SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée avec la Compagnie d'Ostende à Armentières pour le rachat de la partie française de ladite ligne, présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (28 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot1881
← PrécédentPage 288 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
12
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Société anonyme des houillères d'Epinac à Velars, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (11 juin 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot188113
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une convention passée entre le ministre des travaux publics et le liquidateur judiciaire de la Compagnie des chemins de fer de Bourges à Gien et d'Argent à Beaune-la-Rolande, pour le rachat desdites lignes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (7 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot188116
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'extension et l'amélioration des quais du port de Cette (Hérault), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. H. Allain-Targé,... (15 décembre 1881.)François Allain-Targé, David RaynalImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du chemin de fer d'intérêt local de Carentan à Carteret, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (21 juin 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'élevation du taux de la surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Laon (Aisne), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Allain-Targé,... (8 décembre 1881.)François Allain-TargéImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'un canal de Dombasle à Saint-Dié, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (4 mars 1880.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Guilvinec (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Magnin,... (8 juillet 1881.)Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Pont-Croix (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Allain-Targé,... (10 décembre 1881.)François Allain-TargéImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Camaret (Finistère), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. H. Allain-Targé,... (10 décembre 1881.)François Allain-TargéImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Plogastel-Saint-Germain (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (2 avril 1881.)Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les spiritueux à l'octroi de Tréboul (Finistère) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. J. Magnin,... (8 juillet 1881.)Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur les vins à l'octroi de Barbézieux (Charente), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Léon Say,... (11 février 1882.)Léon SayImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Claude (Jura), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Allain-Targé,... (15 décembre 1881.)François Allain-TargéImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction et l'installation de l'Ecole centrale des arts et manufactures sur l'emplacement du marché Saint-Martin à Paris, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Tirard,... et par M. J. Magnin,... (2 juillet 1881.)Joseph Magnin, Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'une Ecole nationale des arts industriels à Roubaix (Nord), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Jules Ferry,... (23 juillet 1881.)Jules FerryImpr. de P. Mouillot18813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin d'intérêt local d'Etival à Senones avec raccordement sur le canal de Dombasle à Saint-Dié, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (29 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ambert à Darsac, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (26 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Ormoy à la vallée de l'Ourcq,... présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (27 janvier 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local "dit du Blayais" et d'un réseau de chemins de fer d'intérêt local "dit des Landes de la Gironde", présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (26 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot188127
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local de Perpignan au Barcarès, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... et par M. J. Magnin,... (25 juillet 1881.)Sadi Carnot, Joseph MagninImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'intérêt local de Tarascon-sur-Ariège vers Saurat, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (22 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot188161
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Bayonne à Saint-Jean-Pied-de-Port et à Saint-Etienne de Baïgorry, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Loudéac, avec raccordement, à Goarec, sur le canal de Nantes à Brest, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (12 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Carhaix à Morlaix, avec raccordement sur la ligne de Paris à Brest et embranchement sur le port de Morlaix, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Chaum au Pont-du-Roi, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (10 février 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Digne à Castellane, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (5 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18815
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Guéméné à La Chapelle-sur-Erdre, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (22 juillet 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Jussey à la ligne d'Epinal à Neufchâteau, avec raccordement sur le canal de l'Est, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (19 mars 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Laumes à Epinac, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Sadi Carnot,... (16 février 1881.)Sadi CarnotImpr. de P. Mouillot18814