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Allocution de M. Casimir-Périer, Président provisoire (14 Novembre 1893)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
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Allocution de M. Pierre Blanc, doyen d'âge. (14 novembre 1893.)
Pierre Blanc
Motteroz
1894
2
Allocution de M. Pierre Blanc, doyen d'âge. (9 janvier 1894.)Pierre BlancMotteroz18942
Allocution prononcée Par M. Casimir-Périer, En prenant place au fauteuil. (4 juin 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Allocution prononcée par M. Burdeau, en prenant place au fauteuil. (6 juillet 1894.)Auguste BurdeauMotteroz1894—
Allocution prononcée par M. Charles Dupuy, président, en prenant place au fauteuil. [7 décembre 1893 et 15 janvier 1894.]Charles DupuyMotteroz18943
Allocution prononcée par M. Henri Brisson, président, en prenant place au fauteuil. (20 décembre 1894.)Henri BrissonMotteroz18943
Annexe au Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi, adoptée par le Sénat, sur les caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs, Par M. Audiffred,... (13 février 1894)Jean-Honoré AudiffredMotteroz189417
Annexe au Rapport fait au nom de la Commission des douanes chargée d'examinerGeorges GrauxMotteroz18943
Annexe au Rapport... [Fixation du Budget général de l'Exercice 1895 (Ministère des Affaires étrangères). Résumé des Rapports officiels sur l'activité des postes diplomatiques et consulaires en 1893.] Par M. Paul Doumer,... [28 juillet 1894.]Paul DoumerMotteroz1894127
Avis présenté au nom de la Commission des crédits sur la proposition de loi de M. Odilon Barrot et plusieurs de ses collègues, tendant au rétablissement des postes de commis-greffiers dans divers tribunaux, Par M. G. Trouillot,... (15 mars 1894)Georges TrouillotMotteroz18942
Avis présenté au nom de la Commission du Budget sur le projet de loi remplaçant la section temporaire du contentieux par une section permanente au Conseil d'Etat, Par M. Maurice Lebon,... (13 novembre 1894)Maurice LebonMotteroz18942
Avis présenté au nom de la Commission du budget... (Ouverture aux ministres de la Guerre et de la Marine de crédits montant à soixante-cinq millions pour les dépenses de l'expédition de Madagascar), par M. Georges Cochery,... (22 novembre 1894.)Georges CocheryMotteroz18948
Avis présenté, au nom de la Commission du budget sur le projet de loi relatif à la formation de deux régiments de réserve de cavalerie. Par M. Jules Roche,... (14 Juin 1894)Jules RocheMotteroz18942
Compte rendu sur le recrutement de l'armée pendant l'année 1893, présenté par M. le général Mercier, ministre de la Guerre. (11 juin 1894)Auguste MercierMotteroz1894—
Déclaration lue au nom du Conseil des Ministres Par M. Casimir-Périer, Président du Conseil, Ministre des Affaires étrangères. (4 décembre 1893)Jean Casimir-PérierMotteroz18944
Décret du Président de la République Nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895 (Budget de l'Imprimerie nationale)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Décret du Président de la République Portant clôture de la session extraordinaire de 1893. (20 décembre 1893)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République Portant retrait du projet de loi tendant à autoriser la ville de Grasse (Alpes-Maritimes) à emprunter une somme de 1,028,000 francs et à s'imposer extraordinairement (4e fascicule, n ° 61). (14 décembre 1893.)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion des interpellations de M.M. Turrel et Brousse, relatives aux fraudes et aux falsifications qui se produisent dans la vente des vins (Ministère des Finances, (5 mars 1894)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi concernant l'établissement des conducteurs d'énergie électrique autres que les conducteurs télégraphiques et téléphoniques. (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes). (15 novembre 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi concernant la Conversion de la rente 4 1/2% (Ministère des Finances) (16 Janvier 1894)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895. (Ministère de la Guerre). (8 décembre 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895. (Ministère des Colonies). (8 décembre 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'exercice 1895. (Ministère de l'Instruction publique et des Beaux Arts). (17 décembre 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement pour assister le Ministre des Finances, à la Chambre des Députés et au Sénat, dans la discussion du projet de loi portantJean Casimir-PérierMotteroz18943
Décret du Président de la République nommant des Commissaires du Gouvernement pour assister le Ministre des Finances, à la Chambre des Députés et au Sénat, dans la discussion du projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1895. (29 novembre 1894)Jean Casimir-PérierMotteroz18943
Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion de la proposition de loi sur les Caisses de secours et de retraites des ouvriers mineurs. (Ministère des Travaux publics.) (9 juin 1894)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion des projets de loi (Nos 480, 541 et 686) portant annulation et ouverture de crédits supplémentaires sur les exercices 1893 et 1894. (Ministère des Finances.) (23 Juin 1894)Sadi CarnotMotteroz18942
Décret du Président de la République nommant un Commissaire du Gouvernement dans la discussion des propositions de loiSadi CarnotMotteroz18942