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1 680 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Opinion de J. J. Lacoste Monlausur, député du département du Lot sur la dette publiqueJean-Joseph Lacoste MonlausurMaxwell1992—
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Opinion de J. P. F. Duplantier, député du département de la Gironde, sur l'établissement des écoles primaires nationalesJacques-Paul-Fronton DuplantierMaxwell1992—
Opinion de J. P. Picqué, député du département des Hautes-Pyrénées, sur la nécessité de conserver nos relations commerciales avec l'EspagneJean-Pierre PicquéMaxwell1992—
Opinion de Jacques Defermon sur le rapport fait par la commission de surveillance de la trésorerie, des opérations de la compagnie DijonJacques DefermonMaxwell1992—
Opinion de Jean Féraud, député du département des Hautes-Pyrénées, sur les subsistancesJean FéraudMaxwell1992—
Opinion de Joubert, député de l'Hérault, sur la proposition faite par la Commission des finances d'un impôt sur le selLouis JoubertMaxwell1992—
Opinion de Jourdain, sur la résolution du 9 floréal an 6, relative aux théâtresYves-Claude JourdainMaxwell1992—
Opinion de Julien Souhait sur les finances de la RépubliqueJulien-Joseph SouhaitMaxwell1992—
Opinion de L. E. Beffroy, représentant du peuple, député par le département des Alpes maritimes, sur la contribution foncièreLouis-Etienne Beffroy de BeauvoirMaxwell1992—
Opinion de L. E. Beffroy, représentant du peuple, député par le département des Alpes maritimes, sur la contribution foncière en natureLouis-Etienne Beffroy de BeauvoirMaxwell1992—
Opinion de L. M. [sic] Dubois-Dubais (du Calvados), sur la résolution relative à un impôt sur le sel à l'extraction des marais salansLouis-Thibault Du Bois Du BaisMaxwell1992—
Opinion de Lassée (de la Charente) sur la résolution du 24 pluviôse, relative à un impôt sur le selCharles-François LasséeMaxwell1992—
Opinion de Laurent Lecointre, député du département de Seine et Oise, sur la nécessité d'un plan de finances total et moyen qu'il propose pour le remplirLaurent LecointreMaxwell1992—
Opinion de Lecouteulx sur la résolution du 21 pluviôse an 7, qui établit une taxe sur le sel à son extractionJean-Barthélemy Le Couteulx de CanteleuMaxwell1992—
Opinion de Lecouteulx-Canteleu, représentant du peuple, sur la résolution du Conseil des Cinq-cents, qui propose un emprunt forcé de six cent [sic] millions en numéraireJean-Barthélemy Le Couteulx de CanteleuMaxwell1992—
Opinion de Lequinio sur l'instruction publiqueJoseph-Marie LequinioMaxwell1992—
Opinion de Lesoinne, député de l'Ourthe au Conseil des Anciens, sur la résolution du 18 thermidor an 7 relative à l'emprunt forcéPierre-Jean-Abraham LesoinneMaxwell1992—
Opinion de Louvet (de la Somme), représentant du peuple, contre la perception en naturePierre-Florent LouvetMaxwell1992—
Opinion de M. Anson, député de Paris, sur la liquidation de la dette publique, lue le 17 septembre 1790Pierre-Hubert AnsonMaxwell1992—
Opinion de M. Ballet, député du département de la Creuse, sur la nécessité d'une émission de coupons d'assignats de 10 sous, prononcée à l'Assemblée nationale, le premier novembre 1791Jean BalletMaxwell1992—
Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publiqueBon-Albert Briois de BeaumezMaxwell1992—
Opinion de M. Boislandry, député du département de Seine et Oise, sur la liquidation de la dette publique et les assignats-monnoie, lue dans la séance du dimanche 5 septembreFrançois-Louis Legrand de BoislandryMaxwell1992—
Opinion de M. Cambon, sur le rapport du Comité de la caisse de l'extraordinaire, & sur la dette publiqueJoseph CambonMaxwell1992—
Opinion de M. Du Châtelet, député du bailliage de Bar, sur la proposition d'une émission nouvelle d'assignats-monnoieLouis-Marie-Florent Du ChâteletMaxwell1992—
Opinion de M. Pierre de Delay, député du Dauphiné, prononcée à la séance du mardi 5 octobre 1790, sur le projet de décret du comité de l'imposition sur la contribution foncièrePierre Dedelay d'AgierMaxwell1992—
Opinion de M. Pierre de Delay, député du Dauphiné, sur l'impôt en général, prononcée à la séance du 16 septembre 1790Pierre Dedelay d'AgierMaxwell1992—
Opinion de M. Prouveur, député du département du Nord, à l'Assemblée nationale, sur le rapport du Comité de l'extraordinaire, pour une émission d'assignats en dessous de 5 livresAuguste Antoine Joseph ProuveurMaxwell1992—
Opinion de M. d'Aiguillon, sur le projet de décret du Comité des finances, relativement aux assignatsArmand de Vignerot du Plessis de Richelieu AiguillonMaxwell1992—
Opinion de M. d'Allarde sur la première émission de quatre cents millions d'assignatsPierre Gilbert Leroy d'AllardeMaxwell1992—
Opinion de M. d'Harambure, député du département d'Indre et Loire, sur la liquidation de la dette exigibleLouis-François-Alexandre d' HarambureMaxwell1992—