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R. Briflot

Bar-le-Duc

Œuvres33
Éditions33
Auteurs distincts9
Médiane pages43–292 pages
Période1730–175425 année(s) d'activité

Distribution par nombre de pages

<100 p.
22
100-199 p.
0
200-299 p.
1
300-399 p.
0
400-499 p.
0
500-699 p.
0
≥700 p.
0

Top auteurs publiés

AuteurŒuvres
Lorraine (Duché)13
Lorraine. Conseil des finances (Duché)8
Bar. Chambre des comptes (Duché)4
France2
France. Conseil d'État (13..-1791)2
France. Bailliage. Bar-le-Duc1
Lorraine. Conseil d'Etat (Duché)1
Louis-Joseph Marchand1
Jean-Baptiste Dadine d' Hauteserre1

Parutions récentes

AnnéeTitrePages
1754Arrêt du Conseil d'Etat du Roi (de Pologne) portant règlement sur la forme des expéditions des sentences interlocutoires ou définitives des bailliages, maîtrises des eaux et forêts et autres juridictions inférieures de ses états—
1751Edit du roi (Stanislas) portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés...—
1751Edit du roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression des bailliages, prévôtés et sièges inférieurs des duchés de Lorraine et de Bar, et création d'autres bailliages et prévôtés... [Enregistré en la Chambre du Conseil et des comptes du duché de Bar, le 9 août 1751.]8
1747Edit du roi. (Stanislas) portant suppression des offices de grands gruyers et des grueries et création de 15 sièges et maîtrises particulières dans les duchés de Lorraine et Barrois—
1746Déclaration, qui prescrit les règles à observer dans la discussion des biens des débiteurs, possesseurs d'effets mobiliaires ou immobiliaires dans ses Etats et en France...4
1740Arrêt du conseil royal des Finances interprétatif de la déclaration sur la juridiction et police des forêts—
1740Arrêt du conseil royal des Finances sur la juridiction, police et administration des bois des seigneurs haut-justiciers, ecclésiastiques, communautés et particuliers—
1739Arrêt de la chambre ducale du conseil et des comptes, qui ordonne l'abaissement au niveau du rez de chaussée de la voute du souterrain de Christophe Charles, boucher—
1739De l'Institut des Carmélites réformées par Ste Thérèse... [Par l'abbé de Hauteserre.]292
1739Déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) portant réglement pour la jurisdiction des grueries et exploitation des bois5
1739Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions...4
1739Traité du contrepoint simple, ou Chant sur le livre42
1738Arrêt de la chambre du conseil et des comptes de Bar au sujet des domaines réunis—
1738Arrêt de la chambre du conseil et des comptes de Bar au sujet des souterrains et jours pris sur la halle...3
1738Arrêt du conseil royal des finances (de Lorraine) concernant la gestion des biens des communautés...4
1738Arrêt du conseil royal des finances et commerce (de Lorraine) concernant les officiers de la gruerie de l'Avant-Garde...4
1738Edit du roi (de Pologne, duc de Lorraine) portant suppression de la maréchaussée, et création d'une nouvelle...4
1738Edit du roi portant que les sujets du royaume de France seront admis à posséder des Offices et Bénéfices en Lorraine et Barrois, sans être tenus de prendre lettres de naturalité...—
1738Edit du roy (de Pologne, duc de Lorraine) portant que les sujets du royaume de France seront admis à posséder offices et bénéfices en Lorraine et Barrois, sans être tenus de prendre lettres de naturalité...3
1737(Arrêt du conseil des finances de Lorraine portant résiliation du bail de la ferme généralle)3

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