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3 259 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de l'Assemblée nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Rapport... (Ouverture au ministre de l'Intérieur de crédits s'élevant à 153,436 fr. 14 sur les exercices 1850 et 1851), par M. Creton,... Séance du 17 juillet 1851Nicolas-Joseph CretonImpr. de l'Assemblée nationale185129
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Rapport... (Projet de loi contenant demande d'un crédit de 914.345 francs sur l'exercice 1851, pour les dépenses des paquebots de la Méditerranée), par M. Collas,... Séance du 10 juin 1851Bernard-Camille CollasImpr. de l'Assemblée nationale18515
Rapport... (Projet de loi relatif à l'affermage du service postal de la Méditerranée), par M. Collas (de la Gironde),... Séance du 12 juin 1851Bernard-Camille CollasImpr. de l'Assemblée nationale1851124
Rapport... (Rectification de limites entre les communes des Cassés, Aude, et de Belesta, Haute-Garonne, par M. Camus de La Guibourgère,... Séance du 19 mai 1851Alexandre Prosper Camus de La GuibourgèreImpr. de l'Assemblée nationale18518
Rapport... (RemboursementHyacinthe CorneImpr. de l'Assemblée nationale185110
Rapport... (Récompense nationale à M. Sudre, inventeur de la téléphonie), par M. de Castillon,... Séance du 5 juillet 1851Eugène Hippolyte Cte de Castillon Saint VictorImpr. de l'Assemblée nationale185112
Rapport... (Régularisation d'un crédit extraordinaire de 110,000 francs ouvert... au département de la Marine et des colonies de l'exercice 1849), par M. Dariste,... Séance du 3 mars 1851Jean Baptiste Auguste DaristeImpr. de l'Assemblée nationale18514
Rapport... (Sociétés en commandite par actions et de sociétés anonymes), par M. Chégaray,... Séance du 6 août 1851Michel-Charles ChégarayImpr. de l'Assemblée nationale185114
Rapport... (Suppression du chapitre de Saint-Denis), par M. Chapot,... Séance du 17 mai 1851Jean-Jacques François ChapotImpr. de l'Assemblée nationale185120
Rapport... (Tarif des soies indigènes), par M. Chaper,... Séance du 20 mai 1851Maurice ChaperImpr. de l'Assemblée nationale185139
Rapport... [Annulation, transport et ouverture de divers crédits relatifs aux exercices 1850, 1851, 1852 et aux exercices clos et périmés], par M. Amable Dubois,... Séance du 14 juin 1851Amable DuboisImpr. de l'Assemblée nationale185130
Rapport... [Autorisation au département du Doubs de contracter un emprunt de 900,000 francs pour frais de translation du dépôt d'étalons de Jussey à Besançon], par M. Denayrouze,... Séance du 22 mai 1851Jean DenayrouzeImpr. de l'Assemblée nationale18518
Rapport... [Autorisation pour le département d'Ille-et-Vilaine de s'imposer extraordinairement pour l'acquisition, l'agrandissement et la réparation de l'hospice de Saint-Méen], par M. de Dompierre-d'Hornoy,... Séance du 15 juillet 1851Alexandre-Marie-Gaston de Dompierre d'HornoyImpr. de l'Assemblée nationale18516
Rapport... [Autorisation pour le département du Doubs d'emprunter 600,000 francs, applicables aux travaux des routes départementales classées], par M. Du Parc,... Séance du 13 juin 1851Henri-Charles-Timoléon DuparcImpr. de l'Assemblée nationale18514
Rapport... [Autorisation à la ville de Fontainebleau d'emprunter 30,000 francs pour la dépense de l'élargissement de la rue de la Coudre], par M. Denayrouze,... Séance du 2 juin 1851Jean DenayrouzeImpr. de l'Assemblée nationale18515
Rapport... [Chemin de fer de Lyon à Avignon.] Par M. J. Dufaure,... Séance du 1er août 1851Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale185179
Rapport... [Chemin de fer de Paris à Lyon.] Par M. J. Dufaure,... Séance du 25 juilllet 1851Jules DufaureImpr. de l'Assemblée nationale185140
Rapport... [Constitution de la la propriété immobilière en Algérie], par M. Henry Didier,... Séance du 29 mars 1851Henry DidierImpr. de l'Assemblée nationale185156
Rapport... [Crédit extraordinaire de 1,000,000 de fr. pour les dépenses concernant les édifices diocésains], par M. Denjoy,... Séance du 22 juillet 1851Jean-François-Polynice DenjoyImpr. de l'Assemblée nationale185142
Rapport... [Crédits extraordinaires pour la tenue des conseils généraux de l'agriculture, des manufactures et du commerce], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 11 avril 1851Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18519
Rapport... [Cumul des pensions de l'État avec des fonctions départementales et communales], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 21 juillet 1851Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale185119
Rapport... [Distraction du village de Vineuil, section A, de la commune de Monthou-sur-Cher et réunion à la commune de Bourré], par M. Druet-Desvaux,... Séance du 25 juillet 1851Jacques Louis Mathieu Druet Des VauxImpr. de l'Assemblée nationale18516
Rapport... [Fabrication et vente des engrais artificiels], par M. Dumas,... Séance du 8 août 1851Jean-Baptiste DumasImpr. de l'Assemblée nationale185119
Rapport... [Formation de commissions spéciales ayant pour objet de mettre en rapport les propriétaires, les patrons et ouvriers.] Par M. Dufougerais,... Séance du 4 juin 1851Alfred Xavier de La Douëpe DufougeraisImpr. de l'Assemblée nationale185110
Rapport... [Modification de l'article 12 de la loi organique sur l'état de siège], par M. Charles Dupin,... Séance du 24 avril 1851Charles DupinImpr. de l'Assemblée nationale18518
Rapport... [Ouverture au ministre de la Marine et des colonies des crédits supplémentaires et extraordinaires nécessaires au paiement des exercices clos ou périmés], par M. Amable Dubois,... Séance du 1er août 1850Amable DuboisImpr. de l'Assemblée nationale185111
Rapport... [Police du roulage et des messageries publiques], par M. Théodore Ducos,... Séance du 1er avril 1851Théodore DucosImpr. de l'Assemblée nationale185167
Rapport... [Règlement des comptes de 1848], par M. Théodore Ducos,... Séance du 25 juin 1851Théodore DucosImpr. de l'Assemblée nationale1851191
Rapport... [Régularisation des crédits supplémentaires ouverts, par décrets du président de la République, pendant la prorogation de l'Assemblée nationale], par M. Amable Dubois,... Séance du 21 mars 1851Amable DuboisImpr. de l'Assemblée nationale185124
Rapport... [Réunion des communes de Margerie et de Hancourt (Marne)], par M. Du Parc,... Séance du 19 mai 1851Henri-Charles-Timoléon DuparcImpr. de l'Assemblée nationale18514