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33 œuvres

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Arrêt du Conseil d'Etat du Roi (de Pologne) portant règlement sur la forme des expéditions des sentences interlocutoires ou définitives des bailliages, maîtrises des eaux et forêts et autres juridictions inférieures de ses étatsLorraine. Conseil d'Etat (Duché)R. Briflot1754
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Edit du roi (Stanislas) portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés...Lorraine (Duché)R. Briflot1751—
Edit du roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés... [Enregistré en la Chambre du Conseil et des comptes du duché de Bar, le 9 août 1751.]Lorraine (Duché)R. Briflot17518
Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et BarroisLorraine (Duché)R. Briflot1747—
Déclaration, qui prescrit les règles à observer dans la discussion des biens des débiteurs, possesseurs d'effets mobiliaires ou immobiliaires dans ses Etats et en France...Lorraine (Duché)R. Briflot17464
Arrêt du conseil royal des Finances interprétatif de la déclaration sur la juridiction et police des forêtsFrance. Conseil d'État (13..-1791)R. Briflot1740—
Arrêt du conseil royal des Finances sur la juridiction, police et administration des bois des seigneurs haut-justiciers, ecclésiastiques, communautés et particuliersFrance. Conseil d'État (13..-1791)R. Briflot1740—
Arrêt de la chambre ducale du conseil et des comptes, qui ordonne l'abaissement au niveau du rez de chaussée de la voute du souterrain de Christophe Charles, boucherBar. Chambre des comptes (Duché)R. Briflot1739—
De l'Institut des Carmélites réformées par Ste Thérèse... [Par l'abbé de Hauteserre.]Jean-Baptiste Dadine d' HauteserreR. Briflot1739292
Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des boisLorraine (Duché)R. Briflot17395
Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions...Lorraine (Duché)N. Charlot17398
Traité du contrepoint simple, ou Chant sur le livreLouis-Joseph MarchandR. Briflot173942
Arrêt de la chambre du conseil et des comptes de Bar au sujet des domaines réunisBar. Chambre des comptes (Duché)R. Briflot1738—
Arrêt de la chambre du conseil et des comptes de Bar au sujet des souterrains et jours pris sur la halle...Bar. Chambre des comptes (Duché)R. Briflot17383
Arrêt du conseil royal des finances (de Lorraine) concernant la gestion des biens des communautés...Lorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17384
Arrêt du conseil royal des finances et commerce (de Lorraine) concernant les officiers de la gruerie de l'Avant-Garde...Lorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17384
Edit du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de la maréchaussée, et création d'une nouvelle...Lorraine (Duché)R. Briflot17384
Edit du roi portant que les sujets du royaume de France seront admis à posséder des Offices et Bénéfices en Lorraine et Barrois, sans être tenus de prendre lettres de naturalité...FranceR. Briflot1738—
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant que les sujets du royaume de France seront admis à posséder offices et bénéfices en Lorraine et Barrois, sans être tenus de prendre lettres de naturalité...Lorraine (Duché)R. Briflot17383
(Arrêt du conseil des finances de Lorraine portant résiliation du bail de la ferme généralle)Lorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17373
(Arrêt du conseil des finances de Lorraine pour la prise de possession du bail de la ferme générale fait à Philippe Le Mire.)Lorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17374
Arrêt du conseil royal des finances (de Lorraine) concernant les domaines ascencés. - Lettres de commission (de Stanislas, roi de Pologne) à la chambre des comptes de Bar, pour l'exécution de l'arrêt rendu au sujet des domaines ascencésLorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17374
Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine) pour le droit de joyeux avénementLorraine (Duché)R. Briflot17374
Edit du roy (de Pologne) portant création du conseil d'Etat (de Lorraine et Barrois)Lorraine (Duché)R. Briflot17374
Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant création des offices de receveurs et contrôleurs généraux des finances...Lorraine (Duché)N. Charlot17378
Extrait des registres du conseil royal des fiances (de Lorraine) concernant les papiers et parchemins timbrezLorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17374
Extrait des registres du conseil royal des finances (de Lorraine) concernant les contrebandiers et faux-sauniers...Lorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17374
Extrait des registres du conseil royal des finances (de Lorraine) concernant les papiers et parchemins timbrezLorraine. Conseil des finances (Duché)R. Briflot17374
Extrait des registres du greffe du bailliage de Bar. (Arrêt de la chambre du conseil du duché de Bar, du 8 février 1737, et Lettres patentes du roi de Pologne, du 18 janvier 1737, touchant la cession du duché de Bar à la France.)Bar. Chambre des comptes (Duché)R. Briflot17379
Extrait des registres du greffe du bailliage de Bar. (Titres relatifs à la cession au roi Stanislas de duchés de Lorraine et de Bar)France. Bailliage. Bar-le-DucR. Briflot1737—