Jean-Charles Persil

1785 – 1870

Œuvres36

Total pages2 697médiane 26 p.

Présence au catalogue1809–1935rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (36)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1809	Régime hypothécaire, ou Commentaire sur le dix-huitième titre du livre troisième du Code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques	impr. de P. Gueffier	428
1812	Questions sur les privilèges et hypothèques, saisies immobilières et ordres, faisant suite au Régime hypothécaire	impr. de P. Gueffier	442
1817	Régime hypothécaire, ou Commentaire sur le XVIIIe titre du livre IIIe du Code civil, relatif aux privilèges et hypothèques,... par J. C. Persil,... 2e édition... augmenté...	—	—
1820	Questions sur les privilèges et hypothèques, saisies immobilières, et ordres	Nève	475
1821	Mémoire pour M. P.-L. Lacretelle (aîné), contre le jugement par défaut du 16 décembre 1820, par le tribunal de la justice correctionnelle à Paris... [Signé	Plassan	59
1821	Plaidoyer de Me Persil pour l'accusé Monchy.	de l'imprimerie de P. Didot, l'ainé, chevalier de l'ordre royal de Saint-Michel, imprimeur du Roi et de la chambre des Pairs	20
1826	Dissertation sur le rétablissement du droit d'aînesse et des substitutions, par J.-C. Persil,...	Baudouin frères	40
1830	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de quatorze projets de loi ayant pour objet de rectifier les limites de plusieurs départemens ou arrondissemens	impr. royale	12
1830	Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à garantir, au nom de l'État, le remboursement des prêts ou avances qui pourraient être faits au commerce ou à l'industrie	impr. royale	—
1831	Discours prononcé le 3 Novembre 1831, par M. Persil procureur général, à l'audience de rentrée de la Cour Royale de Paris	impr. de J. Didot l'aîné	—
1831	Discours prononcé, le 3 novembre 1831, par M. Persil,... à l'audience de rentrée de la Cour royale de Paris	impr. de J. Didot l'aîné	21
1831	[Chambre des Députés. Session de 1831.]. Opinion de M. Persil, sur l'hérédité de la Pairie	impr. de J. Didot l'aîné	16
1832	Extrait de la "Gazette des tribunaux" du 16 mai 1832. Réquisitoire de M. Persil, procureur général près la cour royale de Paris, contre le gérant de la "Gazette de France", contre M. Fouquet, juge au tribunal de 1re instance. Audience de la cour d'assise du 15 mai 1832	impr. de Pihan-Delaforest	—
1832	Réquisitoire de M. Persil, procureur général près la Cour royale de Paris, contre le gérant de la "Gazette de France" et contre M. Fouquet, juge au tribunal de 1re instance... 15 mai 1832	impr. de Pihan-Delaforest	22
1833	Cour Royale de Paris. Audience de rentrée	impr. de Ve Agasse	—
1833	Cour royale de Paris. Audience de rentrée. Discours prononcé par M. Persil,...	Vve Agasse	24
1833	Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner la réclamation de M. Viennet	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	—
1833	Régime hypothécaire, ou Commentaire sur le XVIIIe titre du livre IIIe du Code Napoléon, relatif aux privilèges et hypothèques...	Nève	519
1834	Exposé des motifs et projet de loi sur la responsabilité des ministres et des autres agens du pouvoir	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	31
1834	Exposé des motifs et projet de loi sur la vente des récoltes pendantes par racines	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	—
1834	Exposé des motifs et projet de loi sur les faillites et banqueroutes	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	—
1834	Projet de loi relatif aux détenteurs ou dépositaires d'armes ou de munitions de guerre, avec l'exposé des motifs par M. le Garde des sceaux [J.-C. Persil]	—	15
1835	Projet de loi relatif aux ventes de récoltes pendantes par les racines	—	8
1835	Projet de loi sur les faillites et banqueroutes	—	94
1835	Projet de loi tendant à rectifier les articles 341, 345, 346, 347 et 352 du Code d'instruction criminelle et l'article 17 du Code pénal	—	20
1836	Projet de loi relatif à la responsabilité des ministres et autres agens du pouvoir	—	27
1836	Rapport au roi, par M. le ministre de la justice (Persil), au sujet de grâces à accorder à plusieurs condamnés politiques de Lyon, de Paris, etc., et approuvé par Sa Majesté. Paris, 6 octobre 1836	impr. de Boursy fils	—
1837	Projet de loi relatif à la compétence de la Chambre des Pairs	—	11
1837	Projet de loi sur l'organisation et les formes de procéder de la Cour des Pairs	—	49
1837	Projet de loi sur les faillites et les banqueroutes	—	82
1838	Projet de loi sur la force des arrêts rendus par la Cour de cassation après deux pourvois	—	11
1839	Lettres de M. Persil, député de l'arrondissement de Condom, aux rédacteurs de "La Presse" et des "Débats" [à l'occasion de son départ de la Direction générale des monnaies]	Impr. de Lange-Lévy	7
1850	Lettre écrite par M. Persil, ancien ministre, à M. le président du comité de l'Union électorale. (19 février 1850)	—	—
1850	Rapport à M. le Garde des sceaux... sur la réforme hypothécaire, par M. Persil,...	impr. nationale	222
1935	Projet de loi sur les cours d'assises	—	11
1935	Projet de loi sur les crimes, délits et contraventions de la presse	—	31

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-Charles Persil.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Georges Humann	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1833) · A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1834)	3
André Marie Jean Jacques Dupin	Baudouin frères (1826) · impr. de Pihan-Delaforest (1832)	2
Benjamin Delessert	A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés (1834) · impr. royale (1830)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
A. Henry, imprimeur de la chambre des Députés	4
impr. de J. Didot l'aîné	3
Nève	2
impr. de P. Gueffier	2
impr. de Pihan-Delaforest	2
impr. royale	2

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