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202 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Knapen et fils×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Édit... portant création dans chacune des Maisons de Monsieur et de M. le comte d'Artois, d'une charge de chirurgien de leurs Maisons, bouche et commun, chargé de soigner les garçons de leurs offices et de ceux de Madame et de Mme la comtesse d'Artois... Registré en la Chambre des Comptes et en la Cour des Aides les 13 septembre et 26 novembre 1783FranceKnapen et fils1783
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Édit... portant suppression des 4 charges de gouverneurs et des 4 charges de premiers valets des pages de la Chambre du Roi, et création de deux charges, l'une de gouverneur et l'autre de sous-gouverneur desdits pages... Registré en la Chambre des Comptes et en la Cour des Aides les 19 septembre et 26 novembre 1783FranceKnapen et fils17834
Éloge de M. de Montesquieu,... adressé aux sages, par M. l'abbé Briquet de Lavaux,Abbé Briquet de LavauxKnapen et fils178333
(Arrêt de la cour des Aides portant cassation d'une ordonnance des officiers du bureau des finances d'Orléans)France. Cour des aides. ParisKnapen et fils1782—
Arrêt de la cour des Aides, concernant la provision ordinaire et annuelle du sel des habitans des trois lieues de l'Artois limitrophes au pays des gabellesFrance. Cour des aides. ParisKnapen et fils17824
Arrêt de la cour des aides (qui ordonne l'exécution de l'edit du mois d'avril 1781)France. Cour des aides. ParisKnapen et fils1782—
Déclaration... portant rétablissement de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand... Registrée en la Cour des Aides [de Paris] le 7 août 1782FranceKnapen et fils17823
Déclaration... qui continue pour 6 années, en faveur de l'Hôpital général de Paris, la levée de 5 sols par chaque cent de bottes de foin... Registrée en la Cour des Aides le 28 août 1782FranceKnapen et fils17823
Déclaration... qui ordonne que celle du 1er septembre 1775 [règlant le nombre des audiences des deuxième et troisième Chambres de la Cour des Aides de Paris], sera exécutée jusqu'aux vacances de l'année 1783... Registrée en la Cour des Aides le 28 août 1782FranceKnapen et fils17823
Déclaration... qui, en interprétant celle du 4 décembre 1779, ordonne que la connoissance des contestations élevées par rapport aux saisies et oppositions relatives au recouvrement... de l'impôt du sel, appartiendra à ceux des officiers des jurisdictions des gabelles ou des élections qui auront été les premiers saisis de ces contestations... Registrée en la Cour des Aides le 2 janvier 1782FranceP.-G. Simon17824
Histoire de Saint Kilda, imprimée en 1764, traduite de l'anglais [par M. G.-C. Thiroux d'Arconville], contenant la description de cette isle remarquable... par le R. P. Kenneth Macaulay,Kenneth MacaulayKnapen et fils1782336
Histoire de Saint-Kilda, imprimée en 1764, traduite de l'anglois, contenant la description de cette isle remarquable, les moeurs et les coutumes de ses habitants, les antiquités religieuses et payennes qu'on y a trouvées,... par le R.P. Kenneth Macaulay,... - Relation du nouvel archipel septentrional découvert depuis peu par les Russes dans les mers de Kamtschaka et d'Anadir, par M. J. von Staehlin,..Jacob von Stählin-StorcksburgKnapen et fils1782—
Lettres patentes... concernant la restitution des droits réservés sur les boissons dans les lieux affranchis desdits droits par l'édit... d'août 1781... Registrées en la Cour des Aides le 25 janvier 1782FranceKnapen et fils17824
Lettres patentes... concernant les modifications insérées par la Cour des Aides de Clermont-Ferrand, relativement au timbre des quittances, dans l'enregistrement par elle fait [le 5 septembre 1780] des lettres patentes [du 12 août 1780] de prise de possession de la régie générale, [modifications déjà annulées par lettres patentes du 18 octobre 1780, ci-incluses]... Registrées en la Cour des Aides le 12 juillet 1782FranceP.-G. Simon17824
Lettres patentes... portant abolition du droit d'aubaine entre la France et les principautés de Salm... Registrées en la Cour des Aides le 21 juin 1782FranceKnapen et fils17824
Lettres patentes... portant attribution à la Cour des Aides de Paris de la connoissance des procès et différends mus et à mouvoir dans le ressort de la Cour des Aides de Clermont-Ferrand... Registrées en la Cour des Aides le 8 mars 1782FranceKnapen et fils17823
Lettres patentes... portant défense de nourrir et de vendre des chiens mâtins, propres à servir à la fraude du sel et du tabac... Registrées en la Cour des Aides le 12 juin [1782]FranceP.-G. Simon17824
Lettres patentes... portant désunion des charges de Grand Fauconnier de France et de capitaine du premier vol pour corneille de la Grande Fauconnerie de France... Registrées en la Cour des Aides le 5 juillet 1782FranceKnapen et fils17824
Lettres patentes... qui accordent la jouissance des privilèges des commensaux aux officiers bouche et commun supprimés par l'édit d'août 1780... Registrée en la Cour des Aides le 11 décembre... [1782.]FranceP.-G. Simon17824
Lettres patentes... qui, conformément aux précédents règlements, ordonnent que les droits établis sur les eaux-de-vie simples seront perçus doubles sur les eaux-de-vie doubles ou rectifiées, et triples sur l'esprit-de-vin... Registrées en la Cour des Aides le 15 mars 1782FranceKnapen et fils17824
Mandement du Grand-prieur de l'Abbaye royale de Saint-Germain-des-Près, immédiate au Saint-Siège, exerçant la juridiction spirituelle dans le faubourg Saint-Germain, pendant la vacance des sièges de Paris et de ladite abbaye, qui permet l'usage des oeufs pendant le carême prochain... (5 février 1782.)Abbaye de Saint-Germain-des-Prés. ParisKnapen et fils1782—
Relation de deux voyages dans les mers australes et des Indes, faits en 1771, 1772, 1773 et 1774J J de KerguelenKnapen et fils1782—
Relation de deux voyages dans les mers australes et des Indes, faits en 1771, 1772, 1773 et 1774, par M. de Kerguelen,Yves-Joseph de Kerguelen de TrémarecKnapen et fils1782247
Édit... portant création d'une 5e charge de conseiller du Conseil de Monsieur... Registré en la Cour des Aides le 12 juin 1782FranceKnapen et fils17823
Édit... portant création de receveurs particuliers de finances... Registré en la Cour des Aides le 16 [janvier 1782]FranceKnapen et fils17827
Édit... portant suppression de la charge de contrôleur ordinaire de la cuisine-bouche, et création d'une charge de contrôleur ordinaire et de 4 contrôleurs de la Maison du Roi servant par quartiers... Registré en la Cour des Aides le 15 février [1782]FranceKnapen et fils17824
Édit... portant suppression des offices d'huissiers de la Cour des Aides et création de pareils offices... Registré en la Cour des Aides le 7 septembre 1782FranceKnapen et fils17824
Édit... portant établissement d'un troisième vingtième... Registré en la Cour des Aides le 27 juillet 1782FranceKnapen et fils17824
Édit... qui fixe les privilèges des sujets des États du corps helvétique dans le Royaume... Registré en la Cour des Aides le 2 janvier 1782FranceKnapen et fils17828
Édit... qui ordonne que les appels des sentences rendues par le bailliage de Bar-le-Duc, dans les affaires concernant les fermes du Roi et les droits perçus au profit de S. M., seront portés à la Cour des Aides de Paris... Registré en la Cour des Aides le 11 décembre 1781FranceKnapen et fils17823