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38 œuvres

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Chambre de commerce de Paris. Adaptation de l'industrie et du commerce français à la concurrence européenneChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, L J PinetLib. Impr. réunies
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1953
48
Histoire du commerce de ParisChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-FranceLib. Impr. réunies1953244
Romaine Saint-Omer. Blanc, qu'est-ce que la Guyane ?Romaine Saint OmerLib. Impr. réunies194531
Rapport présenté au nom de la Commission du travail et des questions sociales... et adopté par la Chambre de commerce de Paris dans la séance du...Chambre de commerce et d'industrie. Commission du travail et des questions sociales. ParisLib. Impr. réunies1942—
Emploi obligatoire dans les entreprises industrielles et commerciales de salariés âgés de plus de 45 ans. (Proposition de loi de M. Peissel, Chambre des Députés, n° 1689, 14 janvier 1937. Rapport fait au nom de la Commission du travail, par M. A. Parsal, Chambre des Députés, n° 2470, 24 mai 1937. Rapport présenté, au nom de la Commission du travail et des questions sociales, par M. Jacques SchmitJacques SchmitLib. Impr. réunies19377
Extension de la législation du travail à certaines catégories de travailleurs (employés des professions libérales, gérants, ouvreuses, etc.), (projet de loi, Chambre des Députés, n° 2454, 27 mai 1937.) Rapport présenté, au nom de la Commission du travail et des questions sociales, par Jacques SchmitJacques SchmitLib. Impr. réunies19374
Concurrence faite par les groupements d'acheteurs aux commerçants-détaillants. (Communication du syndicat patronal des opticiens de la région parisienne, 14 mai 1936.) Rapport présenté... par M. Jacques SchmitJacques SchmitLib. Impr. réunies19364
Note présentée par la Société du Gaz de ParisSeine, Société du gaz de Paris-Régie intéresséeLib. Impr. réunies193632
ArmesJacques SchmitLib. Impr. réunies193520
Proposition de loi tendant à modifier et à compléter le décret du 18 avril 1931 et étendant le pouvoir des délégués ouvriers à la sécurité et à l'hygiène dans les grands réseaux de chemin de fer....présentéeParti communiste françaisLib. Impr. réunies193420
Comités départementaux d'action économique...Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Henri JossierLib. Impr. réunies19334
Chambre de commerce de Paris. Taxation des voitures automobiles. (Proposition de loi de M. Charles Baron, député, n° 2449...) Rapport présenté... par M. Ch. SalinCh SalinLib. Impr. réunies19304
Normalisation. [Allocution de M. André Baudet, conférence de M. le général Girondeau.]André Baudet, Général GirardeauLib. Impr. réunies193019
Modifications au règlement du marché des blés, seigles, avoines et orges et au règlement du marché des farines-fleurPierre FournierLib. Impr. réunies19298
Chambre de commerce de Paris. Modification de l'article 23 du livre Ier du Code du travail relatif au délai-congé (Projet de loi n° 4601, 21 juin 1927). Rapport présenté par M. Jules LoebnitzJules LoebnitzLib. Impr. réunies19284
Modifications des règlements des marchés à terme des blés et farines-fleurPierre FournierLib. Impr. réunies19287
Canal de l'OurcqChambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, C LavaudLib. Impr. réunies19272
Chambre de commerce de Paris. Constatation des infractions en matière d'hygiène et de sécurité des travailleurs. Conclusions proposées par M. Loebnitz, au nom de la Commission de législation, pour servir de réponse au questionnaire transmis par le ministre du TravailJules LoebnitzLib. Impr. réunies19272
Chambre de commerce de Paris. Constatation des infractions en matière d'hygiène et de sécurité des travailleurs... Rapport présenté au nom de la Commission de législation, questions financières et fiscales, par M. Jules Loebnitz, adopté par la Chambre de commerce de Paris dans sa séance du 1er juin 1927Jules LoebnitzLib. Impr. réunies19278
Chambre de commerce de Paris. Emploi obligatoire des mutilés de guerre. Règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 6 avril 1924. Projet de lettre à M. le ministre du Commerce, présenté au nom de la Commission de législation... par M. Jules Loebnitz, adopté par la Chambre de commerce de Paris dans sa séance du 16 mars 1927Jules LoebnitzLib. Impr. réunies19277
Chambre de commerce de Paris. Interdiction du travail de nuit des enfants et des femmes dans les professions commerciales. Interdiction de l'emploi des femmes à certains travaux dans l'industrie des transports. Ministère du Travail. Questionnaire... Rapport présenté au nom de la Commission de législation, questions financières et fiscales, par M. Jules LoebnitzJules LoebnitzLib. Impr. réunies19274
Chambre de commerce de Paris. La Constitution sociale du travail. Proposition de loi de M. Jean Molinié et Édouard Dessein, Chambre des Députés... Rapport présenté... par M. Jules LoebnitzJules LoebnitzLib. Impr. réunies19278
Chambre de commerce de Paris. Statut des employés, extension des dispositions du Code du travail et de la prévoyance sociale en ce qui concerne les employés. Proposition de loi de M. Champetier de Ribes... Rapport présenté... par M. Jules Loebnitz...Jules LoebnitzLib. Impr. réunies19277
Compte rendu sommaire de la réunion tenue par l'Assemblée des présidents des Chambres de commerce, le 15 mars 1927 à ParisAssemblée des présidents des chambres de commerce. FranceLib. Impr. réunies192719
Compte rendu sommaire de la réunion tenue par l'Assemblée des présidents des Chambres de commerce, le 24 mai 1927, à ParisAssemblée des présidents des chambres de commerce. FranceLib. Impr. réunies19278
Incorporation des écoles techniques dans le cadre constitutif de l'Académie... projet de lettre au Ministre de l'Instruction publique préparé... par M. Jules LoebnitzJules LoebnitzLib. Impr. réunies19274
Indemnité de chômage au marin en cas de perte du navire par naufragePierre LemyLib. Impr. réunies19274
Les transports des produits coloniaux en FrancePierre LemyLib. Impr. réunies19274
Projets et propositions de loi tendant à modifier la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail [rapport de M. Gros député... n° 3159, 7 juillet 1926]Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-FranceLib. Impr. réunies192743
Tarif de louage entre Paris et Conflans-Saint-HonorineJules CouvreurLib. Impr. réunies19274