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Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantJules RocheQuantin188623
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Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la partie du projet de loi n ° 491 portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, de crédits extraordinaires afférents au service de la relégation et au service colonial de la Guinée et du Congo, par M. Jules Roche,... (29 juin 1886.)
Jules Roche
Quantin
1886
15
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant les contributions directes et taxes assimilées de l'exercice 1887, par M. Jules Roche,... (3 juillet 1886.)Jules RocheQuantin188629
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantDaniel WilsonQuantin188610
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJules RocheQuantin18868
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portantJules RocheQuantin188645
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des travaux publics, budget annexe des chemins de fer de l'Etat), par M. Ch. Prevet,... (18 novembre 1886.)Charles PrevetQuantin188629
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Gouvernement général de l'Algérie), par M. Etienne,... (15 juillet 1886.)Eugène ÉtienneQuantin188691
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère de l'agriculture), par M. Viette,... (15 juillet 1886.)Jules-François-Stanislas VietteQuantin188653
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère de l'instruction publique, des beaux-arts et des cultes, 2e section, beaux-arts), par M. Antonin Proust,... (15 juillet 1886.)Antonin ProustQuantin1886114
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère de l'intérieur), par M. Saint-Prix,... (15 juillet 1886.)Oscar Saint-Prix-SoubeyranQuantin188642
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère de la guerre), par M. Casimir-Périer,... (18 octobre 1886.)Jean Casimir-PérierQuantin188686
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère de la marine et des colonies, service colonial), par M. Etienne,... (28 octobre 1886.)Eugène ÉtienneQuantin1886192
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des finances, budget annexe des monnaies et médailles), par M. Gomot,... (15 novembre 1886.)Hippolyte GomotQuantin18868
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des travaux publics, 1re et 2e section, service ordinaire), par M. Ch. Prevet,... (15 juillet 1886.)Charles PrevetQuantin188689
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère des travaux publics, budget extraordinaire), par M. Salis,... (15 juillet 1886.)Jacques-Michel SalisQuantin188615
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1887 (Ministère du commerce et de l'industrie), par M. de Hérédia,... (15 juillet 1886.)Severiano de HérédiaQuantin188699
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1887, par M. Wilson,... (16 octobre 1886.)Daniel WilsonQuantin1886303
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de l'instruction publique... d'un crédit extraordinaire de 100.000 fr. sur l'exercice 1886, à inscrire à un chapitre spécial qui sera classé... sous le n ° 71 et intituléJules RocheQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la justice, sur le budget ordinaire de l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire au titre du service de la justice... par M. Jules Roche,... (14 décembre 1886.)Jules RocheQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, au titre de l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 600.000 fr. pour les frais d'exploitation et de contrôle du chemin de fer de Dakar à Saint-Louis, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.)Jules RocheQuantin18864
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1885, d'un crédit supplémentaire de 204.090 fr. pour le câble télégraphique sous-marin du Tonkin, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.)Jules RocheQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 50.000 fr. pour l'introduction des travailleurs aux colonies, par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.)Jules RocheQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des affaires étrangères, pour l'exercice 1886, d'un crédit extraordinaire de 1.250.000 fr. en vue de pourvoir à l'acquisition d'hôtels consulaire au Caire et à Alexandrie, ainsi qu'à la création d'un collège français dans la première de ces résidences, par M. Thomson,... (6 juillet 1886.)Gaston ThomsonQuantin18864
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des finances, sur l'exercice 1886, d'un crédit supplémentaire de 180.000 fr. concernant les pensions militaires de la marine, par M. Wilson,... (9 juillet 1886.)Daniel WilsonQuantin18865
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1886, au budget du Ministère de l'intérieur et des cultes, 1re section, d'un crédit supplémentaire de 105.000 fr. au chapitre 3, traitements et indemnités des fonctionnaires administratifs des départements... par M. Saint-Prix,... (14 décembre 1886.)Oscar Saint-Prix-SoubeyranQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1886, d'un crédit de 30.000 fr. au Ministre de la marine et des colonies pour l'organisation du protectorat français sur les Comores (Anjouan, Mohéli, Grandes-Comores), par M. Jules Roche,... (12 juillet 1886.)Jules RocheQuantin18864
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de quatre millions destiné à venir en aide aux départements (exercice 1887), par M. Saint-Prix,... (1er juillet 1886.)Oscar Saint-Prix-SoubeyranQuantin18863
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget de l'Imprimerie nationale pour l'exercice 1887, par M. Gomot,... (23 octobre 1886.)Hippolyte GomotQuantin18865
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le budget des dépenses et des recettes de la Légion d'honneur, pour l'exercice 1887, par M. Le Guay,... (15 juillet 1886.)Gilbert-Louis Le GuayQuantin188621