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603 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Didot l'aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Chambre des Pairs de France. Session de 1819. Séance du... 28 février 1820. Opinion de M. le Cte de Sèze sur le projet de loi relatif aux journauxRaymond de Sezeimpr. de P. Didot l'aîné182014
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Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du mercredi 7 mars 1821. Opinion de M. le comte Le Couteulx de Canteleu sur le projet de loi qui, pour le remboursement du premier cinquième des reconnaissances de liquidation, ouvre... un crédit de 3,884,328 frBarthélemy Alphonse Le Couteulx de Canteleuimpr. de P. Didot l'aîné1820—
Chambre des Pairs de France. Séance du... 18 janvier 1820. Opinion de M. le Cte de Ségur sur différentes pétitions adressées à la Chambre et tendantes à ce qu'il ne soit rien changé à la charte et à la loi des électionsLouis-Philippe de Ségurimpr. de P. Didot l'aîné182013
Chambre des Pairs de France... Séance du jeudi 20 juillet 1820. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission des voies et moyens, sur différentes pétitions renvoyées à cette CommissionFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182024
Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 6 mars 1820. Rapport fait à la Chambre des Pairs par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la libération des diverses classes d'acquéreurs du domaine de l'ÉtatFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182025
Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 18 janvier 1820. Opinion de M. le baron de Barante, sur diverses pétitions, relatives à la Charte et à la loi des élections, présentées à la Chambre des PairsProsper Brugière baron de Baranteimpr. de P. Didot l'aîné182012
Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 2 mai 1820. 1er rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois au nom d'une Commission spéciale, chargée de l'examen de deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budgetFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182024
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 13 mai 1820. 2d Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen des deux projets de lois, relatifs, l'un à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818, l'autre au règlement définitif de ce même budgetFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182060
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 15 juillet 1820. Opinion de M. le marquis de Marbois sur le projet de loi relatif à la fixation du budget des dépenses de 1820François Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182020
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 24 juin 1820. Opinion de M. le baron de Barante sur le projet de loi relatif aux électionsProsper Brugière baron de Baranteimpr. de P. Didot l'aîné182034
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Observations de M. le baron de Barante sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818Prosper Brugière baron de Baranteimpr. de P. Didot l'aîné182018
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 6 mai 1820. Réponse de M. le Mis de Marbois, aux observations de M. le Bon de Barante, sur le rapport de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à divers suppléments de crédits sur le budget de 1818François Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné18206
Chambre des Pairs de France... Séance du... 19 juin 1820. Opinion de M. le comte d'Arjuzon sur la proposition relative au renouvellement du sursis accordé aux colons de Saint-DomingueGabriel d Arjuzonimpr. de P. Didot l'aîné1820—
Chambre des Pairs de France... Séance du... 30 mars 1821. Opinion de M. le Mis de Laplace sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminellePierre-Simon de Laplaceimpr. de P. Didot l'aîné18207
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du... 21 juillet 1820. Discours de M. le comte de Valence prononcé dans cette séance, à l'occasion de la mort de M. le comte ColaudJean-Baptiste-Cyrus-Adelaïde de Timbrune de Thiembronne Valenceimpr. de P. Didot l'aîné182024
Chambre des pairs de France. Session de 1819. Séance du... 23 mars 1820. Opinion de M. le comte de Valence sur le projet de loi relatif à la liberté individuelleJean-Baptiste-Cyrus-Adelaïde de Timbrune de Thiembronne Valenceimpr. de P. Didot l'aîné182030
De la Simplification des principes constitutifs et administratifs, ou Commentaire nouveau sur la Charte constitutionnelle. Par M. L. D. D. L. V. [le duc de La Vauguyon.]Paul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot l'aîné1820122
Discours prononcé par M. le duc de La Vauguyon, président de la Société d'instruction élémentaire, à la séance générale du 3 février 1820Paul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot l'aîné182013
Dithyrambe sur la mort de M. le duc de Berry et les dangers de l'Europe, par le Cte Elzéar de SabranElzéar Louis Marie Sabranimpr. de P. Didot l'aîné182019
L'homme sans nomPierre-Simon Ballancheimpr. de P. Didot l'aîné1820208
Lettre de B.-G. Sage,... à... M. Robert Fergusson,Balthasar-Georges Sageimpr. de P. Didot l'aîné182011
Mémoire sur la défense de la France par les places fortes, concurremment avec l'action des arméesHenri Cournaultimpr. de P. Didot l'aîné1820184
Opinion de M. le Cte Germain sur le projet de loi relatif aux électionsAuguste Jean Germainimpr. de P. Didot l'aîné182039
Opinion de M. le Mis de La Tour Du Pin sur le projet de loi relatif aux électionsFrédéric Séraphin de La Tour Du Pin-Gouvernetimpr. de P. Didot l'aîné182020
Opinion de M. le Mis de La Tour Du Pin-Gouvernet sur le projet de loi relatif aux journauxFrédéric Séraphin de La Tour Du Pin-Gouvernetimpr. de P. Didot l'aîné182019
Opinion de M. le Mis de La Tour Du Pin-Gouvernet sur les différentes pétitions... tendantes à ce qu'il ne soit rien changé à la charte et à la loi des électionsFrédéric Séraphin de La Tour Du Pin-Gouvernetimpr. de P. Didot l'aîné18208
Opinion de M. le Mis de Maleville, sur la résolution proposée... relativement à l'exercice de la contrainte par corps contre les membres de la pairieJacques de Malevilleimpr. de P. Didot l'aîné182015
Opinion de M. le Vte de Chateaubriand sur l'article 2 du projet de loi relatif aux journaux et écrits périodiquesFrançois-René de Chateaubriandimpr. de P. Didot l'aîné182011
Projet de loi qui autorise la ville de Metz à faire un emprunt de 200.000 fr. pour la réparation du pavé de cette villeJoseph-Jérôme Siméonimpr. de P. Didot l'aîné18207
Projet de loi qui autorise le recouvrement provisoire sur les rôles de 1820 des six premiers douzièmes des contributions de 1821 et ouvre provisoirement un crédit de 200 millions à répartir entre les divers ministèresAntoine Royimpr. de P. Didot l'aîné18207