SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de résolution relatif à la nomination de trois commissions dites de "réforme de l'impôt", de "décentralisation et des réformes ouvrières", présenté par M. Gaudin de Villaine,... [20 février 1906.]Adrien-Sylvain Gaudin de VillaineImpr. de P. Mouillot1906
← PrécédentPage 12 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
—
Proposition de loi ayant pour objet de modifier diverses dispositions relatives au régime des bouilleurs de cru, présentée par MM. Calvet, Combes... [26 février 1906.]Auguste CalvetImpr. de P. Mouillot19062
Proposition de loi concernant l'organisation du Conseil de l'Ordre national de la Légion d'honneur, présentée par MM. Maxime Lecomte, Alfred Girard... [8 février 1906.]Maxime Lecomte, Alfred GirardImpr. de P. Mouillot19062
Proposition de loi relative à l'achèvement des canaux du bassin de la Loire, présentée par M. Audiffred,... [8 février 1906.]Jean-Honoré AudiffredImpr. de P. Mouillot190644
Proposition de loi tendant à la suppression des sous-préfets, présentée par M. Louis Pichon,... [20 février 1906.]Louis PichonImpr. de P. Mouillot19066
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Bérenger, sur la prostitution des mineurs, par M. Bérenger,... [16 février 1906.]René BérengerImpr. de P. Mouillot19066
Rapport supplémentaire... (Modification de la loi du 30 novembre 1894 sur les habitations à bon marché), par M. Paul Strauss,Paul StraussImpr. de P. Mouillot190646
Rapport... (Dernière des élections sénatoriales faites dans le département du Nord), par M. Eugène Guérin,... (1er février 1906)Eugène GuérinImpr. de P. Mouillot19067
Rapport... (Proposition de loi ayant pour objet d'assurer le secret et la liberté du vote, ainsi que la sincérité des opérations électorales), par M. Eugène Lintilhac,... (25 janvier 1906)Eugène LintilhacImpr. de P. Mouillot190622
Rapport... (Proposition de loi concernant les droits et frais, en cas d'amnistie, imposés à des contrevenants qui auront justifié de leur indigence)Charles-Auguste VagnatImpr. de P. Mouillot19065
Rapport... [Approbation d'un avenant à la convention du 26 juin 1896 au sujet de l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën], par M. Gacon,... [26 février 1906.]Jules GaconImpr. de P. Mouillot19064
Rapport... [Approbation d'une convention signée à La Havane... entre la France et la République de Cuba, pour la protection réciproque de la propriété industrielle], par M. Georges Le Chevalier,... [16 février 1906.]Georges Le ChevalierImpr. de P. Mouillot19063
Rapport... [Approbation de la Convention de commerce, signée le 16/29 septembre 1905 entre la France et la Russie], par M. Charles Prévet,... [16 février 1906.]Charles Prevet, Charles PrévetImpr. de P. Mouillot190617
Rapport... [Approbation des Conventions signées le 6 juin 1904, entre la France et l'Italie, pour l'établissement des communications par voie ferrée entre Coni et Nice et entre Coni et Vintimille, et pour le doublement de la voie entre Menton et Vintimille], par M. Antoine Perrier,... [6 mars 1906.]Antoine PerrierImpr. de P. Mouillot190642
Rapport... [Création d'une école nationale d'Arts et métiers à Paris], par M. A. Bassinet,... [27 février 1906.]Athanase-Henri BassinetImpr. de P. Mouillot190616
Rapport... [Elévation du chiffre maximum des émissions de billets de la Banque de France], par M. Ernest Boulanger,... [6 février 1906.]Ernest BoulangerImpr. de P. Mouillot19062
Rapport... [Etablissement dans les départements de la Loire-Inférieure et de la Vendée, du prolongement, jusqu'à Rocheservière, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne], par M. Auguste Ollivier,... [20 février 1906.]Auguste OllivierImpr. de P. Mouillot19065
Rapport... [Examen de la proposition de loi de M. Bérenger sur la prostitution des mineurs], par M. Bérenger,... [16 février 1906.]René BérengerImpr. de P. Mouillot190623
Rapport... [Examen de la proposition de loi, adoptée par la Chambre des Députés, relative au remorquage, par M. Le Cour Grandmaison,... [6 mars 1906.]Henri Le Cour GrandmaisonImpr. de P. Mouillot19065
Rapport... [Examen du projet de loi adopté par la Chambre des Députés concernant le transport par la poste des lettres et des imprimés non périodiques], par M. Piettre,... [16 février 1906.]Léon PiettreImpr. de P. Mouillot19068
Rapport... [Examen du projet de loi portant ouverture sur l'exercice 1906 des crédits provisoires applicables aux mois de mars et avril 1906 et autorisation de percevoir pendant les mêmes mois les impôts et revenus publics]Raymond PoincaréImpr. de P. Mouillot19064
Rapport... [Extension à toutes les exploitations commerciales des dispositions de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail], par M. Cordelet,... [26 février 1906.]Louis-Auguste CordeletImpr. de P. Mouillot190640
Rapport... [Modifications aux dispositions de la loi du 3 juillet 1877 relative aux réquisitions militaires], par M. Milliès-Lacroix,... [16 février 1906.]Raphaël Milliès-LacroixImpr. de P. Mouillot190660
Rapport... [Modifications à l'article 176 du code de commerce], par M. Léopold Thézard,... [26 février 1906.]Léopold ThézardImpr. de P. Mouillot19063
Rapport... [Modifications à l'article 66 du code pénal et fixation de la majorité pénale à l'âge de 18 ans], par M. Paul Strauss,... [6 février 1906.]Paul StraussImpr. de P. Mouillot19068
Rapport... [Ouverture de crédit relatifs à l'exposition de Milan], par M. Victor Lourties,... [22 février 1906.]Victor LourtiesImpr. de P. Mouillot19063
Adsum qui vidiHenry BoudetImpr. de P. Mouillot1905326
Le Cte de La Forest (1756-1846), par M. Geoffroy de Grandmaison. Notice lue à l'Académie des sciences morales et politiques, séance du 24 décembre 1904Charles-Alexandre Geoffroy de GrandmaisonImpr. de P. Mouillot190546
Le LuxembourgArthur HustinImpr. de P. Mouillot1905172
Luce et Annette, comédie en 1 acte, en prose. [Paris, Théâtre Molière, 13 avril 1905.]Jules PaublanImpr. de P. Mouillot190540