SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, sur l'exercice 1884, d'un crédit supplémentaire de 600,000 francs pour les dépenses occasionnées par l'épidémie cholérique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Maurice Rouvier,... et par M. P. Tirard,... (11 décembre 1884.)Pierre Tirard, Maurice Rouvier
← PrécédentPage 231 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Impr. de P. Mouillot
1884
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une contribution foncière sur les propriétés bâties en Algérie, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 novembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18849
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Daoulas (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Gouesnon (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (4 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Plougastel-Daoulas (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (24 juin 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement d'une surtaxe sur l'alcool à l'octroi de Ploumoguer (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Montreuil-sur-Mer (Pas-de-Calais), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Soissons (Aisne), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (26 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer de Gray à Jussey, avec raccordement à Jussey sur la ligne de Jussey à Epinal,... présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (19 juillet 1884.)David RaynalImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique de la section du chemin de fer de Vendes à Aurillac comprise entre Vendes et Mauriac, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... et par M. P. Tirard,... (4 décembre 1884.)Pierre Tirard, David RaynalImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive du à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, de la ligne de la limite de Seine-et-Oise, vers Auneau, à Etampes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (22 décembre 1884.)David RaynalImpr. de P. Mouillot18847
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer du Midi de la ligne de Saint-Girons à Foix, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. D. Raynal,... (19 juillet 1884.)David RaynalImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la liquidation de l'arrière du service de la propriété indigène en Algérie et tendant à ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1884, un crédit extraordinaire de 1,560,000 fr., présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (15 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Brest (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Guilers (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Kerlouan (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de L'Hôpital Camfront (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Landéda (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Milizac (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (26 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plogastel-Saint-Germain (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Ploudalmézeau (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (26 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Ploudiry (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plougouvelin (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plounéour-Trez (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Plouzané (Finistère) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Pouldergat (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Saint-Marc (Finistère) présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (16 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18844
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Saint-Pol-de-Léon (Finistère), présenté au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (18 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Sisteron (Basses-Alpes), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (22 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la prorogation d'une surtaxe perçue sur l'alcool à l'octroi de Tréglonou (Finistère), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. P. Tirard,... (26 décembre 1884.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18843