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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Précis de la vie, éloge funébre du général DésaixClaude-Philbert Simien DespréauxMaxwell1992—
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Précis du discours de M. P. F. Aubry, député, prononcé à l'Assemblée nationale le 29 avril 1791, sur les inconvéniens résultans d'une émission considérable d'assignats de 5 livres, à l'effet d'établir, à la charge de l'état, une caisse publique de remboursement d'assignats à bureau ouvert, pour la destruction des abus de l'agiotage
Pierre-François Aubry-Dubochet
Maxwell
1992
—
Précis historique sur l'établissement des pompes à feu des sieurs Perier frères à Paris, leur manutention, régie, agiotage et les autres abuts de l'administration ; et la situation actuelle de l'affaire, pour servir de suite et d'appui au mémoire présenté à l'Assemblée nationale, et renvoyé par elle aux Comités des liquidations et des financesfrères VachetteMaxwell1992—
Pétition au Conseil des Cinq-Cents, sur l'éducation communeLéonard BourdonMaxwell1992—
Pétition au conseil des Cinq-cents sur les moyens d'étendre la circulation du numéraire, et d'en employer infiniment moins dans le commerce et la plupart des transactions, sur la possibilité de procurer à la République, pour l'an 8, un revenu de cinq millions, lequel accroîtra en raison de l'extension et de la prospérité du commerce, sur un nouveau mode de payement des contributions foncière, personnelle, mobilière et somptuaireFrançois-Louis BayardMaxwell1992—
Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne et des Vosges, tendante à obtenir un réglement relatif aux boisJ.-B. RochetMaxwell1992—
Pétition des propriétaires et maîtres de forges des départemens de la Haute-Saône, du Doubs, du Jura, de la Côte-d'Or, de l'Aube, de la Marne, de la Haute-Marne, des Vosges et du Haut-Rhin, tendante à obtenir le rapport de la loi, du 28 juillet 1791, sur les mines, et un arrêté qui règle provisoirement l'indemnité due aux propriétaires des fonds d'où l'on extrait les mines de ferJ.-B. RochetMaxwell1992—
Pétition du Sr. Mangin père, architecteCharles ManginMaxwell1992—
Pétition relative aux comédiens français, adressée au conseil de ville par un très grand nombre de citoyensAubin-Louis MillinMaxwell1992—
Pétition à l'Assemblée nationalePierre-Augustin Caron de BeaumarchaisMaxwell1992—
Pétition à l'Assemblée nationale par les fabricans de toiles peintes du royaume contre le projet de décret qui adopte la convention faite par le roi, avec la république de Mulhausen, le 22 septembre 1791Christophe-Philippe OberkampfMaxwell1992—
Pétition à l'Assemblée nationale, pour les manufactures de toiles peintes du royaume, sur les dipositions du nouveau tarifFrance. Assemblée nationale constituante. Comité d'agriculture et de commerce (1789-1791)Maxwell1992—
Quelle est l'instruction nécessaire au citoyen français ?Jules-Michel DuhamelMaxwell1992—
Quelques idées sur les arts, sur la nécessité de les encourager, sur les institutions qui peuvent en assurer le perfectionnement, & sur divers établissemens nécessaires à l'enseignement publicFrançois-Antoine de Boissy d'AnglasMaxwell1992—
Quelques réflexions sur les motifs auxquels on attribue la rareté du numéraire, l'accroissement du taux de l'intérêt, l'augmentation du prix des denrées et marchandises, et la diminution de celui des immeubles, sur l'établissement d'une banque, sur la discussion concernant le paiement des transactions...Noël François Mathieu Angot des RotoursMaxwell1992—
Quelques vues sur les contributions publiquesPierre-François CharrelMaxwell1992—
Questions constitutionelles sur le commerce et l'industrie, et projet d'un impôt direct sur les commerçans & gens à industrie, en remplacement des impôts quelconques sur le commerce & industrieJoseph-Jean-Chrysostôme FarcotMaxwell1992—
Questions constitutionnelles sur le commerce et l'industrie, et projet d'un impôt direct sur les commerçants & gens à industrie, en remplacement des impôts quelconques sur le commerce et l'industrie, proposés à l'Assemblée nationale par des négociants françoisJoseph-Jean-Chrysostôme FarcotMaxwell1992—
Rapport au Comité de salut public sur les nouveaux moyens de tanner les cuirs, proposés par le citoyen Armand SeguinArmand SeguinMaxwell1992—
Rapport de Léonard Bourdon, au nom de la Commission d'instruction publiqueLéonard BourdonMaxwell1992—
Rapport de Prony et Molard sur les projets présentés au Comité des domaines et aliénation pour remplacer la machine de MarlyGaspard de Prony, Claude-Pierre MolardMaxwell1992—
Rapport des commissaires de la Convention nationale aux armées réuniesCharles-Alexis-Pierre Brulart GenlisMaxwell1992—
Rapport du Comité d'instruction publique, sur les congrégations séculièresJacques GaudinMaxwell1992—
Rapport du Comité des finances, sur la perception des impositions de 1790, fait à l'Assemblée nationale, le 23 janvier 1790France. Assemblée nationale constituante. Comité des finances (1789-1791)Maxwell1992—
Rapport du comité de liquidation, sur la dette ancienneFrance. Assemblée nationale constituante. Comité de liquidation (1789-1791)Maxwell1992—
Rapport en deux parties, sur la contribution foncièreFrance. Convention nationale. Comité des financesMaxwell1992—
Rapport et projet de décret concernant la suppression de la caisse de l'extraordinaire, & sa réunion à la Trésorerie nationaleJoseph CambonMaxwell1992—
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité d'instruction publique, par Fouché, député du département de la Loire-inférieureJoseph FouchéMaxwell1992—
Rapport et projet de décret présentés au nom du Comité de marine sur le traitement des maîtres, ouvriers & autres employés aux travaux des ports & arsenaux de la républiqueJoseph NiouMaxwell1992—
Rapport et projet de décret présentés au nom du comité de la marine, par E. F. Letourneur, député du département de la Manche, sur les travaux ordonnés à Cherbourg pour y former un établissement de marine, prononcé le 28 mai 1792Étienne-François Le TourneurMaxwell1992—