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Déclaration... concernant la police des carrières des environs de Paris... Registrée en Parlement [en vacations] le 29 [septembre 1778]FranceP.-G. Simon17784
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Déclaration... concernant le Collège de Maître-Gervais, réuni à celui de Louis-le-Grand... Registrée en Parlement le 7 [septembre 1778]
France
P.-G. Simon
1778
7
Déclaration... concernant les privilèges des gens de mer... Registrée en Parlement le 22 mai [1778]Franceimpr. royale17784
Déclaration... concernant les présidiaux... Registrée en Parlement le 1er septembre [1778]FranceP.-G. Simon17784
Déclaration... interprétative de l'édit de juillet 1778, concernant la Cour des Monnoies... Registrée en la Cour des Monnoies le 5 septembre... [1778.]FranceP.-G. Simon17784
Déclaration... portant création d'une communauté de marchands vinaigriers à Troies... Registrée en Parlement le 22 mai [1778]FranceP.-G. Simon17783
Déclaration... portant création dans la ville de Versailles d'une communauté de peintres, doreurs, vernisseurs, sculpteurs et marbriers, à l'instar des autres communautés établies par l'édit d'avril 1777... Registrée en Parlement le 17 février... [1778.]FranceP.-G. Simon17783
Déclaration... portant défenses aux nouveaux convertis d'aliéner leurs biens sans permission... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]Franceimpr. royale17784
Déclaration... portant règlement sur la forme de procéder en matière de taille... Registrée en la Cour des Aides le 5 mai [1778]FranceKnapen et fils177812
Déclaration... portant établissement d'une communauté de marchands-fabricans et débitans de vinaigre dans la ville d'Orléans... Registrée en Parlement le 17 février [1778]FranceP.-G. Simon17784
Déclaration... portant établissement d'une communauté de passementiers en la ville de Tours... Registrée en Parlement le 17 mars [1778]Franceimpr. royale17783
Déclaration... qui fixe le ressort des bailliages de Montreuilsur-mer et d'Ardres... Registrée en Parlement le 15 décembre [1778]Franceimpr. royale17783
Déclaration... qui ordonne l'établissement de communautés de teinturiers dans différentes villes du ressort du Parlement de Paris... Registrée en Parlement le 20 février [1778]FranceP.-G. Simon17783
Déclaration... qui ordonne la prise de possession par Jean-Vincent René de l'administration des Domaines et bois... Registrée en la Chambre des Comptes le 10 septembre 1778Franceimpr. royale177811
Déclaration... qui règle la comptabilité des trésoriers du marc d'or relativement aux rentes constituées sur l'ordre du Saint-Esprit... Registrée en la Chambre des Comptes le 21 mai [1778]Franceimpr. royale17787
Déclaration... qui étend aux communautés d'arts et métiers du ressort du Parlement de Paris, créées par l'édit d'avril 1777, les dispositions de la déclaration rendue le 18 août suivant, concernant les veuves de maîtres dans les corps et communautés d'arts et métiers de... Paris... Registrée en Parlement le 17 février [1778]FranceP.-G. Simon17783
[Illustrations de Histoire naturelle générale et particulière] Supplément, tome cinquièmeGeorges-Louis Leclerc comte de Buffonimpr. royale1778—
Instruction particulière ordonnée par le Roi pour le service et la discipline des brigades détachées de la maréchaussée de l'Isle de FranceFranceimpr. royale177831
Instruction pour les revues de la maréchausséeFranceimpr. royale177831
Instruction que le Roi veut être observée par les officiers de ses vaisseaux, pour les prises qu'ils feront sur ses ennemisFranceP.-G. Simon17784
Le parfait boulanger, ou Traité complet sur la fabrication et le commerce du painAntoine Augustin Parmentierimpr. royale1778639
Les Fausses apparences, ou l'Amant jaloux, comédie représentée devant Leurs Majestés, à Versailles, en novembre 1778. [Paroles de T. d'Hèle, musique de Grétry.]Thomas d' HèleP. R. C. Ballard177883
Lettre du roi à M. l'amiral, pour faire délivrer des commissions en courseFranceimpr. royale17783
Lettres patentes... concernant l'ordre des Célestins... Registrées en Parlement le 10 [avril 1778]FranceP.-G. Simon177812
Lettres patentes... concernant les communautés d'arts et métiers dans la ville de Beauvais... Registrées en Parlement le 21 août... [1778.]FranceP.-G. Simon17783
Lettres patentes... confirmatives d'un mandement de l'archevêque de Paris [du 11 février 1778], portant suppression de plusieurs fêtes dans son diocèse... Registrée en Parlement le 20 [février 1778]Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... en forme d'édit, concernant les marchands et artisans privilégiés de la Prévôté de l'Hôtel du Roi... Registrées en la Cour des Monnoies le 23 juin 1778Franceimpr. royale177815
Lettres patentes... interprétatives de celles du mois de mai 1775, données sur le décret d'agrégation des abbayes de Saint-Vaast d'Arras et de Saint-Bertin de Saint-Omer à l'ordre de Cluny, en ce qui concerne les droits et privilèges des habitans de l'Artois relativement aux lettres de committimus... Registrées en Parlement le 10 avril [1778]Franceimpr. royale17783
Lettres patentes... portant abolition du droit d'aubaine en faveur de la république de Pologne... Registrées en Parlement le 23 janvier 1778FranceP.-G. Simon17784
Lettres patentes... portant exemption du droit d'aubaine en faveur du comte de Wied-Neuwied.. Registrées en Parlement le 12 février 1778Franceimpr. royale17783