Michel-Charles Chégaray

1802 – 1859

Œuvres25

Total pages995médiane 13 p.

Présence au catalogue1824–1851rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (25)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1824	Faculté de droit de Paris. Acte public pour la licence... 5 mars 1824... par Michel-Charles Chegaray,...	Ballard	8
1835	Cour des pairs. Affaire du mois d'avril 1834, catégorie de Lyon. Réquisitoire présenté à la cour par MM. Martin (du Nord),... Chégaray,... et de la Tournelle,...	—	—
1835	Réquisitoires présentés par MM. Martin (du Nord), procureur général, Chégaray, Frank-Carré, avocats généraux, Plougoulm et de La Tournelle, substituts de M. le procureur général, dans les séances des 16, 17, 25 juillet, 2, 3, 18, 19, 22, 23 décembre 1835, 18 janvier et 7 juin 1836	impr. royale	365
1836	De l'État présent des institutions judiciaires et de quelques réformes à y introduire, discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée de la Cour royale d'Orléans, le 9 novembre 1836, par M. Chegaray,...	A. Jacob	23
1849	Assemblée législative. Proposition tendant à inviter le gouvernement à modifier le budget de 1851, de manière à dégrever la propriété foncière d'une partie des charges qui pèsent sur elle, présentée le 1er avril 1850, par MM. Chégaray et Pidoux,...	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée législative. Rapport fait sur une proposition de M. Pailly tendant à modifier l'art. 92 de la loi électorale, par M. Chégaray,... Séance du 11 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	4
1849	Assemblée législative. Rapport... (1°Rapports de la France avec ses colonies de la Martinique, de la Guadeloupe ; 2°droits de douane et de navigation relatifs à ces colonies ; 3°primes, pêche de la morue), par M. Chégaray,... Séance du 13 mars 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	44
1849	Assemblée législative. Rapport... (Abrogation de l'art. 1781 du Code civil), par M. Chégaray,... Séance du 17 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	10
1849	Assemblée législative. Rapport... (Abrogation des art. 7, 8 et 9 de l'arrêté du 9 frimaire an XII), par M. Chégaray,... Séance du 27 février 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1849	Assemblée législative. Rapport... (Impôt sur les intérêts et dividendes produits par les capitaux engagés dans les banques et compagnies industrielles ou commerciales), par M. Chégaray,... Séance du 24 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	6
1849	Assemblée législative. Rapport... (Institutions de crédit), par M. Chégaray,... Séance du 20 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	16
1849	Assemblée législative. Rapport... (Réintégration dans leurs fonctions des magistrats de la Cour des comptes révoqués en vertu du décret du 18 avril 1848), par M. Chégaray,... Séance du 29 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1849	Assemblée législative. Rapport... (sur le duel), par M. Chégaray,... Séance du 8 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	24
1849	Assemblée législative. Rapport... (Établissement d'un impôt sur les revenus produits par les capitaux mobiliers), par M. Chégaray,... Séance du 6 mai 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée législative. Rapport... (Établissement d'une banque foncière de France), par M. Chégaray,... Séance du 18 avril 1850	Impr. de l'Assemblée nationale	28
1849	Assemblée nationale législative. Proposition tendant à modifier divers articles du Code forestier présentée le 11 Juillet 1849, par MM. Chégaray, de Crouseilhes, Dariste, Etcheverry, Larrabure, etc, etc,... imprimée le 25 Juillet 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	2
1849	Assemblée nationale législative. Rapport... (Partage des terres vaines et vagues des cinq départements de l'ancienne province de Bretagne), par M. Chégaray,... Séance du 6 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	16
1849	Assemblée nationale législative. Rapport... (Proposition de M. Chauvin, ayant pour objet de laisser à la charge de celui ou de ceux qui l'auraient ordonnancée toute dépense dépassant le dixième du crédit voté), par M. Chégaray,... Séance du 21 novembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	8
1849	Assemblée nationale législative. Rapport... (Réintégration dans leurs fonctions des magistrats de la Cour des comptes révoqués en vertu du décret du 18 avril 1848), par M. Chégaray,... Séance du 6 décembre 1849	Impr. de l'Assemblée nationale	7
1849	Pièces justificatives produites par M. Chégaray dans son procès contre "L'Éclaireur des Pyrénées"	É. Vignancour	96
1850	Résumé des projets de crédit foncier de MM. Wolowski, Loyer et Martin (du Loiret), présenté par M. Chégaray à la commission spéciale et approuvé par elle	Pesty	15
1851	Assemblée législative. Rapport... (Banques coloniales), par M. Chégaray,... Séance du 5 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	107
1851	Rapport supplémentaire... (Banques coloniales), par M. Chégaray,... et amendements proposés par la Commission. Séance du 2 juin 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	12
1851	Rapport... (Fondation d'institutions de crédit immobilier), par M. Chégaray,... Séance du 29 avril 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	152
1851	Rapport... (Sociétés en commandite par actions et de sociétés anonymes), par M. Chégaray,... Séance du 6 août 1851	Impr. de l'Assemblée nationale	14

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Michel-Charles Chégaray.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jules Dufaure	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Léon Faucher	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2
Pierre-Jules Baroche	Impr. de l'Assemblée nationale (1849) · Impr. de l'Assemblée nationale (1851)	2

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de l'Assemblée nationale	19
A. Jacob	1
Ballard	1
Pesty	1
impr. royale	1
É. Vignancour	1

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