SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange d'immeubles entre l'Etat et le département de la Nièvre, par M. Le Monnier,... (17 mai 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot1888
← PrécédentPage 174 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
4
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Brive (Corrèze) à emprunter une somme de 140,000 francs, par M. Le Monnier,... (27 avril 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cahors (Lot), à changer l'affectation de fonds d'emprunt, par M. Le Monnier,... (26 avril 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 4e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Calais (Pas-de-Calais) à emprunter 400,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Le Monnier,... (26 avril 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Orléans (Loiret) à emprunter une somme de 660,000 fr. et à changer l'affectation d'une imposition extraordinaire, par M. Le Monnier,... (31 mai 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à établir d'office, sur la commune de Nozières (Cher) une imposition extraordinaire, par M. Féral,... (26 juin 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville d'Issoudun (Indre) à emprunter une somme de 212,509 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Féral,... (4 juin 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18886
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à emprunter une somme de 507,500 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Féral,... (4 juin 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 5e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à distraire la section de Cerbère de la commune de Banyuls-sur-Mer (canton d'Argelès-sur-Mer, arrondissement de Céret, département des Pyrénées-Orientales) pour l'ériger en municipalité distincte, par M. Le Monnier,... (8 juin 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser la ville de Dijon (Côte d'Or) à élever le taux d'intérêt d'un emprunt, par M. Le Monnier,... (11 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Seine-et-Marne à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande communication, par M. Le Monnier,... (11 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargéd d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Saintes (Charente-Inférieure) à emprunter 550,000 francs, par M. Libert,... (11 juillet 1888.)Marcel-François-Jean-Baptiste LibertImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser le département d'Indre-et-Loire à s'imposer extraordinairement pour le payement de la garantie d'intérêt de divers chemins de fer d'intérêt local, par M. Le Monnier,... (9 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver la cession gratuite par l'Etat à la ville de Moulins (Allier) d'un emplacement situé dans ladite ville aux abords de la cathédrale, par M. Le Monnier,... (28 juin 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant augmentation du taux d'une surtaxe perçue sur le vin à l'octroi de Sallanches (Haute-Savoie), par M. Le Monnier,... (12 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant établissement de surtaxes sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Saint-Jean-de-Luz (Basse-Pyrénées) par M. Le Monnier,... (11 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à un échange entre l'Etat, le petit séminaire et la ville d'Ajaccio (Corse), par M. Le Monnier,... (12 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18885
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Cette (Hérault) à emprunter une somme de 178,968 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Le Monnier,... (11 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Nantes (Loire-Inférieure) à emprunter 40,000 francs, par M. Féral,... (16 juillet 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Perpignan (Pyrénées-Orientales) à emprunter une somme de 180,000 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Féral,... (27 novembre 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville de Rennes (Ille-et-Vilaine) à emprunter 2,000,000 de francs, par M. Le Monnier,... (29 juin 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18886
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la ville du Mans (Sarthe) à emprunter 771,995 francs et à s'imposer extraordinairement, par M. Le Monnier,... (29 juin 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18886
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Maine-et-Loire à créer des ressources extraordinaires pour la construction d'un chemin de fer d'intérêt local d'Angers à Noyant, par M. Le Monnier,... (10 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de Saône-et-Loire à contracter un emprunt pour l'exécution du programme vicinal de 1888, par M. Féral,... (17 juillet 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Ain à s'imposer extraordinairement pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Féral,... (16 juillet 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Aveyron à s'imposer extraordinairement pour diverses dépenses d'intérêt départemental, par M. Le Monnier,... (10 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18886
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de l'Yonne à créer des ressources extraordinaires pour le payement de la garantie due à la Compagnie concessionnaire du chemin de fer d'intérêt local de Laroche à L'Isle-sur-Serein, par M. Féral,... (11 juillet 1888.)Louis FéralImpr. de P. Mouillot18886
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Corse à contracter un emprunt de 40,000 francs pour les travaux des chemins de grande communication et d'intérêt commun, par M. Le Monnier,... (10 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à contracter un emprunt en vue de l'acquisition de l'immeuble occupé par la sous-préfecture de Nyons, par M. Le Monnier,... (3 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18883
Rapport fait, au nom de la 6e Commission d'intérêt local, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le département de la Drôme à créer des ressources extraordinaires pour les travaux des chemins vicinaux ordinaires, par M. Le Monnier,... (3 juillet 1888.)Pierre-Jean-Baptiste Le MonnierImpr. de P. Mouillot18884