Bon-Albert Briois de Beaumez — 11 œuvres

Bon-Albert Briois de Beaumez

1755 – 1801

Œuvres11

Total pages789médiane 20 p.

Présence au catalogue1789–1992rééditions incluses

Bibliographie (11)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1789	Rapport du comité chargé de proposer à l'Assemblée nationale un projet de déclaration sur quelques changemens provisoires dans l'ordonnance criminelle	—	8
1790	Projet sur l'organisation du Trésor public et sur la simplification des moyens d'acquitter les intérêts de la dette constituée, par M. Beaumez,...	impr. nationale	62
1790	Projet sur l'organisation du trésor public et sur la simplification des moyens d'acquitter les intérêts de la dette constituée	impr. nationale	—
1790	Rapport fait à l'Assemblée nationale au nom du Comité chargé de la réformation provisoire de l'Ordonnance criminelle. Par M. de Beaumez	—	20
1791	Opinion de M. Beaumez, sur les assignats de 5 liv.	—	12
1791	Projet d'instruction sur la procédure criminelle	—	71
1791	Projet de décret pour parvenir à l'audition de tous les comptes à rendre jusqu'au premier janvier 1791, exclusivement	—	12
1791	Rapport sur le mode de présentation au Roi de l'acte constitutionnel, fait au nom des Comités de constitution et de révision	—	8
1792	Code pénal des jurés et de la Haute-Cour nationale, ou Recueil de toutes les loix criminelles du royaume, suivies de l'instruction sur les jurés, par M. de Beaumetz,...	de Barle Dubosquet	412
1792	Code pénal des jurés, ou Recueil de toutes les loix criminelles du royaume, suivies de l'instruction sur les jurés, par M. de Beaumetz,...	Gueffier	184
1992	Opinion de M. Beaumez, sur la liquidation de la dette publique	Maxwell	—

Comme contributeur (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1791	Rapport lu à l'Assemblée nationale, sur l'arriéré de la comptabilité, au nom du Comité central de liquidation	France. Assemblée nationale constituante. Comité de liquidation (1789-1791)	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Bon-Albert Briois de Beaumez.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-Samuel Dupont de Nemours	Maxwell (1992) · impr. nationale (1790)	2
Edmond-Louis-Alexis Dubois de Crancé	Maxwell (1992) · impr. nationale (1790)	2
Nicolas François de Neufchâteau	Maxwell (1992) · impr. nationale (1790)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Maxwell	2
impr. nationale	2
Gueffier	1
de Barle Dubosquet	1

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