473
Édit... qui réunit aux autres droits du Roy le privilège de la vente exclusive du tabac dans l'étendue du Royaume, à compter du 1er juillet de la présente année, ainsi qu'il l'étoit avant l'aliénation à titre d'engagement qui en a été faite à la Compagnie des Indes ; et porte création et aliénation au profit de ladite Compagnie de 9.000.000 de livres de rente annuelle et perpétuelle au denier 20, qui seront affectez et hypothéquez par préférence et privilège spécial sur le produit de ladite ferme du tabac... Registré en Parlement [le 14 juillet 1747]Franceimpr. royale17477
Arrest contradictoire de la cour des aides, qui confirme, avec amende et dépens, une sentence de la jurisdiction des traites d'Abbeville du 23 juillet 1745, qui a prononcé la confiscation d'un cheval saisi sur le nommé Guillain Mallet, laboureur, demeurant en Artois et qu'il avait fait entrer en Picardie sans déclaration ni payement des droitsFrance. Cour des aides. Parisimpr. royale17463
Arrest du Conseil [du 1er mars]... et Lettres patentes... registrées en la Cour des Aides le 4 may 1746, qui indiquent de nouveaux bureaux pour la sortie en exemption de droits sur les étoffes et marchandises des manufactures du Royaume énoncées dans les arrêts du Conseil des 13 et 15 octobre et 19 novembre 1743, et qui passent à l'étrangerFranceimpr. royale17466
Arrest du Conseil d'Etat du Roy qui déboute les habitans d'Aubervilliers de leur demande en exemption des droits rétablis sur les bois à brûler... Du 8 février 1746France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17463
Arrest du Conseil... qui régle les formalités à observer pour le coupe des bois propres pour le marineFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17464
Arrest du conseil d'état du Roy, qui casse une sentence de l'élection d'Abbeville du 29 octobre 1744, pour avoir renvoyé absous le nommé Jean-François Dimpre, dit Saint-Pierre, soldat au régiment Royal-Comtois, arrêté avec quatorze onces de faux tabac, independemment de trois livres sept onces qu'il avoit jetées dans une maison voisine de celle où il a été arrêté, & ce sous prétexte d'une fausse interprétation donnée par les officiers de ladite élection, à l'ordonnance militaire du premier octobre 1743, à la faveur de laquelle interprétation ils ont prétendu qu'un soldat pouvoit avoir une ou deux livres de faux tabac pour sa provision, sans encourir les peines portées par les règlemens contre ceux qui vendent du tabac de fraudeFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17463
Arrest du conseil d'état du roy, et lettres patentes sur icelui, qui ordonnent l'acquisition pour le compte du roy, de l'hôtel de Longueville, à l'effet d'y établir les bureaux nécessaires à la régie de la ferme du tabacFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17467
Déclaration du Roy en faveur des Corses fidèles à la République de Gênes et contre ceux qui cherchent à se soustraire à sa dominationFranceimpr. royale17463
Déclaration... concernant la jurisdiction de la ville d'Ath... Registrée au Parlement de Flandres [le 4 avril 1746]Franceimpr. royale17464
Déclaration... portant règlement pour la fabrication des galons et autres ouvrages d'or et d'argent fin et de faux... Registrée en la Cour des Monnaies [le 18 juin 1746]Franceimpr. royale17464
Déclaration... qui indique aux propriétaires des maisons, édifices, boutiques, échoppes, jardins et places de... Paris les moyens de justifier des payemens faits pour le rachat ordonné par édit... de janvier 1704, pour l'entretien des lanternes, pompes publiques et l'enlèvement des boues de ladite ville... Registrée en Parlement [le 15 juillet 1746]Franceimpr. royale17464
Déclaration... qui ordonne qu'il sera arrêté des rôles du nombre des habitans de chacune des paroisses de l'Artois, du Cambrésis et du Haynault, situées dans les trois lieues limitrophes de l'étendue des Fermes générales unies... Registrée en la Cour des Aides [le 15 juin 1746]Franceimpr. royale17466
Jugement de Mr de Marville lieutenant général de police,... qui condamne les nommés Chéron frères, marchands forains de bestiaux, à restituer à Mr Huel, fermier des marchés de Sceaux et de Poissy, le prix d'une vache morte par eux vendue au sieur Cottard, marchand boucher, et à lui rendre par ledit Huel, quoiqu'assignée en garantie sept mois après le procès verbal de visite et d'équarissage... et aux dépensFrance. Châtelet de Parisimpr. royale1746—
Lettres patentes sur arrest [du Conseil, du 30 août 1746, ci-inclus] concernant les nouveaux gages attribuez aux officiers des bureaux des finances par édit... de décembre 1743... Registrées en la Chambre des Comptes [le 15 octobre 1746]Franceimpr. royale17464
Lettres patentes... et Règlement [de même date, arrêté au Conseil des Finances] concernant les étoffes de laine ou mêlées de laine, soie ou fil, qui se fabriquent dans la généralité de Tours... Registrées en Parlement [le 30 juin 1746]Franceimpr. royale174659
(Ordonnance de police concernant les prescriptions nécessaires pour l'exécution de l'ordonnance du Roi du 30 octobre 1745 relative à l'augmentation de la milice.)France. Châtelet de Parisimpr. royale1746—
Ordonnance du roy, concernant la fourniture du bois de chauffage, & de la lumière des corps-de-garde des troupes en garnison dans les placesFranceimpr. royale17463
Ordonnance du roy, concernant le service des milices garde-côtes en Provence, en interprétation de l'ordonnance & du règlement du 27 avril 1746.Franceimpr. royale17464
Ordonnance du roy, portant fixation des avances qui doivent être payées aux officiers mariniers, matelots & autres gens de mer engagez pour servir sur les navires armez pour la course dans les différens ports de la province de Bretagne, & dans celui de GranvilleFranceimpr. royale17464
Ordonnance du roy, portant qu'aucuns officiers mariniers & matelots ne pourront être exemps du service des vaisseaux de sa majesté, sous prétexte des fonctions particulières auxquelles ils pourroient être affectez.Franceimpr. royale17464
Ordonnance du roy, portant règlement sur les décomptes de l'infanterie du premier novembre 1746 au dernier avril 1747Franceimpr. royale17466
Ordonnance du roy, portant règlement sur les décomptes de la cavalerie françoise & étrangère, & des dragons, du premier novembre 1746 au dernier avril 1747.Franceimpr. royale17464
Ordonnance du roy, pour augmenter d'un bataillon le régiment d'infanterie de BonnacFranceimpr. royale17463