SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la reconstruction et à l'agrandissement des bâtiments de la Sorbonne, par M. Ferrouillat,... (29 juillet 1881.)Jean-Baptiste FerrouillatImpr. de P. Mouillot1881
← PrécédentPage 306 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
11
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à allouer au ministre de l'intérieur et des cultes un crédit extraordinaire de 1,000,000 de francs pour remédier aux effets des inondations et des tempêtes, par M. Malens,... (7 avril 1881.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, portant ouverture aux ministres de la guerre, de la marine et des finances, sur l'exercice 1881, de crédits supplémentaires montant à la somme de 14,226,000 francs, pour les frais de l'expédition de Tunisie, par M. Hébrard,... (1er juillet 1881.)Adrien HébrardImpr. de P. Mouillot18816
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examinerLouis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot18812
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetLouis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot188110
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter de 120,000,000 de francs le fonds de dotation de la Caisse des lycées, collèges et écoles primaires, par M. Ferrouillat,... (27 juillet 1881.)Jean-Baptiste FerrouillatImpr. de P. Mouillot188114
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au Budget du ministère des affaires étrangères (chapitre 3, traitement des agents politiques et consulaires), sur l'exercice 1881, un crédit supplémentaire de 20,000 francs, par M. Roger-Marvaise,... (27 juillet 1881.)Théophile Roger-MarvaiseImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au budget du ministère de l'intérieur (service du Gouvernement général de l'Algérie), exercice 1881, un crédit extraordinaire de deux millions destiné à venir en aide aux populations de l'Algérie éprouvées par le manque de récoltes, par M. Malens,... (28 juin 1881.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18814
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'étendre le régime de l'admission temporaire aux eaux-de-vie et esprits introduits dans Paris pour être transformés en liqueurs ou autres spiritueux composés, par M. L. Faye,... (25 juillet 1881.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18814
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction et l'installation de l'Ecole centrale des arts et manufactures sur l'emplacement du Marché-Saint-Martin, à Paris, par M. Foucher de Careil,... (11 juillet 1881.)Louis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot188112
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantEtienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot188145
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantEugène GouinImpr. de P. Mouillot188119
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantCésar-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la suppression des limites de volume et de dimensions imposées aux colis postaux, et l'application aux mêmes colis du régime de l'envoi contre remboursement, par M. Léopold Faye,... (22 juillet 1881.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18817
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEugène GouinImpr. de P. Mouillot18818
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantHenry VarroyImpr. de P. Mouillot188113
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portantEtienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot188113
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant approbation des tartifs télégraphiques établis par l'arrangement conclu, le 21 mars 1881, entre la France, l'Angleterre et l'Espagne pour les correspondances échangées entre la France et Gibraltar, par M. Foucher de Careil,... (8 avril 1881.)Louis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot188111
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant demande d'un crédit supplémentaire de 5,695,276 francs, au titre du budget ordinaire de l'exercice 1881, par M. de Freycinet,... (8 avril 1881.)Charles Louis de Saulces de FreycinetImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant exemption du droit de statistique pour les produits envoyés à l'Exposition internationale d'électricité, et fixant le régime applicable à ceux de ces produits qui seront livrés à la consommation, par M. Foucher de Careil,... (8 avril 1881.)Louis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant modification des ressources affectées au budget extraordinaire de l'exercice 1880, pour parer à la dépense de la reconstruction de l'Hôtel des Postes, par M. L. Faye,... (19 novembre 1881.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18814
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre sur l'exercice 1881, d'un crédit extraordinaire de 6,000,000 de francs destiné à la construction comme ligne stratégique d'un chemin de fer reliant aux sources du Kreider la ligne d'Arzew à Saïda, avec prolongement sur Mecheria, par M. L. Faye,... (29 juillet 1881.)Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18813
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, au titre du budget sur ressources extraordinaires, de l'exercice 1882, d'un crédit de 81 millions 400,000 francs, par M. Gouin,... (15 décembre 1881.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot188130
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, d'un crédit supplémentaire de 1,184,100 francs pour les grandes manoeuvres, par M. Hébrard,... (1er juillet 1881.)Adrien HébrardImpr. de P. Mouillot18814
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine et des colonies, sur l'exercice 1881, d'un crédit de 24,816,523 francs, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, par M. Gouin,... (10 mars 1881.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot188119
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la marine, de crédits supplémentaires et de crédits au titre du budget sur ressources extraordinaires, par M. Gouin,... (15 décembre 1881.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot18818
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture à divers ministères de crédits supplémentaires sur l'exercice 1881, montant à 141,504 fr. 30 c. et nécessitésLouis-Alexandre Foucher de CareilImpr. de P. Mouillot18818
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux colis postaux portantEtienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18814
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux fortifications de la place de Grenoble, par M. Malens,... (11 avril 1881.)César-Jules-Antoine MalensImpr. de P. Mouillot188126
Rapport fait, au nom de la Commission des finances, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'ouverture au ministre de la guerre, sur l'exercice 1881, au titre du budget des dépenses sur ressources extraordinaires, de crédits supplémentaires s'élevant à 23,000,000 de francs, par M. Gouin,... (12 juillet 1881.)Eugène GouinImpr. de P. Mouillot188129