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164 œuvres

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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 2 avril 1816. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur le projet de loi relatif aux électionsPaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné1816
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Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 22 février 1816. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur le projet de résolution présenté à la Chambre par sa commission de règlement judiciairePaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné181615
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 24 février 1816. Opinion de M. le marquis de Talaru sur le projet de résolution présenté à la Chambre par sa commission de règlement judiciaireLouis Justin Marie marquis de Talaruimpr. de P. Didot aîné181611
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 4 mars 1816. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur la résolution de la Chambre des Députés du 25 janvier 1816 relative au clergéPaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné181613
Chambre des Pairs de France. Session de 1816. Séance du... 19 décembre [1816]. Rapport fait à la Chambre par M. de Sèze au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur les séparations de corpsRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné181644
Chambre des Pairs... Séance du... 24 février 1816.... Opinion de M. le Cte Lanjuinais à l'occasion du projet de loi sur la formation de la Chambre des Pairs en cour de justice criminelleJean-Denis Lanjuinaisimpr. de P. Didot aîné181615
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Opinion de M. le Cte d'Aguesseau sur la résolution relative au clergéHenri-Cardin-Jean-Baptiste Aguesseauimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 1er mars 1816. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relativement à l'article XIX du règlement judiciaireCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du jeudi 22 février 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le serment relatif au crime du 21 janvier 1793Augustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissacimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du lundi 4 mars 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution de la Chambre des députés, du 25 janvier 1816, relative au clergéAugustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissacimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 12 mars 1816. Opinion de M. de Sèze sur la résolution de la Chambre des députés, relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent les prêtres mariésde Sèzeimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 12 mars 1816. Opinion de M. le Mis de Rougé sur la résolution de la Chambre des députés relative à la suppression des pensions ecclésiastiques dont jouissent les prêtres mariésMis de Rougéimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 12 mars 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur la résolution de la Chambre des députés relative aux pensions ecclésiastiques dont jouissent les prêtres mariésAugustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissacimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 2 avril 1816. Opinion de M. le Cte de Choiseul-Gouffier sur le projet de loi relatif aux électionsMarie-Gabriel-Florent-Auguste de Choiseul-Gouffierimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 9 janvier 1816. Opinion de M. le Mis de Bonnay sur la loi d'amnistieCharles-François de Bonnayimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du samedi 27 avril 1816. Opinion de M. le duc de Brissac sur le projet de loi relatif aux financesAugustin Marie Paul Pétronille Timoléon de Cossé duc de Brissacimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des pairs de France. Session de 1816. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman sur la proposition de M. le Cte de Lally-Tolendal concernant la responsabilité ministérielle, et sur les principes avancés dans les développements de cette propositionCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1816—
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la ville d'Angers. Séance du 11 avril 1816Angersimpr. de P. Didot aîné1816—
Le Musée royalEnnio Quirino Visconti, Frédéric de Clarac, François Guizotimpr. de P. Didot aîné1816—
Le Musée royal publié par Henri Laurent... Tome 1Ennio Quirino Visconti, Frédéric de Clarac, François Guizotimpr. de P. Didot aîné1816—
Peintures de vases antiques, vulgairement appelés étrusques, tirées des différentes collections et gravées par A. Clener, accompagnées d'explications par A.-L. Millin, publiées par Dubois-MaisonneuveAubin-Louis Millin, Charles-Marie Dubois-Maisonneuveimpr. de P. Didot aîné1816—
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du 19 décembre 1815. Opinion de M. le Cte de Castellane sur la résolution relative à l'inamovibilité des jugesBoniface-Louis-André Castellane-Novéjeanimpr. de P. Didot aîné181515
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 26 octobre. Opinion de M. le duc de La Vauguyon sur le projet de loi relatif à des mesures de sûreté généralePaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné18159
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 27 octobre. Rapport fait à la Chambre par M. de Sèze au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à une nouvelle organisation de la Cour des ComptesRaymond de Sezeimpr. de P. Didot aîné181528
Chambre des Pairs de France. Session de 1815. Séance du... 9 octobre. Développements donnés par M. le duc de La Vauguyon,... à l'appui d'un projet d'adresse par lui présenté dans cette séancePaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot aîné181510
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Opinion de M. le Cte de Saint-Roman, relativement à l'article XIX du règlement judiciaireCte de Saint-Romanimpr. de P. Didot aîné1815—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 19 décembre 1815. Opinion de M. le Cte de Choiseul-Gouffier sur la résolution relative à l'inamovibilité des jugesMarie-Gabriel-Florent-Auguste de Choiseul-Gouffierimpr. de P. Didot aîné1815—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du 28 novembre 1815. Discours de M. le Cte de Maleville sur la proposition de permettre aux pairs absents de voter par procureurJacques de Malevilleimpr. de P. Didot aîné1815—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du lundi 18 décembre. Opinion de M. de Sèze sur la résolution relative à l'inamovibilité des jugesde Sèzeimpr. de P. Didot aîné1815—
Chambre des pairs de France. Session de 1815. Séance du mardi 19 décembre 1815. Opinion de M. le Mis de Bonnay sur la résolution de la Chambre des députés, tendante à ce que le roi soit supplié de suspendre pendant un an l'inamovibilité des jugesCharles-François de Bonnayimpr. de P. Didot aîné1815—