SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

3 259 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Assemblée nationale. Nouvelle rédaction de la proposition relative à la législation des travaux publics concédés à des associations chargées de les exécuter à leurs frais et périls, précédée d'un exposé des motifs, présentée le 7 août 1848, par le citoyen J. Cordier,Joseph CordierImpr. de l'Assemblée nationale1849
← PrécédentPage 74 / 109 · 3 259 résultatsSuivant →
9
Assemblée nationale. Nouvelle rédaction de la proposition tendant à défendre l'exportation des céréales, à autoriser les villes à faire des approvisionnements de grains, et à nommer une commission d'enquête chargée de présenter un projet de loi sur la législation de l'importation et de l'exportation des grains et farines en France, présentée le 21 septembre 1848, par le citoyen J. Cordier,Joseph CordierImpr. de l'Assemblée nationale18493
Assemblée nationale. Observations du Comité de la marine sur le budget de ce département pour l'exercice 1849, présentées à l'Assemblée nationale dans la séance du 14 avril 1849, par le citoyen Charles Dupin,Charles DupinImpr. de l'Assemblée nationale184942
Assemblée nationale. Pièce relative aux affaires de Rome, déposée par le citoyen Cavaignac,... Séance du 28 novembre 1848Eugène CavaignacImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de Constitution, présenté par la Commission, après avoir entendu les représentants délégués des bureaux, précédé d'un rapport fait, au nom de la Commission, par le citoyen Armand Marrast,... Séance du 30 août 1848Armand MarrastImpr. de l'Assemblée nationale184967
Assemblée nationale. Projet de Proclamation au nom du Peuple Français, proposé par les citoyens Bérard, Freslon, Montrol et Beaumont (Somme),... Séance du 18 mai 1848François Mongin de Montrol, Alexandre Freslon, Félix, Cte de Beaumont-BellatorImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour objet d'autoriser le département de la Sarthe à s'imposer extraordinairement, en 1849, 15 centimes additionnels au principal des quatre contributions directes, pour le paiement d'une dette départementale et la distribution de secours aux classes indigentes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Dufaure,... Séance du 16 octobre 1848Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour objet d'autoriser le département de la Somme à contracter un emprunt de 500,000 fr. et à s'imposer extraordinairement pour venir en aide aux classes indigentes, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 12 octobre 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de décret ayant pour objet de modifier la loi du 9 août 1847, et d'autoriser les départements de l'Aube et du Calvados à s'imposer extraordinairement pour travaux de bâtiments départementaux et pour diverses dépenses, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Sénard,... Séance du 19 septembre 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de décret concernant l'admission du général Jusuf dans le cadre de l'état-major général de l'armée française, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de La Moricière,... Séance du 2 octobre 1848Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièreImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de décret concernant l'emprunt grec, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Goudchaux,... Séance du 21 août 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de décret concernant le mode d'exécution d'un emprunt de 25 millions à contracter par la ville de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Senard,... Séance du 13 juillet 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18496
Assemblée nationale. Projet de décret concernant le remboursement des bons du Trésor et des fonds déposés aux Caisses d'épargne, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Goudchaux,... Séance du 3 juillet 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Projet de décret concernant un emprunt de 150 millions conclu avec la Banque de France, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Goudchaux,... Séance du 3 juillet 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Projet de décret portant allocation d'un crédit de 1,890,000 fr. pour compléter le paiement des dépenses des palais nationaux et des établissements de l'ancienne liste civile pendant l'année 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 30 septembre 1848Adrien RecurtImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de décret portant allocation, au titre de l'exercice 1848, d'un crédit extraordinaire de 275.000 fr., pour la formation d'un bataillon de gendarmerie, précédé de l'Exposé des motifs, présenté par le citoyen Cavaignac,... Séance du 19 juin 1848Eugène CavaignacImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de 170,000 francs pour secours au théâtre de la Nation (Opéra), précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de 50.000.000 de fr. pour l'établissement de colonies agricoles en Algérie, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de La Moricière,... Séance du 11 septembre 1848Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièreImpr. de l'Assemblée nationale184912
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de 58,777 fr., 50 c. pour indemnité de suspension de péage sur divers ponts dans quatre départements précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Goudchaux,... Séance du 21 août 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit de 6.800.000 fr. destinés à acquitter le prix des écharpes et drapeaux commandés à la fabrique de Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Tourret,... Séance du 2 septembre 1848Charles-Gilbert TourretImpr. de l'Assemblée nationale18494
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un crédit supplémentaire pour le paiement des expropriations consommées en Algérie jusqu'au 1er janvier 1845, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen de La Moricière,... Séance du 11 septembre 1848Christophe Louis Léon Juchault de LamoricièreImpr. de l'Assemblée nationale18499
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un secours de 500,000 fr. pour les théâtres de Paris, précédé de l'exposé des motifs, présenté... par le citoyen Senard,... Séance du 11 juillet 1848Jules SénardImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de décret portant demande d'un supplément de crédit d'un million pour travaux d'amélioration de la Marne, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 30 septembre 1848Adrien RecurtImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Projet de décret portant ouverture d'un crédit de cinq cent mille francs, applicable au chapître XX du budget du Ministère de l'Intérieur, pour secours aux hospices, bureaux de charité et institutions de bienfaisance, précédé de l'Exposé des motifs, présenté au nom de la Commission du pouvoir exécutif par le citoyen Recurt,... Séance du 19 mai 1848Adrien RecurtImpr. de l'Assemblée nationale18495
Assemblée nationale. Projet de décret portant qu'à dater du 1er octobre 1848, l'instruction, la nourriture, l'habillement et l'entretien des élèves des Ecoles polytechnique et militaire, seront à la charge de l'Etat, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Cavaignac,... Séance du 20 juin 1848Eugène CavaignacImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Projet de décret présenté au nom du comité des finances par le citoyen Gouin,... Séance du 1er juillet 1848Alexandre GouinImpr. de l'Assemblée nationale18492
Assemblée nationale. Projet de décret relatif au budget colonial pour l'exercice 1848, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Verninac,... Séance du 5 août 1848Raymond Jean-Baptiste de Verninac de Saint-MaurImpr. de l'Assemblée nationale18497
Assemblée nationale. Projet de décret relatif au budget des recettes de l'exercice de 1849, en ce qui concerne les contributions directes, précédé de l'exposé des motifs, par le citoyen Goudchaux,... Séance du 4 septembre 1848Michel GoudchauxImpr. de l'Assemblée nationale184910
Assemblée nationale. Projet de décret relatif au chemin de fer de Paris à Lyon, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Recurt,... Séance du 4 août 1848Adrien RecurtImpr. de l'Assemblée nationale184913
Assemblée nationale. Projet de décret relatif au règlement de l'indemnité à payer aux colons comme conséquence de l'abolition de l'esclavage, précédé de l'exposé des motifs, présenté par le citoyen Verninac,... Séance du 23 août 1848Raymond Jean-Baptiste de Verninac de Saint-MaurImpr. de l'Assemblée nationale184944