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560 œuvres

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Lettre du Roy envoyée à Monseigneur le mareschal de Lhospital, gouverneur de la ville de Paris, pour faire observer les ordonnances du Roy contre ceux qui ont intelligence avec le cardinal de Rets et connaissance de ses mauvais desseins. De La Fère, le 15 juillet 1656FranceP. Rocolet16566
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Lettre du Roy, envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur la prise de la ville de Valence et la réduction de la ville de La Capelle à l'obéissance de S. M...FranceP. Rocolet16564
Ordonnance de Nosseigneurs les mareschaux de France, pour les levées des gens de guerre, et injonction aux vagabonds et gens sans adveu, de sortir de cette ville de ParisFrance. MaréchausséeP. Rocolet1656—
Ordre pour la milice de Paris, commandée pour l'entrée de la reine de Suède, arrêté au Bureau de la villeParisP. Rocolet1656—
Édict... portant restablissement des officiers des eslections. Vérifié en la Cour des Aydes le 20 juin 1656FranceP. Rocolet165610
Édict... pour l'alliénation de deux cens cinquante mil livres de droicts d'aydes de revenu annuel, sur la Ferme généralle des aydes de France. Vérifié en la Cour des Aydes, le 26 aoust 1656FranceP. Rocolet16566
Arrest du Grand Conseil en faveur du prévost des mareschaux de Baugé, contre les officiers du siège royal de ladite ville de Baugé, pour la conservation de la jurisdiction prevostalleFrance. Grand conseilP. Rocolet16558
Arrest du conseil d'Estat... (des 16 décembre 1654 et dernier mars 1655) donnés en faveur des vrais officiers domestiques et commençaux, et leurs vefves, servans actuellement en la maison de Sa Majesté et de celle de la reine et de son A. royale, portant surséance et défenses aux fermiers des aydes et autres de faire aucunes contraintes pour les droits d'aydes des vins par eux vendus... provenans de leur crû...France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet165516
(Arrêt de la cour des Aides qui reçoit le procureur du roi appelant d'un article employé par la Commission des tailles expédiée en l'élection de Rozay portant que s'il y avait opposition aux taxes d'offices, les opposants se pourvoiraient par devant Me Antoine Le Febure, Sieur de la Barre.)France. Cour des aides. ParisP. Rocolet1655—
Arrêt de la cour des aides portant défenses à tous particuliers d'exercer aucuns offices dans les élections et greniers à sel, sans lettres de provisions du roi, et actes de réceptions, à peine de fauxFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1655—
(Arrêt de la cour des aides qui fait défense de mettre à exécution une ordonnance du sieur Pinon, Me des Requêtes, rendue le 8 avril 1655, par laquelle il était permis au sieur Jacques Leber, commis de Me Jacques Vatin et autres commis en la généralité de Berry, de ne payer aucunes frais d'huissiers.)France. Cour des aides. ParisP. Rocolet1655—
Arrêt de parlement contre les blasphémateurs, portant défenses de jurer et blasphémer, comme aussi de se trouver aux lieux appelés brelands, réduits ou académies, où l'on joue toutes sortes de jeux de hasardFrance. Parlement de ParisP. Rocolet1655—
Arrêt de parlement contre un blasphémateur exécrable condamné au feu par jugement rendu au siège de la connétablie et maréchaussée de France à la table de marbre du palais à Paris, par le prévôt général de l'Ile-de-France et gouvernement de Paris, résidant à SenlisFrance. Parlement de ParisP. Rocolet1655—
(Arrêt du Conseil d'Etat pour le paiement des rentes assignées sur les tailles.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1655—
Declaration du Roy, donnée en faveur des prevost des marchands, eschevins, procureur du Roy, greffier, receveur & conseillers de la ville de Paris, colonels, capitaines, lieutenans & enseignes, quartiniers, cinquantiniers & diziniers d'icelleFranceP. Rocolet16558
Lettre,... envoyée à Mgr. le mareschal de L'Hospital, gouverneur de Paris, sur la réduction de la ville de Landrecies à l'obéissance de S. M. ; ensemble, l'ordre pour assister au "Te Deum", et faire tirer le canon, et des feux de joyeFranceP. Rocolet16554
Lettre... envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, pour la publication de la paix conclue avec la République d'Angleterre, Escosse et IrlandeFranceP. Rocolet16554
Lettre... envoyée à MM. les Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, sur la réduction de la ville de Landrecies à l'obéissance de S. M. ; ensemble, l'ordre pour assister au Te Deum, et faire des feux de joye et tirer le canonFranceP. Rocolet16554
Réglement fait par MM. les prevost des marchands et eschevins... pour la taxe du bois et charbonParisP. Rocolet1655—
Arrêt de la cour des aides portant règlement des charges des greffiers des élections du ressort de la cour pour les grosses des sentences et expéditions des procèsFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet1654—
Arrêt de la cour des aydes portant la réception de l'estat des deux cents hommes d'armes des ordonnances du Roy sous le titre de la Reyne, commandez par Mr le Comte de MouchaFrance. Cour des aides. ParisP. Rocolet16546
(Arrêt du Conseil d'Etat ordonnant que les receveurs et commis aux recettes particulières des tailles et du taillon des années 1647, 48, 49, 50, 51, 52, 53 et la présente 1654 continueront en qualité de commis seulement la recette des restes desdites années, à la charge qu'ils se serviront d'un même huissier pour l'exécution de leurs contraintes.)France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1654—
Arrêt du Conseil d'Etat pour le payement des rentesFrance. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet1654—
Considérations sur le traité intituléJean de Chaumont-QuitryP. Rocolet165486
La Vie de maistre Charles Du Molin, advocat au Parlement de Paris... par Me Julien Brodeau,...Julien BrodeauP. Rocolet1654214
Véritable Relation de tout ce qui s'est fait et passé au voyage que M. de Brétigny fit à l'Amérique occidentalePaul Boyer Du Petit-Puy—1654464
Édicts, déclarations, lettres patentes et arrests portant exemption accordée par les roys à messieurs les officiers servant actuellement dans leurs conseils, les quatre compagnies souveraines, et aux conseillers secrétaires du Roy, de plusieurs droits mis et à mettre, qui se lèvent sur le vin, bois, foin et autres marchandises et danrées entrant dans... Paris...FranceP. Rocolet165416
Apologie de l'Église primitive, contre le ministre Mestrezat, par messire Jean de Chaumont,...Jean de Chaumont-QuitryP. Rocolet1653166
Arrest du grand conseil du 29 may 1653France. Conseil d'État (13..-1791)P. Rocolet16538
Déclaration du roy, portant confirmation des privilèges de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la ReyneFranceP. Rocolet165313