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Voyage fait par ordre du roi en 1750 et 1751 dans l'Amérique septentrionale, pour rectifier les cartes des côtes de l'Acadie, de l'Isle-Royale et de l'isle de Terre-Neuve; et pour en fixer les principaux points par des observations astronomiquesJoseph-Bernard de Chabertimpr. royale1753
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Voyage fait par ordre du roi en 1750 et 1751 dans l'Amérique septentrionale... par M. de Chabert,de Chabertimpr. royale1753288
Voyage fait... en 1750 et 1751 dans l'Amérique septentrionale pour rectifier les côtes de l'Acadie de l'Isle Royale et de l'Isle de Terre-Neuve..M. de Chabertimpr. royale1753288
Éclaircissemens géographiques sur la carte de l'IndeJean-Baptiste d' Anvilleimpr. royale1753—
Édit... concernant la délivrance des prisonniers pour crimes, qui se trouvent à l'avènement des évêques d'Orléans dans les prisons de cette ville... Registré en la Chambre des Vacations [le 10 novembre 1753]Franceimpr. royale17534
France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17522
France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17522
Arrest du Conseil d'Etat du Roi, du 29 avril 1752... [qui renouvelle les déclarations et arrêts ayant pour objet de faire rendre à la constitution Unigenitus le respect et la soumission qui lui sont dus]France. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17524
Arrest du conseil d'état du roi,portant règlement pour ce qui concerne le corps des marchands de vinFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17528
Arrest du conseil d'état du roy, qui renvoie aux commissaires députés pour juger les contestations ou la Compagnie des Indes est partie, la vérification des droits maritimes pour être statué en dernier ressortFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17527
Arrests du Conseil d'état du Roi, des 25 novembre 1749, & 17 mars 1750. Dont le premier casse une sentence du juge des fermes à Brest, du 9 juillet 1749, pour n'avoir pas prononcé la confiscation de cent vingt-huit livres de tabac de différentes espèces, trouvées dans la barque la Bonne-Réussite de Roscof, venant de Dunkerque, & saisi au port de ladite ville de Roscof, sur le sieur Labasque commandant ladite barque, & condamné ledit sieur Labasque en mille livres d'amende, conformément aux règlemens ; & ce, sous prétexte que le tabac étoit pour sa provision, & qu'il avoit vingt-quatre heures pour en faire sa déclarationFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. royale17527
Catalogue raisonné des tableaux du Roy, avec un abrégé de la vie des peintresFrançois-Bernard Lépiciéimpr. royale1752—
Cours de mathématique IV, 2e partieCharles-Étienne-Louis Camusimpr. royale1752—
Déclaration... en interprétation de l'édit... de novembre 1750, portant création d'une noblesse militaire... Registrée en Parlement [le 3 mars 1752]Franceimpr. royale17523
Déclaration... portant cessation du recouvrement de ce qui reste à payer des finances ordonnées être payées par les édits de 1745 sur différens offices... Registrée en Parlement [le 12 décembre 1752]Franceimpr. royale17523
Déclaration... qui ordonne que les villes et communautés qui ont ci-devant acquis... ou qui acquerront et réuniront ci-après à leurs corps les offices de receveurs et de contrôleurs des octrois, deniers patrimoniaux, tarifs, subventions et autres revenus, en jouiront en vertu de leurs simples quittances de finance ou de supplément de finance seulement, lorsque le prix de leur acquisition n'excédera pas 6.000 livres... Registrée en la Chambre des Comptes le 2 mars 1752Franceimpr. royale17524
Déclaration... qui prescrit aux officiers des greniers à sel les formalités qu'ils doivent suivre pour la vérification des échantillons de faux sel saisi par les gardes et employés des fermes... Registrée en la Cour des Aides le 26 janvier 1752Franceimpr. royale17524
Etat des villes où S. M. veut et entend que la fabrication des cartes soit restrainteFranceimpr. royale175212
Jugement de Monsieur le lieutenant génèral de police, qui dèclare bonne et valable la saisie de vieilles cartes réassorties en jeux, faites à la requête de Léonard Maratray régisseur du droit sur les cartes à jouer, sur la dame de Roselle et le nommé Lecomte, son domestique, surpris revendant lesdites cartes ; en ordonne la confiscation et condamne ladite dame du Roselle et son domestique en mille livres d'amende, et en tous les dépensesFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17523
Jugement de Monsieur le lieutenant général de police, qui déclare bonne et valable la saisie de vieilles cartes réassorties en jeux, faite à la requête de Léonard Maratray, régisseur du droit sur les cartes à jouer, sur la demoiselle Jouanelle, et la veuve Grisel sa domestique, surprises revendant lesdites cartes ; en ordonne la confiscation et condamne ladite demoiselle Jouanelle et sa domestique solidairement en l'amende de mille livres et en tous les dépens. Ordonne que le présent jugement sera imprimé et affiché par-tout où besoin sera, à leurs fraisFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17523
Mémoire pour servir d'instruction au commis à la recette du Prêt et Droit annuel pour l'année 1753, en execution de la déclaration du 8 juillet 1749, portant continuation du Droit annuel pendant neuf années, qui ont commencé le 1er janvier 1750 et finiront le dernier décembre 1758, et arrêt du Conseil du 7 juillet 1752Franceimpr. royale17527
Ordonnance de police portant que tous les soldats du bataillon de milice de la ville de Paris seront tenus de se rendre le 11 mai prochain en la ville de Saint-Denys, à l'effet d'y demeurer assemblés pendant le temps prescrit par l'ordonnance du Roi du premier janvier dernierFrance. Châtelet de Parisimpr. royale17522
Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie françoise qui auront congé par semestreFranceimpr. royale175211
Ordonnance du Roi pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie et de dragons qui auront congé par semestreFranceimpr. royale175212
Ordonnance du Roi, pour régler le nombre des officiers de ses troupes de cavalerie & de dragons, qui auront congé par semestreFranceimpr. royale175212
Ordonnance du roi, concernant l'habillement, l'équipement & l'armement des régimens de hussardsFranceimpr. royale17527
Ordonnance du roi, concernant le service des sujets de sa majesté, qui s'étant engagés dans les régimens étrangers, sont réclamés & rendus à des capitaines françoisFranceimpr. royale17524
Ordonnance du roi, portant règlement pour un supplément de décompte de la solde & des payes de gratification à faire aux compagnies d'infanterie des troupes légères, du premier juillet 1751 au dernier juin 1752Franceimpr. royale17526
Ordonnance du roi, portant règlement pour un supplément de décompte de la solde, & des payes de gratification, à faire aux compagnies d'infanterie françoise & étrangère, depuis le 1er juillet 1751 jusqu'au dernier juin 1752Franceimpr. royale175216
Ordonnance du roi, pour la continuation, du premier juillet 1752 au dernier juin 1753, du rappel du complet réglé par l'ordonnance du premier janvier 1752, aux compagnies d'infanterie françoise & étrangère, & par celle du 23 avril 1752, aux compagnies à pied des troupes légèresFranceimpr. royale17524