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Filtres actifsÉditeur :Impr. de Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Édit... par lequel S. M. permet de faire circuler librement les vins dans toute l'étendue du Royaume, de les emmagasiner, de les vendre en tous lieux et en tout temps et de les exporter en toute saison, par tous les ports, nonobstant tous privilèges particuliers et locaux à ce contraires que S. M. supprime... Registré aux Parlemens de Toulouse et de Dauphiné et au Conseil souverain de Roussillon [les 24, 26 et 27 avril 1776]France—1776
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François Robert IngoufImpr. de Prault1775—
Antoine-Jean DuclosImpr. de Prault1775—
Annales du règne de Marie-Thérèse, impératrice-douairière, reine de Hongrie et de Bohême... par M. Fromageot,...Pierre FromageotImpr. de Prault1775340
Annales du règne de Marie-Thérèse,... reine de Hongrie et de Bohême,... par M. Fromageot,...Pierre FromageotImpr. de Prault1775340
Déclaration pour faire jouir les officiers de la maison de feüe Mme la Dauphine, et leurs veuves pendant leur viduité, des mêmes privilèges que les commensaux du Roi... Registrée en la Cour des Aydes le 17 juillet... [1767.]FranceImpr. de Prault17753
Déclaration... portant règlement, non seulement sur l'éducation que recevront à l'avenir les élèves de l'École royale militaire, mais encore touchant l'administration des biens de cet établissement... Registrée en Parlement le 5 [février 1776]...FranceImpr. de Prault17757
Guillaume de Nassau, ou la Fondation des Provinces-Unies, par M. Bitaubé,... Nouvelle édition...Paul-Jérémie BitaubéImpr. de Prault1775486
Lettres patentes... qui fixent au nombre de 70 les avocats aux Conseils ; les autorisent à emprunter les sommes nécessaires pour payer l'augmentation de finance portée par l'édit de juin 1766, et remplacer au Trésor... les intérêts payés aux avocats supprimés des Conseils de Lorraine... Registrées à l'Audience de France le 6 juillet [1775]...FranceImpr. de Prault17757
[Marie-Thérèse, dans la campagne, remet une bourse à une vieille femme, assise à terre]Antoine-Jean DuclosImpr. de Prault1775—
Arrest du Conseil... qui déboute M. le marquis de Puyguion de sa requête, ordonne que les arrests du Conseil des 30 avril 1726 et 22 novembre 1729 seront exécutés selon leur forme et teneur ; et en conséquence fait défenses aux bouchers non reçus maîtres et qui font leurs résidences dans les villages voisins de celui de Saint-Michel de Montmalcus, d'exposer leurs viandes audit lieu de Saint-Michel de Montmalcus...France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault17743
Arrêt de la Cour du Parlement portant règlement général pour les prisons, droits et fonctions des greffiers des geoles, geoliers et guichetiers desdites prisons, avec le tarif des droits attribués auxdits geoliersFrance. Parlement de ParisImpr. de Prault1774—
Déclaration... interprétative de l'édit d'août 1749, concernant les acquisitions des gens de mainmorte... Registrée en Parlement le 1er juin... [1774.]FranceP.-G. Simon17748
Edit du roi, portant rétablissement dans chacune des villes et communautés du royaume, où il y a corps municipal, d'office de conseillers-maires, lieutenant de mairesFranceImpr. de Prault1774—
Édit... concernant les établissemens et acquisitions des gens de mainmorte... Registré en Parlement le 2 septembre suivant. Avec les deux Déclarations en interprétation dudit édit, des 20 juillet 1762 et 26 mai 1774, registrées, la 1re au Parlement de Toulouze le 23 août 1762, au Parlement de Bordeaux le 6 septembre suivant et à celui de Rouen le 15 janvier 1763, la seconde registrée au Parlement de Paris le 1er juin 1774FranceImpr. de Prault177430
Édit... portant règlement sur les tailles, suppression générale tant des annoblissemens par lettres que des privilèges de noblesse attribués depuis le 1er janvier 1689 aux offices..., Registré en Parlement et en la Cour des Aydes les 30 août et 16 décembre 1715FranceImpr. de Prault177415
Catalogue de desseins ["sic"] choisis et de bonnes estampes de différents maîtres des trois écoles, du cabinet de M. Tournier... par F.-C. Joullain filsF C JoullainImpr. de Prault177350
Contrat d'aliénation de 2 000 000 de l. de rentes viagères, fait par les commissaires du Roi à la maison Horneca, Hogguer et Cie, d'Amsterdam, le 19 juin 1771, avec les lettres patentes portant ratification dudit contrat d'aliénation, du 30 septembre 1771, et l'Arrêt du Conseil du 27 octobre suivant, pour l'ouverture de l'emprunt desdits 2 000 000FranceImpr. de Prault177322
Déclaration du roi, portant établissement d'une commission royale de médecine, pour l'examen des remèdes particuliers et la distribution des eaux minérales... Registrée en Parlement le 28 août 1773FranceImpr. de Prault177312
Edit du roi concernant les réguliers...FranceImpr. de Prault1773—
Édit... concernant le droit de régale sur les bénéfices des duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistré au Parlement de Lorraine le 24 août 1769.]FranceImpr. de Prault17733
Édit... portant création d'offices d'échevins, consuls, capitouls, jurats et autres officiers municipaux... dans toutes les villes du Royaume... Registré en Parlement, Chambre des Comptes et Cour des Aides les 20 mars, 11 avril et 10 mai 1709FranceImpr. de Prault17738
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne l'exécution de celui du 27 janvier 1739 portant règlement pour les papeteriesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1772—
Catalogue de planches gravées, tableaux, desseins ["sic"], estampes... et autres objets de curiosité, de feu M. Benoist-Audran,... par F.-C. Joullain filsF C JoullainImpr. de Prault177256
Le Somnambule, comédie... Nouvelle éditionAntoine de Fériol Pont-de-VeyleImpr. de Prault177240
Lettres patentes... contenant règlement sur la régie et perception du droit sur les cuirs et peaux, établi par l'édit... d'août 1759... Registrées en Parlement le 10 avril 1772FranceP.-G. Simon177212
Noël Le MireImpr. de Prault1771—
1. un Samoïede. 2. une Samoïede. 3. PatinsNoël Le MireImpr. de Prault1771—
Arrêt de la cour du parlement de Paris, sur l'ordre et distribution des deniers provenant des biens du sieur Gournay, adjudicataire des bois du roi saisis et décrétés...France. Parlement de ParisImpr. de Prault1771—
Arrêt du parlement rendu sur l'ordre et distribution des deniers du prix des bois carrés saisis et vendus sur Gilles Gournay, adjudicataire des bois du Roi dans la généralité de Paris et OrléansFrance. Parlement de ParisImpr. de Prault1771—