SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi forestière relative à l'Algérie, présenté... par M. Mougeot,... (23 octobre 1902.)Léon MougeotMotteroz190258
← PrécédentPage 72 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Projet de loi modifiant la limite supérieure d'âge pour l'admission à l'Ecole polytechnique, présenté... par M. le général André,... (26 juin 1902.)
Louis André
Motteroz
1902
2
Projet de loi modifiant la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Art. 59. - Engagements volontaires dans le train des équipages militaires), présenté... par M. le général André,... (26 juin 1902.)Louis AndréMotteroz19022
Projet de loi modifiant la loi du 7 juin 1826 relative à la concession des branches septentrionales du canal des Alpines, dérivé de la Durance... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Jean Dupuy,... (19 février 1902)Jean DupuyMotteroz190224
Projet de loi portantJoseph CaillauxMotteroz1902104
Projet de loi portantJoseph CaillauxMotteroz190211
Projet de loi portant approbation d'une convention signée, le 11 janvier 1902, entre la France et le Monténégro pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (20 octobre 1902.)Joseph Chaumié, Théophile DelcasséMotteroz19024
Projet de loi portant approbation de la Convention commerciale relative aux colonies néerlandaises, signée le 13 août 1902, entre la France et la Hollande, présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (20 octobre 1902.)Maurice Rouvier, Théophile Delcassé, Georges TrouillotMotteroz19023
Projet de loi portant approbation de la Convention commerciale relative à la Jamaïque, signée le 8 août 1902, entre la France et la Grande Bretagne, présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (20 octobre 1902.)Maurice Rouvier, Théophile Delcassé, Georges TrouillotMotteroz19024
Projet de loi portant approbation de la Convention conclue le 7 octobre 1902 entre le gouvernement de la République française et le gouvernement de S. M. le Roi de Siam... présenté... par M. Delcassé,... (6 décembre 1902.)Théophile DelcasséMotteroz19029
Projet de loi portant approbation de la Convention conclue à Paris, le 29 juillet 1902, entre la France et la Grande-Bretagne, pour régler le service de la correspondance téléphonique entre les deux pays, présenté... par M. Delcassé,... par M. Trouillot,... et par M. Rouvier,... (23 octobre 1902.)Maurice Rouvier, Théophile Delcassé, Georges TrouillotMotteroz19026
Projet de loi portant approbation de la Convention monétaire additionnelle conclue à Paris, le 15 novembre 1902, entre la France, la Belgique, la Grèce, l'Italie et la Suisse... présentée... par M. Delcassé,... et par M. Rouvier,... (20 novembre 1902.)Maurice Rouvier, Théophile DelcasséMotteroz19026
Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Bruxelles, le 5 mars 1902, et relative au régime des sucres ainsi que le protocole de clôture annexé à cette convention, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Rouvier,... (11 juillet 1902.)Théophile DelcasséMotteroz190217
Projet de loi portant approbation de la Convention signée à Bruxelles, le 5 mars 1902, et relative au régime des sucres, ainsi que du protocole de clôture annexé à cette convention... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Delcassé,... et par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)Théophile DelcasséMotteroz190217
Projet de loi portant approbation de la convention commerciale relative aux iles Seychelles, signée le 16 avril 1902, entre la France et la Grande-Bretagne, présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (16 juin 1902.)Théophile DelcasséMotteroz19024
Projet de loi portant approbation de la convention commerciale signée le 11 février 1902 entre la France et la république de Honduras, présenté... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (16 juin 1902.)Théophile DelcasséMotteroz19024
Projet de loi portant approbation de la convention commerciale signée le 27 janvier 1902 entre la France et la république du Nicaragua, présentée... par M. Delcassé,... par M. Rouvier,... et par M. Georges Trouillot,... (16 juin 1902.)Théophile DelcasséMotteroz19028
Projet de loi portant approbation de la convention pour la protection des oiseaux utiles à l'agriculture, signée à Paris, le 19 mars 1902, entre la France, l'Allemagne, l'Autriche, la Hongrie, la Belgique, l'Espagne, la Grèce, le Luxembourg, Monaco, le Portugal, la Suède et la Suisse, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Mougeot,... (10 juillet 1902.)Théophile DelcasséMotteroz190211
Projet de loi portant approbation de la convention signée à Bruxelles, le 5 mars 1902, et relative au régime des sucres, ainsi que du protocole de clôture annexé à cette convention... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Caillaux,... (29 mars 1902)Joseph CaillauxMotteroz190217
Projet de loi portant création d'une monnaie de nickel... présenté... par M. Rouvier,... (6 décembre 1902.)Maurice RouvierMotteroz19023
Projet de loi portant fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1901-1902 (décret du 23 août 1901), présenté... par M. Rouvier,... par M. Mougeot,... par M. Doumergue,... et par M. Trouillot,... (14 octobre 1902.)Maurice RouvierMotteroz19028
Projet de loi portant fixation définitive des taux des primes d'exportation des sucres pour la campagne 1902-1903 (Décret du 14 août 1902), présenté... par M. Rouvier,... par M. Mougeot,... par M. Doumergue,... et par M. Georges Trouillot,... (14 octobre 1902.)Maurice RouvierMotteroz19027
Projet de loi portant modification de la loi du 12 juin 1893 sur l'hygiène et la sécurité des travailleurs dans les établissements industriels... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. A. Millerand,... (16 janvier 1902)Alexandre MillerandMotteroz190221
Projet de loi portant modification de la loi du 19 mars 1895 relative à l'amélioration du port du Havre et de la basse-Seine... présenté... par M. E. Maruéjouls,... par M. Georges Trouillot,... et par M. Rouvier,... (21 novembre 1902.)Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice Rouvier, Georges TrouillotMotteroz19025
Projet de loi portant modification des numéros 85 et 87 bis du tarif des douanes (fruits secs ou tapésMaurice Rouvier, Léon Mougeot, Georges TrouillotMotteroz19025
Projet de loi portant modification du décret-loi disciplinaire et pénal du 24 mars 1852, pour la marine marchande... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. de Lanessan,... (27 janvier 1902)Jean-Louis de LanessanMotteroz19025
Projet de loi portant organisation des territoires du sud de l'Algérie et instituant un budget autonome et spécial pour ces régions... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Waldeck-Rousseau,... par M. le général André,... et par M. J. Caillaux,... (21 mars 1902)Louis André, Pierre Waldeck-Rousseau, Joseph CaillauxMotteroz19025
Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 80.000 fr. à inscrire à un chapître spécial du Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts (1ere Section. - Service de l'Instruction publique) - Celebration du centenaire de Victor Hugo... présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Georges Leygues,... et par M. J. Caillaux,... (4 février 1902)Georges Leygues, Joseph CaillauxMotteroz19023
Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e Section. - Beaux-Arts), d'un crédit extraordinaire de cent cinquante mille francs, sur l'exercice 1902, pour la participation des Beaux-Arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (20 novembre 1902.)Maurice Rouvier, Joseph ChaumiéMotteroz19022
Projet de loi portant ouverture au ministre des Finances, sur l'exercice 1902, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853) [renvoyé à la commission des crédits], présenté... par M. Rouvier,... (23 juin 1902.)Maurice RouvierMotteroz19023