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85 œuvres

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Considérations sur le pouvoir judiciaire et sur le jury, par M. H. de M*** [Heulhard de Montigny],...Charles-Gilbert Heulhard de MontignyRondonneau181998
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Dissertation sur les conflits d'attributions entre l'autorité administrative et l'autorité judiciaireAuguste-Charles GuichardRondonneau181880
Napoléon le Grand, empereur des Français, roi d'Italie et protecteur de la confédération du RhinLouis RondonneauRondonneau1808—
Code nouveau des rentes créées pour cession de fonds ou à prix d'argentJean Victor Gabriel Benjamin Mariette de WauvilleRondonneau1807314
Lettre de Démétrius Comnène à M. Koch,... auteur de l'ouvrage intituléDémétrius ComnèneRondonneau1807—
Lettre de Démétrius Comnène à M. Koch,... auteur de l'ouvrage intitulé "Des Révolutions de l'Europe" ; sur l'éclaircissement d'un point d'histoire relatif à la fin tragique de David Comnène, dernier empereur de Trébisonde ; précédée et suivie d'une notice historique sur la maison impériale de ComnèneDémétrius ComnèneRondonneau180763
Notes sur la forme de procéder devant les tribunaux de commerce suivant les dispositions du titre XXV du Code de procédure civile... par M. Legras,...Philippe Le GrasRondonneau1807160
Corps législatif. Discours de M. Jaubert,... en présentant au Corps législatif les drapeaux envoyés par S. M. l'empereur et roi. Séance du 11 mai 1806François JaubertRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par M. Dureau de La Malle. Séance du 15 avril 1806Jean-Baptiste-Joseph-René Dureau de la MalleRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par M. Mallarmé, orateur du Tribunat, sur le livre III de la deuxième partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 29 avril 1806Claude-Joseph MallarméRondonneau180620
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif par M. Perrée, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif aux douanes. Séance du 30 avril 1806Pierre Nicolas Perrée-DuhamelRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé au Corps législatif, par M. Mallarmé orateur du Tribunat, sur le livre III de la 2e partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 29 avril 1806Claude-Joseph MallarméRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Fontanes, président du Corps législatif, à l'occasion la présentation faite au Corps législatif des drapeaux envoyés par S. M. l'empereur et roi. Séance du 11 mai 1806Louis de FontanesRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède en présentant un exemplaire de "l'Oraison dominicale polyglotte", dont M. Marcel, directeur de l'Imprimerie impériale, fait hommage au Corps législatif. Séance du 7 avril 1806André-Jean-Simon Nougarède de FayetRondonneau18064
Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède à l'occasion de l'hommage fait au Corps législatif par M. Locré... du 1er volume de "l'Esprit du Code Napoléon"... 22 mars 1806André-Jean-Simon Nougarède de FayetRondonneau18066
Corps législatif. Discours prononcé par M. Nougarède, à l'occasion de l'hommage fait au Corps législatif par M. Locré,... du 1er volume de "l'Esprit du Code Napoléon". Séance du 22 mars 1806André-Jean-Simon Nougarède de FayetRondonneau1806—
Corps législatif. Discours prononcé par M. Sapey,... Séance du 5 mars 1806Charles SapeyRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Arnould,... sur le projet de loi concernant le budget de l'an 1806. Séance du 24 avril 1806Ambroise-Marie ArnouldRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif par M. Tarrible, orateur du Tribunat, sur le livre 1er de la 2e partie du projet [de] Code de procédure civile. Séance du 22 avril 1806Jean Dominique Léonard TarribleRondonneau180623
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution donnée aux agents supérieurs de l'administration forestière, de la poursuite et instruction des délits commis dans les forêts. Séance du 22 mars 1806Honoré DuveyrierRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Favard, l'un des orateurs du Tribunat, sur les onze premiers titres du Livre V du Code de procédure, relatif à l'exécution des jugemens. Séance du 21 avril 1806Guillaume-Jean Favard de LangladeRondonneau180626
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Mouricault, orateur du Tribunat, sur les six derniers titres du livre 1er de la 2e partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 22 avril 1806Thomas Laurent MouricaultRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Tarrible, orateur du Tribunat, sur le livre 1er de la 2e partie du projet de Code de procédure civile. Séance du 22 avril 1806Jean Dominique Léonard TarribleRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport fait au Corps législatif, par M. Thouret, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif au recouvrement des mois de nourrice. Séance du 25 mars 1806Guillaume-François-Antoine ThouretRondonneau1806—
Corps législatif. Rapport... par M. Daugier, membre du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'établissement d'un droit d'entrée dans les bassins non à flot des ports du Hâvre, d'Ostende et de Bruges. Séance du 25 mars 1806François-Henri-Eugène d' AugierRondonneau1806—
Coup-d'oeil sur la situation politique de l'Europe, par Joseph DiaconJoseph DiaconRondonneau180632
Discours de M. Jaubert,... orateur du gouvernement, pour la clôture de la session du Corps législatif de l'an 1806, prononcé dans la séance du 12 mai 1806. - Réponse de M. le président [L.-J.-P. de Fontanes]Louis de Fontanes, Antoine-Pierre JaubertRondonneau180616
Histoire générale des finances de la France, depuis le commencement de la monarchie, pour servir d'introduction à la loi annuelle ou budjet ("sic") de l'Empire français, par M. Arnould (de la Seine),...Ambroise-Marie ArnouldRondonneau1806—
Précis des ordres généraux et des circulaires de la régie, des instructions et lettres de M. le conseiller d'État, directeur général de l'enregistrement et des domainesJ GaudinRondonneau1806438
Rapport fait au Corps législatif, par M. Gillet,... tribun, sur le projet de loi contenant le livre II de la deuxième partie du Code de procédure civile. Séance du 28 (ou 23 ?) avril 1806Jean-Claude-Michel GilletRondonneau1806—