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1 616 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :P.-J. Mariette×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Lettres patentes portant qu'en payant par les Estats des chastellenies de Lille, Douay & Orchies la somme de deux cens soixante-quinze mille livres par chacun an, à commencer de l'année mil sept cens trente-quatre, tant que le dixiéme aura lieu, lesdites villes & chastellenies demeureront déchargées de l'execution de la déclaration du 17 novembre mil sept cens trente-trois, portant establißement du dixiémeFranceP.-J. Mariette
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1734
3
Lettres patentes portant qu'en payant par les magistrats des villes & chastellenies de la Flandre maritime la somme de cent trente mille livres par chacun an, à commencer de l'année mil sept trente-quatre, tant que le dixiéme aura lieu, lesdites villes & chastellenies demeureront déchargées de l'execution de la déclaration du dix-sept novembre mil sept cens trente-trois, portant establißement du dixièmeFranceP.-J. Mariette17342
Lettres patentes portant qu'en payant par les magistrats des villes de Valenciennes, Le Quesnoy, Maubeuge, Bavay, Landrecy, Avesnes, Givet, Philippeville, Mariembourg et Condé, la somme de cent quarante mille livres par chacun an, à commencer de l'année mil sept cens trente-quatre, tant que le dixiéme aura lieu, lesdites villes demeureront déchargées de l'execution de la déclaration du Roy du dix-sept novembre mil sept cens trente-trois, portant establißement du dixiéme.FranceP.-J. Mariette17343
Lettres patentes qui reglent la forme en laquelle les sujets du Roy, ou etrangers servans dans les troupes de Sa Majesté, fourniront des certificats de vie pour recevoir les arrerages des rentes viageresFranceP.-J. Mariette17342
Ordonnance du Roy qui défend les étalages de livresFrance. Châtelet de ParisP.-J. Mariette17344
Ordonnance... qui renouvelle les deffenses des libelles, de l'estallage des livres et boutiques portatives, sur les ponts, quais, carrefours et même dans les maisons royales, à peine de 1000 livres d'amende, de confiscation, de prison, même de punition exemplaire...FranceP.-J. Mariette17344
Table chronologique.FranceP.-J. Mariette1734—
Declaration concernant les gages intermediaires, & autres droitsFranceP.-J. Mariette17334
Edit du Roy portant création de rentes viageres en forme de tontineFranceP.-J. Mariette17337
Edit du Roy portant établissement d'une nouvelle partie de rentes sur l'Hôtel de Ville de Paris, dans laquelle sera distribuée les rentes viageres dites tontines créées par édit du mois de novembre 1733FranceP.-J. Mariette1733—
Ordonnance... qui enjoint de faire arrester les mandians, gens sans aveu, ouvriers et domestiques qui se trouveront retirez dans les auberges ou logis, s'ils ne sont munis de certificats de fidélitéFranceP.-J. Mariette1733—
Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Allégorie]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Amour conduisant un char attelé à un lion et à une chèvre]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Apollon Citharède]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
Arrest de la chambre des comptes, portant reglement pour les épices, façons & vacations des comptes des deniers communs & d'octroisFranceP.-J. Mariette17325
Arrest du Conseil d'Estat, et lettres patentes sur iceluy, portant que les etats arrêtés pour le recouvrement des debets de clair, debets destinés à l'Epargne ou au Tresor royal, parties tenuës en souffrance ou destinées aux restes ; debets de quittances, amendes & autres charges, seront exécutés à la requeste du controlleur général des restes de la Chambre des Comptes de Paris, &c. Du 8. novembre 1678France. Conseil d'État (13..-1791)P.-J. Mariette17324
Arrest du Conseil qui fixe les façons, vacations & reliage des comptes de remboursemens du Trésor royalFranceP.-J. Mariette17327
[Bacchanale]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Combat]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
De par le Roy.. Sentence portant deffenses aux maîstres tonneliers de cette ville... d'en apporter et faire apporter sur les quais Dauphin, d'Anjou et autres quais, pour les charger sur la rivière et qui condamne les nommez Raisin, Mabille et cordier, tous trois maistres tonneliers à Paris, chacun en 5 livres d'amende, pour y avoir contrevenuFrance. Châtelet de ParisP.-J. Mariette1732—
De par le Roy... Ordonnance portant defenses aux habitans des environs de la place de Grève de faire construire, sans permission, aucuns échaffaux au devant de leurs portes, la veille de la feste de Saint-Jean Baptiste...France. Châtelet de ParisP.-J. Mariette1732—
Declaration portant que tous les comptes qui ont été ou seront presentés à la chambre des comptes par les comptables, des exercices pairs & impairs, seront jugés indistinctement dans les semestres de janvier & juillet pendant trois ans, à compter du premier juillet 1731. jusqu'au dernier juin 1734FranceP.-J. Mariette17322
Declaration qui décharge les trésoriers géneraux de la Marine & des Galeres des condamnations d'amendes & d'interests prononcées & à prononcer, tant au jugement des comptes de leurs exercices ordinaires, que sur ceux de la capitation & du dixiéme, jusques & compris l'année mil sept cens trente-deuxFranceP.-J. Mariette17326
Declaration qui fixe les taxations des trésoriers des troupes de la Maison du Roy à la somme de cent quatre mille livres pour chacune année d'exercice, à commencer de l'année mil sept cens trente-deuxFranceP.-J. Mariette17323
[Deux Satyres faisant une libation]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
Discours sur la peinture prononcez dans les conférences de l'Académie royale de peinture et sculpture, par M. Charles Coypel,...Charles-Antoine CoypelP.-J. Mariette173236
[Guerrier nu tenant un casque à la main]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Héros couronné de laurier et jeune femme]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—
[Le Temps]Michel-Philippe Lévesque de GravelleP.-J. Mariette1732—