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143 œuvres

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Avis [de la communauté, informant le public que le privilège accordé à la Petite Poste n'enlève pas aux imprimeurs et libraires la faculté d' imprimer les billets de faire-part.]Chambre syndicale de la librairie. ParisLe Breton1764
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Maximes d'État, ou Testament politique d'Armand du Plessis, Cardinal duc de Richelieu [éditées par François-Louis-Claude Marini, dit Marin]Armand Jean du Plessis duc de RichelieuLe Breton1764—
Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlemens, concernant la communauté des maîtres queulx, cuisiniers-traiteurs de la ville, faubourgs et banlieue de Paris, fait en octobre 1761...FranceLe Breton176420
Arrest du Conseil d'Etat... portant règlement entre les imprimeurs et libraires et les marchands merciers-grossiers-joailliers et ordonnance... de police qui permet aux syndics et adjoints... de faire transporter le premier commissaire... chez toutes personnes sans qualité, pour y procéder à la saisie... [de] tous les livres, livrets, almanachs, dits Colombato, Etrennes mignones...France. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1763—
(Arrêt de Parlement qui confirme sur appel la Sentence de police du 8 juillet 1763, entre la communauté des pâtissiers de Paris et le Sieur Le Roux, ancien comptable de ladite communauté.)France. Parlement de ParisLe Breton1763—
(Sentence de police entre les syndic et jurés de la communauté des pâtissiers de Paris d'une part, et le sieur Le Roux, maître pâtissier, ci-devant comptable de Sa communauté.)France. Châtelet de ParisLe Breton1763—
Arrêt de la Cour de Parlement qui homologue deux délibérations de la communauté des maîtres pâtissiers de Paris, des 14 et 16 avril 1762 lesquelles fixent à quarante maisons au moins la distance qu'il doit y avoir des maîtres qui ont formé de nouveaux établissements depuis le 13 mai 1760 ou qui en formeront par la suiteFrance. Parlement de ParisLe Breton1762—
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour la communauté des maîtres pâtissiers, relativement à l'emploi des droits qui se perçoivent et qui sont attribués par les arrêts du Conseil des 19 juin 1745 et 16 octobre 1759, ainsi que des gages d'inspecteurs et contrôleurs réunis à ladite communautéFrance. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1762—
Discours et dissertation lus le 25 février 1762 par Messieurs d'Autrepe & Paillasson... à l'ouverture & première séance de l'Académie des experts écrivains vérificateurs, établie par lettres-patentes de 1728...D' Autrèpe, Charles PaillassonLe Breton176239
Séance du Chastelet de Paris du lundi 25 octobre 1762, et discours prononcés par M. de Sartine, lieutenant général de police, par M. Moreau, procureur du roi au Châtelet... et par M. Chardon, lieutenant particulier, président au Parc civil...Antoine de Sartine, Jacques Moreau de La Vigerie, Daniel Marc Antoine ChardonLe Breton176251
Séance du Chastelet de Paris et discours prononcés par M. de Sartine, lieutenant général de police ; par M. Moreau, procureur du Roi au Chatelet faisant les fonctions d'avocat du Roi ; et par M. Chardon, lieutenant particulier, président au parc civilFrance. Châtelet de ParisLe Breton176251
Arrêt de Parlement qui maintient les maîtres queux-cuisiniers-traiteurs dans le droit d'avoir dans leurs caves les vins nécessaires pour la fourniture des repas qu'ils entreprennentFrance. Parlement de ParisLe Breton1761—
Collection de différentes pièces concernant la chirurgie, l'anatomie et la médecine pratique, extraites principalement des ouvrages étrangers. T. I. - Collection d'observations sur l'anatomie, la chirurgie et la médecine pratique, extraites principalement des ouvrages étrangers. T. II [-III]Jean-François SimonLe Breton1761—
Décret de son Altesse éminentissime [Emmanuel Pinto] et sacré conseil. Du 19 février 1761Ordre souverain, militaire et hospitalier de Saint-Jean-de-Jérusalem, de Rhodes et de MalteLe Breton17614
Recueil d'arrêts, ordonnances, statuts et règlements concernant la communauté des maîtres queux, cuisiniers-traiteurs... de Paris, fait en octobre 1761...FranceLe Breton1761227
Arrêt de Parlement portant règlement pour la communauté des maîtres pâtissiers de ParisFrance. Parlement de ParisLe Breton1760—
Arrêt de Parlement qui homologue deux délibérations de la communauté des maîtres pâtissiers de Paris des 8 et 9 mai 1760, lesquelles fixent la distance qu'il doit y avoir entre les boutiques des maîtres qui s'établiront par la suite d'avec les pâtissiers établisFrance. Parlement de ParisLe Breton1760—
L'École des amis, comédie en vers, et en cinq actes [par P.-C. Nivelle de La Chaussée]Pierre-Claude La Chaussée—1760—
Oeuvres de Renusson contenantPhilippe de RenussonLe Breton1760—
Ordonnance de M. le Procureur du Roi au Châtelet de Paris pour la communauté des maîtres pâtissiers, portant qu'à la pluralité des voix des anciens seulement il sera nommé le comptable, et qu'il sera pris entre le syndic et les jurésFrance. Châtelet de ParisLe Breton1760—
(Arrêt du Conseil d'Etat qui modère à 26100 livres la taxe imposée sur la communauté des maîtres pâtissiers de Paris, en exécution de l'édit du Mois d'août précédent.)France. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1759—
Jugement de nosseigneurs les commissaires généraux du Conseil qui ordonne à la communauté des maîtres pâtissiers de nommer tous les ans un syndic en charge, sans que les jurés puissent s'attribuer aucune prééminence sur luiFrance. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1759—
Arrêt du Conseil d'Etat portant règlement pour l'administration des deniers communs de la communauté des maîtres pâtissiers et pour la reddition des comptes de jurandeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1758—
La platine, l'or blanc, ou Le huitième métalClaude MorinLe Breton1758—
Institutes au droit criminel, ou Principes généraux en ces matières, suivant le droit civil, canonique, et la jurisprudence du royaumePierre-François Muyart de VouglansLe Breton1757728
Le Préjugé à le mode, comédie mise en vers et en cinq actes...Pierre-Claude La ChausséeLe Breton175787
Arrêt de Parlement rendu au profit des jurés et communauté des maîtres traiteurs de Paris et de Marie Maubrun, veuve de François Valençon, maître traiteur à Paris, contre les syndic, jurés et communauté des maîtres charcutiers à ParisFrance. Parlement de ParisLe Breton1756—
(Arrêt du Conseil d'Etat qui casse l'arrêt du parlement de Paris du 11 septembre 1755, contre les maitres pâtissiers de Paris.)France. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1756—
Déclaration... portant diminution des droits attribués aux receveurs des consignations et règlement pour la fonction de leurs charges. Vérifiée en Parlement le 7 juin 1651, Avec l'arrêt de vérificationFranceLe Breton175614
Edit .. portant érection en titre d'offices de receveurs des consignations en main tierce par jugement ou par dépôts volontaires ; et des droits, prérogatives et salaires d'iceux. Vérifié en Parlement le 27 juillet 1580 [à la Chambre des Comptes et à la Cour des Aides les 26 août 1580 et 28 mars 1582]...FranceLe Breton17568