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69 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :N. Rousset×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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L'Opérateur des pauvres, ou la Fleur d'opérations nécessaires aux pauvres pour conserver leur santé et soy guérir à peu de frais. Où se montre un discours des opérateurs, avec les remèdes de purgation, le prix que couste ["sic"] les drogues et les moyens de les appliquer. Ensemble le secret du baulme Policreston, sa vertu et autres secrets admirables, par M. G. Vaussard,... Reveu et corrigé par l'autheur...G VaussardN. Rousset
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1636
—
Arrest de... parlement portant règlement entre les huissiers audienciers des sièges royaulx et la communauté des procureurs esdits Sièges ; ensemble la communaulté des huissiers, sergents royaux des bailliages, prévostez et autres jurisdictions royallesFrance. Parlement de ParisN. Rousset163514
Arrests du conseil d'Estat et privé... (des 17 septembre 1633 et 7 mars 1634) portant reglement des rangs et sceances des officiers des greniers à sel... et que, en toutes assemblées... ils marcheront conjoinctement et sans distinction de corps, avec les officiers des eslections, suivant l'ordre de leur reception...France. Conseil d'État (13..-1791)N. Rousset16358
Arrêt de la Cour des aydes portant règlement et exemption aux archers des prévosts des mareschaux du droict des aydes et huictiesme des vins qu'ils vendront en destail en leurs maisons, provenans de leur creuFrance. Cour des aides. ParisN. Rousset16355
Arrêt de la cour de aydes entre les commissaires et examinateurs du grenier à sel de Doullens, contre les président, grenetiers, controlleurs dudit grenierFrance. Cour des aides. ParisN. Rousset16345
La Saincte FranciadeJacques CorbinN. Rousset1634301
Les Gymnopodes, ou de la nudité des pieds disputée de part et de l'autreSébastien RoüillardN. Rousset1634—
Arrest de la cour des aydes portant réglement entre les controolleurs triannaux et les président, lieutenant, esleuz et controolleurs des eslections, pour les taxations et droicts de signature de roolles, espices, droicts de bordereau, profits et émolumens attribuez à leurs chargesFrance. Cour des aides. ParisN. Rousset163314
Arrêt... de parlement, portant règlement entre les huissiers audienciers et la communauté des huissiers sergents royaux des bailliages, prévôtés...France. Parlement de ParisN. Rousset1633—
Arrest solemnel de... parlement ... par lequel le dot a esté préféré au douaire, au profit des créantiers de la femme, contre les enfans, sur les biens de la communautéFrance. Parlement de ParisN. Rousset163214
Arrest de... parlement portant deffences au curé et religieux de prendre dixmes sur les febves cueillies en verdFrance. Parlement de ParisN. Rousset16318
Arrêt de parlement sur l'interprétation de l'article 322 de la coutume de ParisFrance. Parlement de ParisN. Rousset1631—
Les Essais de Me Jean Pagez... sur les miracles de la création du monde et sur les plus merveilleux effets de la nature...Jean PagèsN. Rousset1631232
Arithmétique mémorialle ["sic "] par le moyen de laquelle on peut résoudre en son esprit toutes reigles qui concernent le négoce et trafic... sans user d'aucuns chiffres ny gettons ["sic"]... provenant de l'invention du sieur de La Fontaine,...De La FontaineN. Rousset163044
Arrest de... parlement donné au profit des officiers du bailliage royal du palais de Paris, pour l'exécution des contracts passez pardevant les notaires du ChasteletFrance. Parlement de ParisN. Rousset163023
Raisons de convertion à la foy catholique apostolique romaine, par David de Rodon...David DerodonJ. de Bordeaux1630—
Arrest de la cour (de parlement) pour le partage des offices et droits domaneaux et héréditaires, par lequel il a esté jugé qu'ils se doivent partager suivant la coustume du domicile du propriétaire, et non celle du lieu où se fait la fonction et exercice de l'office, et la levée des droictsFrance. Parlement de ParisN. Rousset162924
