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116 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J. Bouillerot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Sentence du lieutenant général de police portant règlement pour les maitres et ouvriers en drap d'or d'argent et de soie et autres étoffes mélangées, d'établissement royal, de la ville, faubourgs et banlieue de ParisFrance. Châtelet de ParisJ. Bouillerot1723
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Déclaration... concernant les unions des bénéfices, en interprétation de celle du 25 avril 1719...FranceJ. Bouillerot17193
Déclaration... concernant les unions des bénéfices...FranceVve F. Muguet17194
Édit... concernant les unions des bénéfices...FranceJ. Bouillerot17183
Arrêt du conseil d'état... pour le paiement des pensions d'oblats, ou places des religieux lays, sur les bénéfices situés dans les pays conquis, avec juridiction attribuée au grand conseil...France. Conseil d'État (13..-1791)J. Bouillerot1717—
Édit... qui accorde la noblesse aux officiers du Grand Conseil, l'exemption des droits seigneuriaux et féodaux... [Enregistré au Grand Conseil le 23 août 1717.]FranceJ. Bouillerot17174
Arrêt de la Cour de Parlement... portant règlement pour les beurres et oeufs que les marchands de Paris feront venir en droiture en cette ville de ParisFrance. Parlement de ParisJ. Bouillerot1716—
Parallèle du cardinal de Richelieu et du cardinal Mazarin...René RichardJ. Bouillerot1716—
Arrêt du Conseil d'Etat qui confirme l'éxécution du role arrêté par Monsieur le lieutenant général de la table de marbre du Palais à Paris, rendu contre lesdits de Logny et Fisamen, du 10 octobre 1714France. Conseil d'État (13..-1791)J. Bouillerot1715—
Déclaration... qui règle ce qui doit estre observé, en exécution de la déclaration du 15 décembre 1711, par les nommés aux bénéfices consistoriaux... Enregistrée au Grand Conseil le 13 mars 1715FranceJ. Saugrain17154
Arrêt rendu en la Tournelle, criminelle qui juge que l'abus fait par un clerc de notaire des effets à lui confiés par son notaire, pour porter au Trésor royal, est un vol domestique, qui soumet le clerc quoique mineur, à l'action extraordinaire et à la contrainte par corps pour la restitutionFrance. Parlement de ParisJ. Bouillerot1714—
Arrêt de la Cour de Parlement qui déclare les ministres de la religion prétendue réformée sortis du royaume, même avec permission du Roi et restés dans les pays étrangers, incapables de succeder en FranceFrance. Parlement de ParisJ. Bouillerot1712—
Arrêt de la Cour de Parlement qui oblige les chapelains de l'église de Saint Jacques de l'Hopital de faire residence et d'assister au service divinFrance. Parlement de ParisJ. Bouillerot1712—
Arrêt du conseil d'état qui maintient et garde les confrères pélerins, dans le droit de patronage de l'église de S. Jacques de l'hopital à ParisFrance. Conseil d'État (13..-1791)J. Bouillerot1712—
(Arrêt de la Cour de Parlement concernant la Compagnie du Guet de Paris.)France. Parlement de ParisJ. Bouillerot1706—
Arrêt de la Cour de Parlement qui juge que le porteur d'un billet ou lettre de change qui a pour obliger le tireur, l'accepteur et les endosseurs, n'est pas obligé en cas de faillite, de tous les coobligés d'en choisir un et qu'il peut exercer ses droits, contre tousFrance. Parlement de ParisJ. Bouillerot1706—
Statuts et ordonnances des maistres rôtisseurs de la ville et fauxbourgs de ParisFranceJ. Bouillerot170596
Statuts et ordonnances des maîtres rotisseurs de la ville et faubourgs de ParisFranceJ. Bouillerot1705—
Déclaration... portant réduction du quart au sixième denier, en faveur des ecclésiastiques et bénéficiers qui voudront rentrer dans les biens aliénez d'Église, qui n'ont pas payé le huitième denier en 1675. Registrée au Grand Conseil du Roy le 24 may 1703FranceJ. Bouillerot17033
Déclaration... concernant les procez criminels dans tout le Royaume. Vérifié au Grand Conseil du Roy le 13 juin 1702FranceJ. Bouillerot17024
En l'honneur de l'Immaculée conception de la Ste Vierge, ballade qui a remporté le prix au Palinod de Caen. (SignéGilles Thomas AsselinJ. Bouillerot17013
Lettres patentes portantes privilège pour une machine approuvée par l'Académie royale des sciences, propre pour batre des pilotis, du plâtre, de la soude... et toutes autres matières dures... [en faveur des sieurs Haute rive et Raussin] ; et l'arrest d'enregistrement au Parlement [du 2 juin 1702]FranceJ. Bouillerot1701—
Liste contenant les privilèges, modèles des procès-verbaux... les noms, surnoms, demeures et résidences des huissiers à cheval au Châtelet de Paris, suivant l'ordre de leur réception. Imprimée à la diligence de Antoine Espiard, Alexandre Beaunez... maitres... en charge de ladite communauté...France. Châtelet de ParisJ. Bouillerot1697—
Instructions chrétiennes sur la vie monastique... (par le sr de Berthemeu.)De BerthemeuJ. Bouillerot1695230
Du Grand ou du sublime dans les moeurs et dans les différentes conditions des hommes, avec quelques observations sur l'éloquence des bienséancesRené RapinJ. Bouillerot1690124
Le Magnanime, ou l'Éloge du Prince de Condé, premier prince du sang. 2e éditionRené RapinC. Cellier1690112
Discours touchant les merveilleux effets de la pierre divine du sieur Candy, à luy entièrement cédée par le sieur d'Acqueville, avec tous ses droits et privilèges. Revu de nouveau et augmenté de plusieurs expériencesCharles d' Acqueville, G. B. de Saint-Romain, Louis CandyJ. Bouillerot168989
Le Caractère d'un véritable et parfait amy, par M. Portes...Pierre PortesJ. Bouillerot1688167
Courtes prières durant la sainte messe [par P. Pellisson-Fontanier]Église catholiqueE. Martin et J. Boudot1686154
Courtes prières durant la sainte messe [par P. Pellisson-Fontanier]Paul Pellisson-FontanierE. Martin et J. Boudot1686154