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3 575 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant le régiment provincial de l'isle de Corse...FranceP.-G. Simon17778
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Ordonnance... concernant les consuls et autres officiers de S. M. dans les Échelles du Levant et de Barbarie...
France
P.-G. Simon
1777
4
Ordonnance... concernant les dettes des officiers...FranceP.-G. Simon17773
Ordonnance... concernant les ingénieurs-géographes...Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17774
Ordonnance... concernant les mendiansFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17773
Ordonnance... portant amnistie en faveur des officiers-mariniers et matelots déserteurs...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... portant création d'une compagnie de cadets gentilshommes...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... portant institution d'un prix public en faveur des nouveaux établissemens de commerce et d'industrie...Franceimpr. royale17773
Ordonnance... portant établissement d'un corps de cadets et d'un cours d'instruction à l'Hôtel de l'École royale militaire...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour donner le rang de lieutenant-colonel aux 50 plus anciens lieutenans de vaisseau...FranceP.-G. Simon17772
Ordonnance... pour donner une nouvelle forme aux 6 compagnies de canonniers-bombardiers des îles du Vent et Sous le Vent de l'Amérique et assimiler leur traitement à celui des troupes du Corps royal employées dans les mêmes colonies...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour la conservation des routes de chasse dans les forêts de Saint-Germain, Marly, Fontainebleau, Compiègne et autres forêts appartenantes à S. M....FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour régler le rang de quelques régimens d'infanterie françoise...FranceP.-G. Simon17772
Ordonnance... pour régler le traitement des compagnies de dragons qui seront employées dans les colonies de l'Amérique...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour régler le traitement des régimens d'infanterie qui seront employés dans les colonies de l'Amérique...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... pour régler le traitement des troupes du Corps royal de l'artillerie qui seront employées dans les colonies de l'Amérique...FranceP.-G. Simon17773
Ordonnance... pour régler provisoirement le traitement des officiers, bas-officiers et soldats des quatre régimens coloniaux des isles du Vent et Sous le Vent...FranceP.-G. Simon17774
Ordonnance... qui enjoint à tous fermiers, laboureurs et cultivateurs de retirer le soir, après le travail, les coutres de leurs charrues...Franceimpr. royale1777—
Règlement concernant la composition de la ration de fourrages aux troupes à cheval...Franceimpr. royale17772
Règlements et ordonnances concernant l'exercice de la charge de commissaire au grand bureau des pauvres de la ville et faubourgs de Paris, revus, corrigés et augmentésParis. Grand bureau des pauvresP.-G. Simon1777—
Sentence de Messeigneurs de la Table de marbre, confirmative de celle de la prévôté de Chenevierre, qui néanmoins modère l'amende à 10 livres et... condamne Leduc en 3 liv. d'amende... pour le port d'armesFrance. MaréchausséeP.-G. Simon1777—
Sentence de l'élection de Paris qui maintient les grands messagers jurés de l'Université de Paris dans le privilège d'exemption du droit de gros à la vente du vin de leur crû. Du 5 juillet 1777France. Election. ParisP.-G. Simon177712
Sentence de la prévôté de Chenevierre, qui condamne Jacques Leduc, laboureur, en cent livres d'amende, pour fait de chasses...France. Prévôté. Chenevières, Meurthe-et-MoselleP.-G. Simon1777—
Sentence rendue au présidial du Châtelet... portant suppression d'un mémoire indécent et scandaleux, imprimé pour Nicolas Fourson tailleur d'habits contre Julie de Villeneuve de Vence, femme de Jules Fauris de Saint-Vincent, président à Mortier au parlement d'AixFrance. Châtelet de ParisP.-G. Simon17778
Synonymes latins et leurs différentes significations, avec des exemples tirés des meilleurs auteurs,... par M. Gardin Dumesnil,...Jean-Baptiste Gardin DumesnilP.-G. Simon1777522
Synonymes latins et leurs différentes significations...Jean-Baptiste Gardin DumesnilP.-G. Simon1777—
Édit... concernant les sujets du Roi qui étoient engagés dans la société et compagnie des Jésuites... Registré en Parlement le 13 [mai 1777]...FranceP.-G. Simon17774
Édit... portant création d'une loterie en rentes viagères et perpétuelles... Registré en Parlement le 7 [janvier 1777]...FranceP.-G. Simon17778
Édit... portant règlement pour la juridiction des présidiaux... Registré en Parlement le 12 [août 1777] ...FranceP.-G. Simon177712
Édit... portant suppression de la capitainerie de Chambor... Registré en Parlement [en vacations le 30 septembre, et définitivement] le 19 décembre [1777]...FranceP.-G. Simon17774