Traicté de la jurisdiction des prévôts des mareschaulx... Ensemble plusieurs arrests et règlemens, tant entre lesdicts prévosts, vis-baillifs, vis-seneschaux, qu'autres juges civils et criminels et les archers desdits prévosts. Par M. François Simon,...François SimonN. Rousset16296
Turbe faicte au Chastelet de Paris en exécution d'arrest de la Cour, par Mrs Bouchet et Le Clerc,... sur l'usage de l'article 322 de la Coustume de Paris, et scavoir s'il s'observe à sens contraire, pour dire que la fille du frère venant à la succession par représentation avec son oncle, prend part au fief ainsi que son père eust prisJean Du BoysN. Rousset1629—
Turbe faicte au Chastelet de Paris en exécution d'arrest de la cour par Mrs Bouchet et Le Clerc, conseillers... sur l'usage de l'article 322 de la Coustume de Paris, et sçavoir s'il s'observe à sens contraire pour dire que la fille du frère venant à la succession par représentation avec son oncle prend part au fief ainsi que son père eust pris, recueillie par Me Jean Du Boys,...Jean Du BoysN. Rousset162950
Aphorismes sur matières bénéficiales, décimales et aliénations de biens d'Église, fondés sur authoritez du droict escrit, constitutions gallicane et arrests des cours souveraines de France, ensemble plusieurs Remarques notables sur les controverses qui se peuvent agiter en matière de droict et de pratique, par Me Jean Rochette,...Jean RochetteN. Rousset1627—
Histoire tragi-comique de notre temps sous les noms de Calidor et d'AristeDe La MartinerieN. Rousset1627250
Declaration du roy veriffiee en la cour de Parlement, les grand' Chambre, Tournelle, & de l'edict, assemblées pour la descharge des pieces & procez, tant indecis que jugez pour les advocats & procureurs d'icelle cour, leurs vefves, enfans, heritiers ou ayant cause d'eux, avec l'arrest de ladite cour (du 14 mars 1603) sur icelles, & autres arrests en consequenceFranceN. Rousset162524
Traicté des dixmes, auquel est monstré que tous chrestiens sont tenus de payer les dixmes... avec plusieurs notables arrests pour le payement des dictes dixmes, et le salaire que doivent prendre les curez pour les mariages, enterremens... ensemble un règlement général pour les bénéfices de France (par R. Benoist)René BenoistN. Rousset1624119
Arrest de... parlement donné contre Guillaume Pauveau, lacquais, pandu et estranglé ayant une espée au col ; avec deffences à tous lacquais de porter espées, et à tous seigneurs... et autres... de faire porter leurs espées ny autres armes par leurs lacquaisFrance. Parlement de ParisN. Rousset16236
Arrests notables (de parlement, des 30. mai et 20. juin 1623,) pour la manutention de la discipline régulière et monastique. Avec les plaidoyez de M. Servin, advocat général du royFrance. Parlement de ParisN. Rousset162324
Recueil d'Arrests sur la nullité des résignations de Bénéfices faites par les mineurs sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont... par le sieur D.,...France. Parlement (12..-1789)N. Rousset1623—
Recueil d'arrests [du Parlement, des 18 juin 1554 et 31 juillet 1621] sur la nullité des résignations de bénéfices faicte [sic] par les mineurs sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont, et cognoissance du delict commun et cas privilegié, ensemble un traité sur ce sujet, par le sieur D. docteur es droictsFrance. Parlement de ParisN. Rousset162330
Recueil d'arrests sur la nullité des résignations de bénéfices faicte par les mineurs, sans l'advis de ceux soubs la puissance desquels ils sont... Ensemble un traité sur ce sujet par le sieur D., docteur ès droicts par le sieur D.,...France. Parlement (12..-1789)N. Rousset162330
Arrest (du parlement) pour l'instruction des enfans en la religion catholique, apostolique et romaine, nonobstant que le père soit de la religion prétendue réformée. Avec le plaidoyé de M. Servin, advocat général du royFrance. Parlement de ParisN. Rousset162245