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61 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Répertoire ou vocabulaire analytique et indicatif des codes civil, pénal, d'instruction criminelle, de procédure civile, de commerceDaniel Bellart, Michel FloquetNève1823
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Code de la presse, ou Recueil complet des lois, décrets, ordonnances et réglements actuellement en vigueur sur cette matièreJean Anatole Garnier DubourgneufNève1822175
Des contre-lettresLouis C de PlasmanNève1822—
Manuel des Cours d'assises... par Marcel de Serres,...Marcel de SerresNève1822—
Traité de l'interprétation des loisAntoine Mailher de ChassatNève1822313
Cours de droit criminelJacques Berriat-Saint-PrixNève1821200
Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de ParisJacques Berriat-Saint-PrixNève1821—
Histoire du droit romain, suivie de l'histoire de Cujas, par M. Berriat-Saint-Prix,...Jacques Berriat-Saint-PrixNève1821620
Traité des droits civilsJean GuichardNève1821—
Examen des lois des 17, 26 mai, 9 juin 1819 et 31 mars 1820, relatives à la répression des abus de la liberté de la presse, par M. Carnot,...Joseph-François-Claude CarnotNève1820266
Questions sur les privilèges et hypothèques, saisies immobilières, et ordresJean-Charles PersilNève1820475
Traité des contrats et des obligations en général, suivant le Code civilAlexandre DurantonNève1819—
Commentaire sur la loi des successions, formant le titre premier du livre troisième du Code civilGeorges-Antoine ChabotNève1818729
Traité des privilèges et hypothèques, par G.-B. Battur,...Georges-Bonaventure BatturNève1818—
Cours de droit criminel, fait à la Faculté de droit de Grenoble, par M. Berriat Saint-PrixJacques Berriat-Saint-Priximpr. de Vve Peyronard1817167
Cours de droit commercialJean-Marie PardessusGarnery1814—
De la Cour de cassation et du ministère public, avec les notes d'un avocat.Jean-Simon LoiseauNève1814—
Dictionnaire des arrêts modernes en matière civile et criminelle, de procédure et de commerceJ.-B. La Porte, André Marie Jean Jacques Dupin, Jean-Simon LoiseauNève1814383
Cours de droit français, ou du Code Napoléon approfondi... par M. Cotelle,...Louis-Barnabé CotelleNève1813—
Indication de quelques dispositions urgentes pour calmer provisoirement le mal des procès et surtout des frais, par J.-B. Selves,...Jean-Baptiste SelvesNève181330
Instruction sur l'organisation des huissiers, sur les devoirs qu'ils ont à remplir, sur la taxe des frais qui les concernent..Guillaume-Jean Favard de LangladeNève1813480
Lettres à Sophie, ou Itinéraire de Paris à Montmorency, à l'Hermitage et à l'île des Peupliers, en passant par ChantillyF. LenormandNève181386
Traité de l'adoption, par F.-J. R...,...F J RifféNève1813141
Cours élémentaire des codes pénal et d'instruction criminelle, par M. Pigeau,...Eustache-Nicolas PigeauEberhart1812150
De l'Instruction criminelle, considérée dans ses rapports généraux et particuliers avec les lois nouvelles et la jurisprudence de la Cour de cassation, par M. Carnot,... Seconde édition...Joseph-François-Claude CarnotNève1812—
Discours prononcé par M. Courtin,... à la rentrée du Tribunal de première instance de Paris, le... 3 novembre 1812Eustache Marie Pierre Marc Antoine CourtinNève181258
Manuel des tribunaux de simple police... par M. L.-A. SochetL A SochetNève1812306
Tableau des désordres dans l'administration de la justice et des moyens d'y remédier, par J.-B. Selves,...Jean-Baptiste SelvesMaradan1812313
Manuel pour l'ouverture et le partage des successions, avec l'analyse des principes sur les donations entre vifs, les testaments et les contrats de mariageGuillaume-Jean Favard de LangladeNève1811528
Cours de procédure civile, fait à la Faculté de droit de GrenobleJacques Berriat-Saint-PrixJ. Allier1810—