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Rapport sur le compte rendu au comité des finances, par le directeur général de la liquidation, du résultat de la liquidation des offices de toute nature, des maîtrises & jurandesPardoux BordasMicro Graphix1992
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Rapport sur le roulement et le service des juges des tribunaux civils, criminels et de police correctionelleNicolas-Vincent Légier, Claude-Antoine Guyot-DesherbiersMicro Graphix1992—
Rapport sur les fleurs artificielles de la citoyenne Roux-MontagnacConstance de SalmMicro Graphix1992—
Rapport sur les invalides de la marineFrance. Assemblée nationale constituante. Comité de la marine (1789-1791)Micro Graphix1992—
Rapport sur les patentes, au nom de la commission des financesAnne Alexandre Marie ThibaultMicro Graphix1992—
Rapport sur les prisons, maisons d'arrêt ou de police, de répression, de détention, & sur les hospices de santé, fait au nom du Comité des secours publicsPierre PaganelMicro Graphix1992—
Rapport sur les retraites des sous-officiers et soldats, fait, au nom du Comité militaire, dans le séance du matin du lundi 22 novembre 1790Félix de WimpffenMicro Graphix1992—
Rapport sur les récompenses & indemnités à accorder aux veuves, pères, mères & enfans des citoyens tués, & aux blessés dans la journée du 10 août 1792, lu au nom du Comité des secours publics, le 25 décembre 1792, l'an premier de la RépubliqueFrance. Convention nationale. Comité des secours publicsMicro Graphix1992—
Rapport sur les sourds et muets, au nom du Comité d'instruction publiqueAntoine-Clair ThibaudeauMicro Graphix1992—
Rapport sur un ouvrage du Cen. Théremin, intituléConstance de SalmMicro Graphix1992—
Rapports au Conseil général des hospices, sur les hôpitaux et hospices, les secours à domicile, la direction des nourricesMichel-Augustin ThouretMicro Graphix1992—
Rapports faits par P. C. L. Baudin (des Ardennes), au nom de la Commission composée des représentans du peuple Régnier, Decomberousse, Cornudet, Jourdain et Baudin, sur la résolution relative à la repression du vagabondagePierre-Charles-Louis BaudinMicro Graphix1992—
Représentations de cinquante-deux avocats aux Conseils, sur le projet de décret du Comité de judicature, relativement à la liquidation de leurs officesLouis Constantin d' AugyMicro Graphix1992—
Représentations à la Convention nationale, sur la liquidation des notaires de ParisGilles LecointreMicro Graphix1992—
Récit exact de ce qui s'est passé hier à Ste-Geneviève par les dames du marché Saint-Martin, avec un compliment prononcé par mademoiselle Bourbau, âgée de 17 ans, à M. le prieur de Ste-GenevièveRené-François LeboisMicro Graphix1992—
Réclamation de la commune d'Aire,... pour l'établissement d'une école centrale, à la Convention nationaleA. PapegayMicro Graphix1992—
Réclamation motivée, en faveur de la conservation distincte des revenus & aumônes fondés, appartenans aux pauvres de chacune des paroisses de ParisUn Administrateur des compagnies de charité de Saint-Germain-l'AuxerroisMicro Graphix1992—
Réflexions adressées à la Convention nationale, sur la question de savoir si elle doit laisser juger par la commission militaire les représentants du peuple, arrêtés le premier prairialCitoyenne RicardMicro Graphix1992—
Réflexions d'un citoyen adressées aux notables sur la question proposée par un grand roi [Frédéric de Prusse]Charles-Robert GosselinMicro Graphix1992—
Réflexions en faveur des pauvres citoyens maladesJacques TenonMicro Graphix1992—
Réflexions importantes sur l'organisation des postes, et les propositions insidieuses d'une compagnie de financesJ. GabrielMicro Graphix1992—
Réflexions par le Rep. du peuple Delecloy, rapporteur au Conseil des Cinq-cents du projet de résolution adopté le 16 fructidor, an IV, sur l'organisation de l'administration des hospices civils et la restitution des biens vendus appartenans aux hopitauxJean-Baptiste-Joseph DelecloyMicro Graphix1992—
Réflexions politique, sur les circonstances présentesJean-Joseph MounierMicro Graphix1992—
Réflexions rapides sur le projet du plan de la municipalité de la ville de ParisUn des représentans Député du district de Sainte-ElisabethMicro Graphix1992—
Réflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie à Lyon, des droits à la vente du vin en détailP.-Ch. BlotMicro Graphix1992—
Réflexions sur l'administration de la justice, sur la formation de tribunaux ordinaires et municipaux, afin de rendre la justice gratuite, et d'éviter les abus qui règnent spécialement dans les justices seigneurialesAntoine-Didier-Jean-Baptiste ChallanMicro Graphix1992—
Réflexions sur la mendicité, moyens pour la faire tourner au profit de la nation, et parvenir à son extinction graduelleAntoine Christophe GerdretMicro Graphix1992—
Réflexions sur le décret du 19 juin 1790,... concernant la noblesseJoseph PuisayeMicro Graphix1992—
Réflexions sur les loteriesNicolas Raffron de TrouilletMicro Graphix1992—
Réflexions sur les moyens de remédier aux abus de l'enseignement & de la pratique de la médecineFaculté de médecine. ToulouseMicro Graphix1992—