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1 101 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... concernant les embaucheurs et fauteurs de désertionFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
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Ordonnance... concernant les hussards
France
impr. royale
1776
15
Ordonnance... concernant les légionsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768
Ordonnance... concernant quelques objets relatifs aux troupes du corps royal de l'artillerie, à la visite des arsenaux et des fortifications, aux enchères et adjudications des ouvrages à ordonner aux bâtimens militaires et aux fournitures en tout genre à faire aux troupesFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... portant création d'un corps de soldats-pionniersFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Ordonnance... portant création de cadets-gentilshommes dans les troupes de S. M.Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17768
Ordonnance... portant règlement sur l'administration de tous les corps, tant d'infanterie que cavalerie, dragons et hussards, sur l'habillement, sur les recrues... la disciplineFranceimpr. royale177676
Ordonnance... portant règlement sur les gouvernemens généraux des provinces, gouvernemens particuliers, lieutenances de Roi ou commandemens, majorités, aides et sous-aides-majorités des villes, places et châteauxFranceP.-G. Simon177613
Ordonnance... portant suppression de la finance de tous les emplois militaires des troupes d'infanterie, cavalerie, dragons, hussards et troupes légèresFranceJ.-B. Collignon17764
Ordonnance... portant suppression des charges d'inspecteurs généraux d'infanterie, de cavalerie, de troupes légères et de celle d'inspecteur des hussardsFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17763
Ordonnance... pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes de S. M. qui seront dans l'étendue de son Royaume et île de Corse, et pour fixer à 24 deniers par ration la retenue du pain de munition qui leur sera fourniFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17763
Ordonnance... pour faire continuer la fourniture du pain de munition aux troupes qui seront dans les places d'Alsace, Pays messin, Lorraine, Champagne, Flandre, Artois, Picardie et Haynault, comté et duché de Bourgogne, Dauphiné, Languedoc, Roussillon, Provence, en Corse et à Brest ; et pour fixer à 20 deniers par ration la retenue du pain de munition qui sera fourni dans lesdits départemensFranceimpr. royale17763
[Ratification par le Roi de la] Convention [ci-incluse, du même jour] entre le Roi très-chrétien et Son Altesse l'évêque et prince de Liège pour la restitution réciproque des déserteursFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Règlement arrêté par le Roi concernant l'habillement et l'équipement de ses troupesFranceImpr. du roi1776132
Règlement concernant les cadets-gentilshommes créés dans les troupes du Roi par l'ordonnance du 25 mars 1776France. Secrétariat d'État de la Guerre (15..-1791)—17767
Règlement concernant les nouvelles écoles royales militairesFrance—177628
Règlement concernant les pensions et autres grâces pécuniairesFranceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Règlement pour la liquidation des dettes et le payement des dépenses courantes de la maison de S. M.Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17764
Tables de réductions des aunes et argent de Lille en aunes et argent de France, avec le rapport des aunes et argent de France en aunes et argent de Lille, de l'argent des principales places de l'Europe réduit en argent de France et en celui de Lille... par P. Suchenot,P Suchenotimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé1776277
Édit... par lequel S. M. supprime les corvées et ordonne la confection des grandes routes... Registré le 12 mars 1776Franceimpr. de F. Vauquelin-Lambert17768
Édit... portant suppression des jurandes et communautés de commerce, arts et métiers... Registré en Parlement le 12 mars [1776]Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé177612
Édit... portant établissement à Versailles d'un dépôt des papiers publics des colonies... Registré en Parlement [à Douai] le 18... mars... et au bailliage de Lille le 24 mai 1777Franceimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17766
France. Intendance. Lilleimpr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17752
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui accorde des gratifications à ceux qui feront venir des grains de l'étrangerFrance. Conseil d'État (13..-1791)—17757
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui exempte de tous droits d'entrée dans le Royaume, les livres imprimés ou gravés, soit en françois, soit en latin, reliés ou non reliés, vieux ou neufs, venant de l'étrangerFrance. Conseil d'État (13..-1791)—17753
Arrest du Conseil d'État du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir les droits sur les fers noirs en feuilles doubles ou simples, venant de l'étranger, seront payés indistinctement à toutes les entrées du Royaume, à raison de deux livres huit sous par quintalFrance. Conseil d'État (13..-1791)—17752
Arrest du Conseil d'état du Roi et lettres-patentes sur icelui... qui accorde aux vassaux du Roi, jusqu'au premier janvier 1777, pour rendre les foi et hommages dus à cause de son heureux avènement à la couronneFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17754
Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne dans les provinces de Flandre, Haynaut et Artois, l'exécution de l'édit du mois de février 1771, et des arrêts du conseil des 6 juillet 1772 et 30 décembre 1774, concernant l'évaluation des offices et les droits casuelsFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17754
Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne qu'à l'avenir la garance qui viendra de l'étranger, payes & à toutes les entrées du royaume, vingt-cinq sous par quintal ; et exempte de tous droits de traites celle qui circulera dans le royaume, ainsi que celle qui proviendra de l'ile de Corse, en justifiant de son origineFrance. Conseil d'État (13..-1791)impr. de N.-J.-B. Peterinck-Cramé17752
Arrest du Conseil d'état du Roi, qui ordonne que dans six mois, tous seigneurs ou propriétaires de droits sur les grains, seront tenus de représenter leurs titres de propriétéFrance. Conseil d'État (13..-1791)—17756