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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des Travaux publics, sur le projet de loi relatif au chemin de fer de Bordeaux à la Teste, par le citoyen Guérin,... Séance du 13 novembre 1848Adolphe Claude GuerinImpr. de l'Assemblée nationale1849
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Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des Travaux publics, sur le projet de loi relatif à l'exploitation provisoire, par la compagnie du chemin de fer de Montereau à Troyes, de la section du chemin de fer de Paris à Lyon comprise entre Montereau et Melun, par le citoyen Victor Lefranc,... Séance du 11 novembre 1848Victor LefrancImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des Travaux publics, sur le projet de loi tendant à comprendre l'embranchement de Nevers dans le bail du chemin de fer du Centre, par le citoyen Brunet,... Séance du 18 novembre 1848Jean-Baptiste BrunetImpr. de l'Assemblée nationale184913
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des finances sur le projet de loi ayant pour objet d'ouvrir au ministre des finances, sur l'exercice 1849 un crédit de 90.666 fr. 67 c. pour paiement des traitements et des frais de représentation du vice-président de la République, par M. Etienne,... Séance du 17 mars 1849Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des finances sur le projet de loi relatif à un crédit de trois-cent-quatre-vingt-dix mille francs (390,000 fr.) pour les remboursements effectués sur le produit du travail des détenus pendant l'année 1848, par M. Jean Bertrand,... Séance du 8 mai 1848Jean BertrandImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des finances, sur l'ouverture d'un crédit supplémentaire en augmentation des restes à payer des exercices clos de 1844, 1845 et 1846, et d'un crédit extraordinaire spécial pour le paiement des créances d'exercices périmés, par le citoyen Félix Grellet,... séance du 3 mars 1849Félix Grellet de La DeyteImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des finances, sur la proposition de M. Étienne, relative à la fixation du traitement du Vice-Président de la République, par M. Gouin,... Séance du 19 janvier 1849Alexandre GouinImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des travailleurs, sur des articles supplémentaires au décret relatif aux Conseils de Prud'hommes, par le citoyen Ferrouillat,... Séance du 8 juin 1848Jean-Baptiste FerrouillatImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des travailleurs, sur la proposition du citoyen Ceyras, relative aux indigents invalides de la campagne, par le citoyen Vergnes,... Séance du 29 juillet 1848Paul VergnesImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité des travaux publics, sur le projet de décret relatif à l'achat d'un matériel mobile pour le chemin de fer de Versailles à Chartres, par le citoyen Bourdon,... Séance du 15 juin 1848François BourdonImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du Commerce et de l'Industrie sur le projet de loi concernant les douanes (Section Première. - Importations), par le citoyen Victor Grandin,... Séance du 17 novembre 1848Victor GrandinImpr. de l'Assemblée nationale184923
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du Commerce et de l'Industrie, chargé de l'examen d'une proposition du citoyen Waldeck-Rousseau, tendant à encourager l'exportation, à ranimer le travail dans les ateliers et les établissements industriels, par le citoyen Morel Cornet,... Séance du 31 juillet 1848Denis Morel CornetImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du Commerce et de l'Industrie, sur le projet de décret présenté par le Ministre de l'Agriculture et du Commerce, et relatif aux primes ou Drawbacks, par le citoyen Kestner,... Séance du 20 septembre 1848Charles KestnerImpr. de l'Assemblée nationale184911
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du Commerce et de l'Industrie, sur le projet relatif aux sels étrangers destinés à la pêche de la morue, par le citoyen Gayot,... Séance du 17 novembre 1848Amédée GayotImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du Travail, sur la proposition de M. Peupin, relativement à la législation de l'apprentissage, par M. F. E. Parieu,... Séance du 12 février 1849Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de ParieuImpr. de l'Assemblée nationale184952
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du commerce et de l'industrie, sur le projet de loi relatif au régime des douanes à l'île de la Réunion et des Antilles, par le citoyen Braheix,... Séance du 16 décembre 1848Hippolyte BraheixImpr. de l'Assemblée nationale184937
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du travail sur quatre propositions du citoyen Turck, concernant les mesures à prendre au sujet des travailleurs, par le citoyen Félix Parrieu,... Séance du 14 juillet 1848Marie-Louis-Pierre Félix Esquirou de ParieuImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité du travail, sur le projet de décret relatif aux actes et contrats à passer pour la Constitution et l'organisation des associations ouvrières, par le citoyen Paulin Gillon,... Séance du 29 septembre 1848Paulin GillonImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du Comité départemental et communal, sur le projet de décret tendant à autoriser la ville de Saint-Brieuc à contracter un emprunt de 250.000 fr. et à s'imposer 20 centimes additionnels aux quatre contributions directes pendant 15 ans, par le citoyen Simiot,... Séance du 8 novembre 1848Alexandre-Étienne SimiotImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du comité des Finances, sur le projet de décret relatif au budget des recettes de l'exercice 1849, en ce qui concerne les contributions directes, par le citoyen de Panat,... Séance du 6 septembre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du comité des Finances, sur le projet de loi relatif à un crédit de 17.000 fr. pour subvention à la caisse des retraites du Ministère de l'Agriculture et du Commerce, par le citoyen de Panat,... Séance du 8 novembre 1848Samuel-Joseph-Philippe Brunet de Castelpers de PanatImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du comité des finances sur le projet de loi relatif à un crédit extraordinaire de 640.000 fr pour l'acquittement du subside consenti en faveur du gouvernement oriental de Montevideo, par M. Sauvaire-Barthélemy,François-Sauvaire, Mis de BarthélémyImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur la proposition du citoyen charbonnel, relative à la composition du Comité des travailleurs, par le citoyen Waldek-Rousseau,... séance du 26 mai 1848René Waldeck-RousseauImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait au nom du comité des travailleurs, sur la proposition du citoyen charbonnel, relative à la création de nouveaux travaux, par le citoyen Waldek-Rousseau,... séance du 26 mai 1848René Waldeck-RousseauImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait sur l'urgence demandée en faveur de la proposition de MM. Gent, Buvignier, Brives, Ledru-Rollin, etc., etc., relative à une enquête parlementaire, par le citoyen Woirhaye,... séance du 3 février 1849Charles-François WoirhayeImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Rapport fait sur la proposition du citoyen Waldeck-Rousseau, relative aux approvisionnements des colonies françaises, par le citoyen Hubert Delisle,... Séance du 28 juillet 1848Louis Henry Hubert-DelisleImpr. de l'Assemblée nationale18498
Assemblée nationale. Rapport fait sur le projet de décret ouvrant un crédit de 28.362 fr. 95 c., destiné à rembourser au Mont-de-Piété de Paris la valeur des objets engagés depuis le 1er février, et rendus gratuitement aux déposants en vertu du décret du 24 février dernier, par le citoyen Étienne,... Séance du 6 juin 1848Henri ÉtienneImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait sur le projet de décret relatif au règlement des comptes de l'exercice 1848, par le citoyen Félix Lecler,... Projet de décret rectifiéFélix LeclerImpr. de l'Assemblée nationale184920
Assemblée nationale. Rapport fait sur un projet de loi ayant pour objet d'autoriser la ville d'Agen (Lot et Garonne) à contracter un emprunt, par le citoyen Théodore Guiter,... Séance du 9 décembre 1848Théodore GuiterImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Rapport fait, au mom du Comité d'administration départementale et communale, sur un projet de décret relatif à un emprunt et à l'établissement d'une surtaxe d'octroi pour la ville d'Amiens, par le citoyen Célestin Lagache,... Séance du 30 août 1848Célestin LagacheImpr. de l'Assemblée nationale18497